Filtrer les résultats
Multimédias
  • 804
  • 39
  • 34
Nom de l'inventaire
  • 152
  • 117
  • 106
  • 102
  • 89
Afficher plus
Producteurs
  • 6
  • 1
Sujets
  • 33
  • 26
  • 12
  • 12
  • 12
Afficher plus
Lieux
  • 874
  • 28
  • 28
  • 27
  • 26
Afficher plus
Personnes
  • 26
  • 26
  • 26
  • 26
  • 10
Afficher plus
Période
  • 29
  • 115
  • 207
  • 353
  • 246
  • 38
Typologies
  • 694
  • 366
  • 228
  • 202
  • 157
Afficher plus
Titres
  • 23
  • 23
  • 9

874 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Saint-Symphorien-d'Ozon.

Date

2018-2019

Cote

5545W144

Résultat n°2
Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.

1 media

Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.

Date

2006

Cote

5749W46

Résultat n°3
Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

Date

2002-2006

Cote

5749W64

Résultat n°4
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

15396, 5536W204

Résultat n°5
Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZL.

1 media

Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZL.

Date

-

Cote

15409, 5638W61

Résultat n°6
Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

Date

-

Cote

15410, 5536W204

Résultat n°7
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

Date

-

Cote

15395, 5536W204

Résultat n°8
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

15402, 5536W204

Résultat n°9
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

15399, 5536W204

Résultat n°10
Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille et partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille et partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

Date

-

Cote

15413, 5536W204

Résultat n°11
Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15415, 5638W61

Résultat n°12
Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

15414, 5536W204

Résultat n°13
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZH, ZI, et ZN.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZH, ZI, et ZN.

Date

-

Cote

15397, 5536W204

Résultat n°14
Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

Date

-

Cote

15398, 5536W204

Résultat n°15
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

15408, 5536W204

Résultat n°16
Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZA, ZB, ZK, et ZN.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZA, ZB, ZK, et ZN.

Date

-

Cote

15400, 5536W204

Résultat n°17
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1941. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1941. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15394, 5638W61

Résultat n°18
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

Date

-

Cote

15404, 5536W204

Résultat n°19
Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

Date

-

Cote

15441, 5640W20

Résultat n°20
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1985.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1985.

Date

-

Cote

15411, 5536W204

Résultat n°21
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZC et ZD.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZC et ZD.

Date

-

Cote

15406, 5638W61

Résultat n°22
Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

15433, 5640W20

Résultat n°23
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

Date

-

Cote

15407, 5536W204

Résultat n°24
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

Date

-

Cote

15401, 5536W204

Résultat n°25
Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

15434, 5640W20

Résultat n°26
Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

15440, 5640W20

Résultat n°27
Section ZM. Feuille remembrée pour 1997.

1 media

Section ZM. Feuille remembrée pour 1997.

Date

-

Cote

15442, 5640W20

Résultat n°28
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZD et ZE.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZD et ZE.

Date

-

Cote

15403, 5638W61

Résultat n°29
Section ZC. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

15435, 5640W20

Résultat n°30
Section ZD. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

15436, 5640W20

Résultat n°31
Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

15438, 5640W20

Résultat n°32
Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

15439, 5640W20

Résultat n°33
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

15405, 5536W204

Résultat n°34
Section ZE. Feuille remembrée pour 1994.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1994.

Date

-

Cote

15437, 5640W20

Résultat n°35
Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15412, 5638W61

Résultat n°36
Tableau d'assemblage. Cadastre révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Tableau d'assemblage. Cadastre révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

15393, 5536W204

Résultat n°37

Suivi du chantier.

Date

1972-2002

Cote

324J1002

Résultat n°38
Suivi du chantier.

1 media

Suivi du chantier.

Date

1972-2002

Cote

324J1002

Résultat n°39
Maurice Capony, horloger.

1 media

Maurice Capony, horloger.

Date

2000

Cote

19Fi2

Résultat n°40
Engrenages et mécanismes.

1 media

Engrenages et mécanismes.

Date

2000

Cote

19Fi1

Résultat n°41
Saint-Pierre de Chandieu, Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon (affaires Amalvict, Bit et Butin).

1 media

Saint-Pierre de Chandieu, Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon (affaires Amalvict, Bit et Butin).

Date

1991-1998

Cote

4056W116

Résultat n°42
Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow, Morin et Robin.

1 media

Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow, Morin et Robin.

Date

1992-1997

Cote

4056W117

Résultat n°43
Dossier des ouvrages exécutés.

1 media

Dossier des ouvrages exécutés.

Date

1985-1996

Cote

324J1004

Résultat n°44
Section ZM.

1 media

Section ZM.

Date

1996

Cote

15430, 5540W19

Résultat n°45
Section ZM.

1 media

Section ZM.

Date

1996

Cote

15431, 5540W19

Résultat n°46
Procès-verbaux d'enquêtes et rectificatifs.

1 media

Procès-verbaux d'enquêtes et rectificatifs.

Date

1993-1996

Cote

4056W98

Résultat n°47

Dossier des ouvrages exécutés.

Date

1985-1996

Cote

324J1004

Résultat n°48
Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon.

Date

1991-1994

Cote

4056W109

Résultat n°49
Section ZH.

1 media

Section ZH.

Date

1993

Cote

15423, 5540W19

Résultat n°50
Section ZE.

1 media

Section ZE.

Date

1993

Cote

15422, 5540W19

Résultat n°51
Plans définitifs.

1 media

Plans définitifs.

Date

1993-1993

Cote

4056W68

Résultat n°52
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

1993

Cote

15419, 5540W19

Résultat n°53
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

1993

Cote

15418, 5540W19

Résultat n°54
Procès-verbaux non distribués.

1 media

Procès-verbaux non distribués.

Date

1993-1993

Cote

4056W99

Résultat n°55
Section ZC.

1 media

Section ZC.

Date

1993

Cote

15420, 5540W19

Résultat n°56
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

1993

Cote

15425, 5540W19

Résultat n°57
Procès-verbaux des opérations et des hypothèques.

1 media

Procès-verbaux des opérations et des hypothèques.

Date

1993-1993

Cote

4056W97

Résultat n°58
Section ZD.

1 media

Section ZD.

Date

1993

Cote

15421, 5540W19

Résultat n°59
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de constats et de réunions de la commission inter-communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, plans figuratif, dossier de prise de possession provisosire des parcelles.

1 media

Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de constats et de réunions de la commission inter-communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, plans figuratif, dossier de prise de possession provisosire des parcelles.

Date

1989-1993

Cote

4056W66

Résultat n°60
Section ZI.

1 media

Section ZI.

Date

1993

Cote

15424, 5540W19

Résultat n°61
Section ZL.

1 media

Section ZL.

Date

1992

Cote

15428, 5540W19

Résultat n°62
Section ZL.

1 media

Section ZL.

Date

1992

Cote

15426, 5540W19

Résultat n°63
Plans de projet et de classement des terres, dossier de modifications de voirie.

1 media

Plans de projet et de classement des terres, dossier de modifications de voirie.

Date

1990-1992

Cote

4056W67

Résultat n°64
Section ZL.

1 media

Section ZL.

Date

1992

Cote

15429, 5540W19

Résultat n°65

Suivi financier.

Date

1986-1989

Cote

324J1003

Résultat n°66
Suivi financier.

1 media

Suivi financier.

Date

1986-1989

Cote

324J1003

Résultat n°67
Consultation des entreprises.

1 media

Consultation des entreprises.

Date

1985-1986

Cote

324J1000

Résultat n°68
Etude des charpentes et structures métalliques.

1 media

Etude des charpentes et structures métalliques.

Date

1985-1986

Cote

324J1001

Résultat n°69

Etude des charpentes et structures métalliques.

Date

1985-1986

Cote

324J1001

Résultat n°70

Consultation des entreprises.

Date

1985-1986

Cote

324J1000

Résultat n°71
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

Date

1974-1985

Cote

1759W 1-1759W18

Résultat n°72
Administration générale.

1 media

Administration générale.

Date

1971-1984

Cote

1874W 1-1874W17

Résultat n°73
Aménagement urbain.

1 media

Aménagement urbain.

Date

1973-1982

Cote

1708W 1-1708W8

Résultat n°74
Navigation. Travail et emploi. Agriculture.

1 media

Navigation. Travail et emploi. Agriculture.

Date

1957-1978

Cote

1118W 320-1118W324

Résultat n°75
Comptes individuels de Ge à M

1 media

Comptes individuels de Ge à M

Date

1941-1974

Cote

2979W2162

Résultat n°76
Comptes supprimés n° 603-1638

1 media

Comptes supprimés n° 603-1638

Date

1941-1974

Cote

2979W2166

Résultat n°77
Comptes supprimés n° 10-300

1 media

Comptes supprimés n° 10-300

Date

1941-1974

Cote

2979W2164

Résultat n°78
Comptes supprimés n° 302-600

1 media

Comptes supprimés n° 302-600

Date

1941-1974

Cote

2979W2165

Résultat n°79
Comptes individuels de N à Z

1 media

Comptes individuels de N à Z

Date

1941-1974

Cote

2979W2163

Résultat n°80
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

Date

1941-1974

Cote

2979W2160