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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Symphorien-d'Ozon.

    1 media

    Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W144

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.

    1 media

    Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.

    Date

    2006

    Cote

    5749W46

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

    1 media

    Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Date

    2002-2006

    Cote

    5749W64

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15396, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZL.

    1 media

    Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZL.

    Cote

    15409, 5638W61

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    1 media

    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    Cote

    15410, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    Cote

    15395, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15402, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15399, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille et partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    1 media

    Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille et partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    Cote

    15413, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15415, 5638W61

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1941. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15414, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1941. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZH, ZI, et ZN.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZH, ZI, et ZN.

    Cote

    15397, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    1 media

    Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    Cote

    15398, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1941. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15408, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZA, ZB, ZK, et ZN.

    1 media

    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZA, ZB, ZK, et ZN.

    Cote

    15400, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1941. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1941. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15394, 5638W61

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1941....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    Cote

    15404, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    1 media

    Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    Cote

    15441, 5640W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1985.

    Cote

    15411, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZC et ZD.

    1 media

    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZC et ZD.

    Cote

    15406, 5638W61

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    15433, 5640W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    Cote

    15407, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    Cote

    15401, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    15434, 5640W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    15440, 5640W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZM. Feuille remembrée pour 1997.

    1 media

    Section ZM. Feuille remembrée pour 1997.

    Cote

    15442, 5640W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille remembrée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZD et ZE.

    1 media

    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZD et ZE.

    Cote

    15403, 5638W61

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    15435, 5640W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    15436, 5640W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    15438, 5640W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    15439, 5640W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15405, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1994.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1994.

    Cote

    15437, 5640W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15412, 5638W61

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage. Cadastre révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Tableau d'assemblage. Cadastre révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15393, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage. Cadastre révisé pour 1941. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37

    Suivi du chantier.

    Date

    1972-2002

    Cote

    324J1002

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Public.
    • Maternelles.
    • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Suivi du chantier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  38. Résultat n°38
    Suivi du chantier.

    1 media

    Suivi du chantier.

    Date

    1972-2002

    Cote

    324J1002

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Public.
    • Maternelles.
    • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Suivi du chantier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  39. Résultat n°39
    Maurice Capony, horloger.

    1 media

    Maurice Capony, horloger.

    Date

    2000

    Cote

    19Fi2

    • Contexte : 19Fi - Archives de Philippe Hervouet (photographe)

    • Horloge du clocher de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Maurice Capony, horloger.

    Producteur :

    HERVOUET, Philippe (photographe)

  40. Résultat n°40
    Engrenages et mécanismes.

    1 media

    Engrenages et mécanismes.

    Date

    2000

    Cote

    19Fi1

    • Contexte : 19Fi - Archives de Philippe Hervouet (photographe)

    • Horloge du clocher de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Engrenages et mécanismes.

    Producteur :

    HERVOUET, Philippe (photographe)

  41. Résultat n°41
    Saint-Pierre de Chandieu, Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon (affaires Amalvict, Bit et Butin).

    1 media

    Saint-Pierre de Chandieu, Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon (affaires Amalvict, Bit et Butin).

    Date

    1991-1998

    Cote

    4056W116

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
    • Saint-Pierre de Chandieu, Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  42. Résultat n°42
    Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow, Morin et Robin.

    1 media

    Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow, Morin et Robin.

    Date

    1992-1997

    Cote

    4056W117

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
    • Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  43. Résultat n°43
    Dossier des ouvrages exécutés.

    1 media

    Dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    1985-1996

    Cote

    324J1004

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Public.
    • Maternelles.
    • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Dossier des ouvrages exécutés.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  44. Résultat n°44
    Section ZM.

    1 media

    Section ZM.

    Date

    1996

    Cote

    15430, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section ZM.

    1 media

    Section ZM.

    Date

    1996

    Cote

    15431, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Procès-verbaux d'enquêtes et rectificatifs.

    1 media

    Procès-verbaux d'enquêtes et rectificatifs.

    Date

    1993-1996

    Cote

    4056W98

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Saint-Symphorien-d'Ozon
    • Procès-verbaux d'enquêtes et rectificatifs.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  47. Résultat n°47

    Dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    1985-1996

    Cote

    324J1004

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Public.
    • Maternelles.
    • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Dossier des ouvrages exécutés.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  48. Résultat n°48
    Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon.

    1 media

    Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Date

    1991-1994

    Cote

    4056W109

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
    • Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  49. Résultat n°49
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1993

    Cote

    15423, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    1993

    Cote

    15422, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Plans définitifs.

    1 media

    Plans définitifs.

    Date

    1993-1993

    Cote

    4056W68

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Saint-Symphorien-d'Ozon, Solaize et Corbas.
    • Plans définitifs.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  52. Résultat n°52
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1993

    Cote

    15419, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1993

    Cote

    15418, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Procès-verbaux non distribués.

    1 media

    Procès-verbaux non distribués.

    Date

    1993-1993

    Cote

    4056W99

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Saint-Symphorien-d'Ozon
    • Procès-verbaux non distribués.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  55. Résultat n°55
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1993

    Cote

    15420, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1993

    Cote

    15425, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Procès-verbaux des opérations et des hypothèques.

    1 media

    Procès-verbaux des opérations et des hypothèques.

    Date

    1993-1993

    Cote

    4056W97

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Saint-Symphorien-d'Ozon
    • Procès-verbaux des opérations et des hypothèques.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  58. Résultat n°58
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    1993

    Cote

    15421, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de constats et de réunions de la commission inter-communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, plans figuratif, dossier de prise de possession provisosire des parcelles.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de constats et de réunions de la commission inter-communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, plans figuratif, dossier de prise de possession provisosire des parcelles.

    Date

    1989-1993

    Cote

    4056W66

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Saint-Symphorien-d'Ozon, Solaize et Corbas.
    • Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de constats et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  60. Résultat n°60
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    1993

    Cote

    15424, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1992

    Cote

    15428, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1992

    Cote

    15426, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Plans de projet et de classement des terres, dossier de modifications de voirie.

    1 media

    Plans de projet et de classement des terres, dossier de modifications de voirie.

    Date

    1990-1992

    Cote

    4056W67

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Saint-Symphorien-d'Ozon, Solaize et Corbas.
    • Plans de projet et de classement des terres, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  64. Résultat n°64
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1992

    Cote

    15429, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65

    Suivi financier.

    Date

    1986-1989

    Cote

    324J1003

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Public.
    • Maternelles.
    • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Suivi financier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  66. Résultat n°66
    Suivi financier.

    1 media

    Suivi financier.

    Date

    1986-1989

    Cote

    324J1003

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Public.
    • Maternelles.
    • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Suivi financier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  67. Résultat n°67
    Consultation des entreprises.

    1 media

    Consultation des entreprises.

    Date

    1985-1986

    Cote

    324J1000

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Public.
    • Maternelles.
    • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Consultation des entreprises.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  68. Résultat n°68
    Etude des charpentes et structures métalliques.

    1 media

    Etude des charpentes et structures métalliques.

    Date

    1985-1986

    Cote

    324J1001

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Public.
    • Maternelles.
    • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Etude des charpentes et structures métalliques.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  69. Résultat n°69

    Etude des charpentes et structures métalliques.

    Date

    1985-1986

    Cote

    324J1001

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Public.
    • Maternelles.
    • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Etude des charpentes et structures métalliques.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  70. Résultat n°70

    Consultation des entreprises.

    Date

    1985-1986

    Cote

    324J1000

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Public.
    • Maternelles.
    • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Consultation des entreprises.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  71. Résultat n°71
    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    1 media

    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    Date

    1974-1985

    Cote

    1759W 1-1759W18

    • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  72. Résultat n°72
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1971-1984

    Cote

    1874W 1-1874W17

    • Contexte : Administration générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général

  73. Résultat n°73
    Aménagement urbain.

    1 media

    Aménagement urbain.

    Date

    1973-1982

    Cote

    1708W 1-1708W8

    • Contexte : Aménagement urbain.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  74. Résultat n°74
    Navigation. Travail et emploi. Agriculture.

    1 media

    Navigation. Travail et emploi. Agriculture.

    Date

    1957-1978

    Cote

    1118W 320-1118W324

    • Contexte : Navigation. Travail et emploi. Agriculture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  75. Résultat n°75
    Comptes individuels de Ge à M

    1 media

    Comptes individuels de Ge à M

    Date

    1941-1974

    Cote

    2979W2162

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    • Comptes individuels de Ge à M

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  76. Résultat n°76
    Comptes supprimés n° 603-1638

    1 media

    Comptes supprimés n° 603-1638

    Date

    1941-1974

    Cote

    2979W2166

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    • Comptes supprimés n° 603-1638

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  77. Résultat n°77
    Comptes supprimés n° 10-300

    1 media

    Comptes supprimés n° 10-300

    Date

    1941-1974

    Cote

    2979W2164

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    • Comptes supprimés n° 10-300

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  78. Résultat n°78
    Comptes supprimés n° 302-600

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    Comptes supprimés n° 302-600

    Date

    1941-1974

    Cote

    2979W2165

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    • Comptes supprimés n° 302-600

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  79. Résultat n°79
    Comptes individuels de N à Z

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    Comptes individuels de N à Z

    Date

    1941-1974

    Cote

    2979W2163

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    • Comptes individuels de N à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  80. Résultat n°80
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1941-1974

    Cote

    2979W2160

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon