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  1. Résultat n°1

    Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

    Date

    1980-1983

    Cote

    3633W25

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Ouvrage n° 3.
    • Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1893-1911

    Cote

    EDEPOT236/53

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  3. Résultat n°3
      Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

    1 media

      Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

    Date

    1929

    Cote

    EDEPOT236/44

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    •   Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  4. Résultat n°4
    Plébiscites.

    1 media

    Plébiscites.

    Date

    1852, 1870

    Cote

    EDEPOT236/50

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Élections politiques.  
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Plébiscites.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  5. Résultat n°5
    1792-2 février 1794

    2 lots 39 medias

    1792-2 février 1794

    Date

    1792-2 février 1794

    Cote

    EDEPOT236/4

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Administration générale.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1792-2 février 1794

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  6. Résultat n°6
    Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

    1 media

    Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

    Date

    1935-1938

    Cote

    EDEPOT236/62

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  7. Résultat n°7
    Affaires communales, gestion : correspondance générale.

    1 media

    Affaires communales, gestion : correspondance générale.

    Date

    1804-1932

    Cote

    EDEPOT236/14

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Administration générale.
    • Affaires communales, gestion : correspondance générale.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  8. Résultat n°8

    Services publics et SNCF.

    Date

    1967-1986

    Cote

    3633W57

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • Services publics et SNCF.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Dossiers Fondasol.

    Date

    1967-1977

    Cote

    3633W13

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Études préalables.
    • Dossiers Fondasol.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Section Givors - Rive-de-Gier.

    Date

    1965-1972

    Cote

    3633W12

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Études préalables.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Chemins n°6 à 14.

    1 media

    Chemins n°6 à 14.

    Date

    1864-1927

    Cote

    EDEPOT236/66

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Voirie.
    • Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • Chemins n°6 à 14.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  12. Résultat n°12
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1871-1924

    Cote

    EDEPOT236/48

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Élections politiques.  
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  13. Résultat n°13

    Marché 82046, drainage.

    Date

    1982

    Cote

    3633W47

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Marché 82046, drainage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
      Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

    1 media

      Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

    Date

    1835-1870

    Cote

    EDEPOT236/38

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Affaires militaires.
    •   Garde nationale mobile et sédentaire, recensement...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  15. Résultat n°15

    Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

    Date

    1967-1968

    Cote

    3633W2

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Terrains.
    • Enquêtes parcellaires pour acquisitions de terrains.
    • Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles de chantier, carnet de constats, rapports de chantiers journaliers, comptabilité, correspondance.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3633W36

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    1770-1792

    1 media

    1770-1792

    Date

    1770-1792

    Cote

    EDEPOT236/3

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
    • 1770-1792

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  18. Résultat n°18

    Saint-Maurice-sur-Dargoire et Tartaras.

    Date

    1966-1970

    Cote

    3633W8

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Terrains.
    • Dossiers individuels d'expropriation.
    • Saint-Maurice-sur-Dargoire et Tartaras.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Appel d'offres restreint bordereau B, sondages et études géologiques, notes de calculs, câblage, ferraillages des ouvrages 1 à 9.

    Date

    1964-1967

    Cote

    3633W38

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.
    • Appel d'offres restreint bordereau B, sondages et études...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

    1 media

    École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

    Date

    1905-1941

    Cote

    EDEPOT236/60

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Bâtiments communaux.
    • École mixte et logement de l’instituteur, projet de...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  21. Résultat n°21

    Trèves et Saint-Romain-en-Gier (B à G).

    Date

    1966-1970

    Cote

    3633W9

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Terrains.
    • Dossiers individuels d'expropriation.
    • Trèves et Saint-Romain-en-Gier (B à G).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Cantonnement des troupes, organisation.

    1 media

    Cantonnement des troupes, organisation.

    Date

    1934-1943

    Cote

    EDEPOT236/36

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Cantonnement des troupes, organisation.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  23. Résultat n°23
    1793-1819

    1 media

    1793-1819

    Date

    1793-1819

    Cote

    EDEPOT236/15

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1793-1819

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  24. Résultat n°24
    Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    1 media

    Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    Date

    1835-1921

    Cote

    EDEPOT236/11

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Administration générale.
    • Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  25. Résultat n°25
    Naissances.

    1 media

    Naissances.

    Date

    1843-1853

    Cote

    EDEPOT236/21

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • État civil.
    • Tables décennales : registres.
    • Naissances.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  26. Résultat n°26
    Caisse des écoles, création et organisation.

    1 media

    Caisse des écoles, création et organisation.

    Date

    1882-1930

    Cote

    EDEPOT236/93

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles, création et organisation.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  27. Résultat n°27

    Saint-Romain-en-Gier (H à V), cessions de terrains par l'État.

    Date

    1966-1970

    Cote

    3633W10

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Terrains.
    • Dossiers individuels d'expropriation.
    • Saint-Romain-en-Gier (H à V), cessions de terrains...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28

    Marché 81066.

    Date

    1980-1984

    Cote

    3633W21

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Ouvrage d'art n°2 sur la voie SNCF entre Givors et...
    • Marché 81066.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29

    Précontrainte du tablier, contrôles de l'exécution, études d'une solution de pieux et épreuves et visites de l'ouvrage par le CETE, correspondance avec la SNCF, fourreaux de chambre de tirage.

    Date

    1977-1982

    Cote

    3633W33

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Précontrainte du tablier, contrôles de l'exécution,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1834-1923

    Cote

    EDEPOT236/63

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Voirie.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  31. Résultat n°31
     1915-1944

    1 media

     1915-1944

    Date

    1915-1944

    Cote

    EDEPOT236/86

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Protection du premier âge.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclarations : registres.
    •  1915-1944

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  32. Résultat n°32

    Appel d'offres restreint, pièces écrites, plans approuvés, correspondance.

    Date

    1967-1968

    Cote

    3633W37

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.
    • Appel d'offres restreint, pièces écrites, plans approuvés,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Cultes, gestion : certificat de résidence du clergé paroissial.

    1 media

    Cultes, gestion : certificat de résidence du clergé paroissial.

    Date

    1905

    Cote

    EDEPOT236/78

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Cultes, gestion : certificat de résidence du clergé...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  34. Résultat n°34
     1897-1914

    1 media

     1897-1914

    Date

    1897-1914

    Cote

    EDEPOT236/85

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Protection du premier âge.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclarations : registres.
    •  1897-1914

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  35. Résultat n°35
    Économiquement faibles, distribution de la carte sociale.

    1 media

    Économiquement faibles, distribution de la carte sociale.

    Date

    1950-1954

    Cote

    EDEPOT236/89

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Économiquement faibles, distribution de la carte sociale.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  36. Résultat n°36

    Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-en-Gier.

    Date

    1993-2002

    Cote

    6155W80

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  37. Résultat n°37
    Route nationale n°88 de Lyon à Toulouse.

    1 media

    Route nationale n°88 de Lyon à Toulouse.

    Date

    1851-1910

    Cote

    EDEPOT236/68

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Voirie.
    • Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
    • Route nationale n°88 de Lyon à Toulouse.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  38. Résultat n°38
    Groupe scolaire, construction et aménagement.

    1 media

    Groupe scolaire, construction et aménagement.

    Date

    1936-1949

    Cote

    EDEPOT236/61

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Bâtiments communaux.
    • Groupe scolaire, construction et aménagement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  39. Résultat n°39
    Charbons et combustibles, sucre, blés et farine, pain, recensement et distribution.

    1 media

    Charbons et combustibles, sucre, blés et farine, pain, recensement et distribution.

    Date

    1915-1921

    Cote

    EDEPOT236/40

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Affaires militaires.
    • Première Guerre mondiale, ravitaillement.
    • Charbons et combustibles, sucre, blés et farine, pain,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  40. Résultat n°40
    Chemin d’Intérêt commun n°53 de Givors à Trèves.

    1 media

    Chemin d’Intérêt commun n°53 de Givors à Trèves.

    Date

    1856-1920

    Cote

    EDEPOT236/67

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Voirie.
    • Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
    • Chemin d’Intérêt commun n°53 de Givors à Trèves.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  41. Résultat n°41
    18 avril 1736-1769

    1 media

    18 avril 1736-1769

    Date

    18 avril 1736-1769

    Cote

    EDEPOT236/2

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
    • 18 avril 1736-1769

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  42. Résultat n°42
      Justice, constitution du tribunal.

    1 media

      Justice, constitution du tribunal.

    Date

    1852-1872

    Cote

    EDEPOT236/43

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    •   Justice, constitution du tribunal.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  43. Résultat n°43
    Plaque géographique, détermination du territoire : correspondance.

    1 media

    Plaque géographique, détermination du territoire : correspondance.

    Date

    1882-1885

    Cote

    EDEPOT236/12

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Administration générale.
    • Plaque géographique, détermination du territoire :...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  44. Résultat n°44
    Vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1889-1953

    Cote

    EDEPOT236/83

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  45. Résultat n°45

    Ordres de service, rapports de chantiers, règlement définitif, dossier FSIR, correspondance relative aux évacuateurs de crue.

    Date

    1968-1970

    Cote

    3633W39

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.
    • Ordres de service, rapports de chantiers, règlement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  46. Résultat n°46

    Marché 79035, avant-projet détaillé, projet de décompte final (GFC), comptabilité, réclamations GFC, correspondance.

    Date

    1977-1982

    Cote

    3633W26

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Marché 79035, avant-projet détaillé, projet de décompte...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  47. Résultat n°47
    Caisse et société d’assurance agricole, suivi.

    1 media

    Caisse et société d’assurance agricole, suivi.

    Date

    1855-1963

    Cote

    EDEPOT236/28

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Agriculture.
    • Caisse et société d’assurance agricole, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  48. Résultat n°48
    Archives et mobiliers, récolement : inventaires.

    1 media

    Archives et mobiliers, récolement : inventaires.

    Date

    1851-1910

    Cote

    EDEPOT236/13

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Administration générale.
    • Archives et mobiliers, récolement : inventaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  49. Résultat n°49
    Ruisseau du Zaillet.

    1 media

    Ruisseau du Zaillet.

    Date

    1887-1889

    Cote

    EDEPOT236/75

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Régime des eaux, établissement et gestion.
    • Ruisseau du Zaillet.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  50. Résultat n°50
    Aliénés et indigents, participation aux dépenses pour la pension des internés.

    1 media

    Aliénés et indigents, participation aux dépenses pour la pension des internés.

    Date

    1845-1952

    Cote

    EDEPOT236/90

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Aliénés et indigents, participation aux dépenses pour...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  51. Résultat n°51
    Chiens, taxes.

    1 media

    Chiens, taxes.

    Date

    1855-1937

    Cote

    EDEPOT236/32

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Contributions.
    • Chiens, taxes.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  52. Résultat n°52

    Méthodes Bouygues : plans de gabarits et notes de calcul ; visas des plans et des notes de calcul par le CETE.

    Date

    1980

    Cote

    3633W28

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Méthodes Bouygues : plans de gabarits et notes de calcul...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  53. Résultat n°53
    juin 1908-septembre 1923

    2 lots 151 medias

    juin 1908-septembre 1923

    Date

    juin 1908-septembre 1923

    Cote

    EDEPOT236/10

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Administration générale.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • juin 1908-septembre 1923

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  54. Résultat n°54
    1820-1846

    1 media

    1820-1846

    Date

    1820-1846

    Cote

    EDEPOT236/20

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1820-1846

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  55. Résultat n°55
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1840-1928

    Cote

    EDEPOT236/64

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Voirie.
    • Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  56. Résultat n°56

    1975-1982.

    Date

    1975-1982

    Cote

    3633W55

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • 1975-1982.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  57. Résultat n°57

    C47 à Givors.

    Date

    1968-1972

    Cote

    3633W11

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Terrains.
    • Dossiers individuels d'expropriation.
    • C47 à Givors.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  58. Résultat n°58
      Police.

    1 media

      Police.

    Date

    1855-1928

    Cote

    EDEPOT236/42

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    •   Police.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  59. Résultat n°59
    1793-1819

    1 media

    1793-1819

    Date

    1793-1819

    Cote

    EDEPOT236/17

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1793-1819

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  60. Résultat n°60
    Service militaire, recensement des classes.

    1 media

    Service militaire, recensement des classes.

    Date

    1830-1955

    Cote

    EDEPOT236/35

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Affaires militaires.
    • Service militaire, recensement des classes.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  61. Résultat n°61
    Pièces annexes de l’état civil.

    1 media

    Pièces annexes de l’état civil.

    Date

    1819-1924

    Cote

    EDEPOT236/24

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • État civil.
    • Pièces annexes de l’état civil.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  62. Résultat n°62
    Rivière du Gier.

    1 media

    Rivière du Gier.

    Date

    1852-1916

    Cote

    EDEPOT236/76

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Régime des eaux, établissement et gestion.
    • Rivière du Gier.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  63. Résultat n°63
    Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128, PC2368500001, PC2368500002, PC2368500003, PC2368500004, PC2368500005, PC2368500006, PC2368500007, PC2368500008, PC2568500046, et PC2568500109.

    1 media

    Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128, PC2368500001, PC2368500002, PC2368500003, PC2368500004, PC2368500005, PC2368500006, PC2368500007, PC2368500008, PC2568500046, et PC2568500109.

    Date

    1985

    Cote

    4046W5

    • Contexte : 4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  64. Résultat n°64
    Syndicat intercommunal de distribution électrique, établissement : correspondance.

    1 media

    Syndicat intercommunal de distribution électrique, établissement : correspondance.

    Date

    1923

    Cote

    EDEPOT236/71

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Syndicat intercommunal de distribution électrique,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  65. Résultat n°65
    février 1830-avril 1843

    2 lots 52 medias

    février 1830-avril 1843

    Date

    février 1830-avril 1843

    Cote

    EDEPOT236/6

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Administration générale.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • février 1830-avril 1843

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  66. Résultat n°66
    Dénombrement décennal de l'industrie manufacturière.

    1 media

    Dénombrement décennal de l'industrie manufacturière.

    Date

    1860-1871

    Cote

    6M2539

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Dénombrement décennal de l'industrie manufacturière.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  67. Résultat n°67
    1793-1819

    1 media

    1793-1819

    Date

    1793-1819

    Cote

    EDEPOT236/19

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1793-1819

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  68. Résultat n°68

    Attachements.

    Date

    1969-1970

    Cote

    3633W40

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.
    • Attachements.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  69. Résultat n°69

    Marché 83017.

    Date

    1983-1984

    Cote

    3633W43

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Marché 83017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  70. Résultat n°70
    Budgets primitifs, budgets généraux, chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets primitifs, budgets généraux, chapitres additionnels au budget.

    Date

    1815-1945

    Cote

    EDEPOT236/52

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Finances de la commune.
    • Budgets primitifs, budgets généraux, chapitres additionnels...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  71. Résultat n°71

    Études du CETE et du Laboratoire régional.

    Date

    1964-1983

    Cote

    3633W14

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Études préalables.
    • Études du CETE et du Laboratoire régional.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  72. Résultat n°72
    Pont Peyrard.

    1 media

    Pont Peyrard.

    Date

    1888-1896

    Cote

    EDEPOT236/70

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Voirie.
    • Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
    • Pont Peyrard.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  73. Résultat n°73
    Population, dénombrement.

    1 media

    Population, dénombrement.

    Date

    1846-1946

    Cote

    EDEPOT236/25

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Population, dénombrement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  74. Résultat n°74

    Appel d'offres restreint avec concours.

    Date

    1966-1967

    Cote

    3633W15

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Pont de Givors.
    • Appel d'offres restreint avec concours.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  75. Résultat n°75
    Conseil d’arrondissement, Conseil général.

    1 media

    Conseil d’arrondissement, Conseil général.

    Date

    1852-1923

    Cote

    EDEPOT236/47

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Élections politiques.  
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Conseil d’arrondissement, Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  76. Résultat n°76
    1820-1846

    1 media

    1820-1846

    Date

    1820-1846

    Cote

    EDEPOT236/18

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1820-1846

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  77. Résultat n°77
    Rues du village.

    1 media

    Rues du village.

    Date

    1896-1933

    Cote

    EDEPOT236/69

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Voirie.
    • Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
    • Rues du village.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  78. Résultat n°78
    Canal de Givors.

    1 media

    Canal de Givors.

    Date

    1861-1928

    Cote

    EDEPOT236/77

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Régime des eaux, établissement et gestion.
    • Canal de Givors.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  79. Résultat n°79
    École de filles, construction : devis, correspondance.

    1 media

    École de filles, construction : devis, correspondance.

    Date

    1878-1913

    Cote

    EDEPOT236/59

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Bâtiments communaux.
    • École de filles, construction : devis, correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  80. Résultat n°80
    Affaires générales, suivi.

    1 media

    Affaires générales, suivi.

    Date

    1898-1964

    Cote

    EDEPOT236/80

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Affaires générales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier