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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Cote
5545W144
Date
2018-2019
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
Résultat n°2
Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.

1 media

Cote
5749W46
Date
2006
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.
Résultat n°3
Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Cote
5749W64
Date
2002-2006
Lieu
TOUSSIEU, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.
Résultat n°4
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15396, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition...
Résultat n°5
Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZL.

1 media

Cote
15409, 5638W61
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition...
Résultat n°6
Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Cote
15410, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...
Résultat n°7
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Cote
15395, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...
Résultat n°8
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15402, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition...
Résultat n°9
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15399, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition...
Résultat n°10
Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille et partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Cote
15413, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille et partie...
Résultat n°11
Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
15415, 5638W61
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1941. Edition...
Résultat n°12
Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15414, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1941. 2e édition...
Résultat n°13
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZH, ZI, et ZN.

1 media

Cote
15397, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition...
Résultat n°14
Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Cote
15398, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1941. Réédition...
Résultat n°15
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15408, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition...
Résultat n°16
Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZA, ZB, ZK, et ZN.

1 media

Cote
15400, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition...
Résultat n°17
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1941. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
15394, 5638W61
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1941....
Résultat n°18
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Cote
15404, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...
Résultat n°19
Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Cote
15441, 5640W20
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...
Résultat n°20
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1985.

1 media

Cote
15411, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition...
Résultat n°21
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZC et ZD.

1 media

Cote
15406, 5638W61
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition...
Résultat n°22
Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Cote
15433, 5640W20
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°23
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Cote
15407, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...
Résultat n°24
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Cote
15401, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...
Résultat n°25
Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Cote
15434, 5640W20
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°26
Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Cote
15440, 5640W20
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°27
Section ZM. Feuille remembrée pour 1997.

1 media

Cote
15442, 5640W20
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZM. Feuille remembrée pour 1997.
Résultat n°28
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZD et ZE.

1 media

Cote
15403, 5638W61
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition...
Résultat n°29
Section ZC. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Cote
15435, 5640W20
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°30
Section ZD. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Cote
15436, 5640W20
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°31
Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Cote
15438, 5640W20
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°32
Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Cote
15439, 5640W20
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°33
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15405, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition...
Résultat n°34
Section ZE. Feuille remembrée pour 1994.

1 media

Cote
15437, 5640W20
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1994.
Résultat n°35
Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
15412, 5638W61
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition...
Résultat n°36
Tableau d'assemblage. Cadastre révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15393, 5536W204
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage. Cadastre révisé pour 1941. 2e...
Résultat n°37
Cote
324J1002
Date
1972-2002
Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Public.
  • Maternelles.
  • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Suivi du chantier.
Résultat n°38
Suivi du chantier.

1 media

Cote
324J1002
Date
1972-2002
Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Public.
  • Maternelles.
  • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Suivi du chantier.
Résultat n°39
Maurice Capony, horloger.

1 media

Cote
19Fi2
Date
2000
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : 19Fi - Archives de Philippe Hervouet (photographe)

  • Horloge du clocher de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Maurice Capony, horloger.
Résultat n°40
Engrenages et mécanismes.

1 media

Cote
19Fi1
Date
2000
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : 19Fi - Archives de Philippe Hervouet (photographe)

  • Horloge du clocher de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Engrenages et mécanismes.
Résultat n°41
Saint-Pierre de Chandieu, Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon (affaires Amalvict, Bit et Butin).

1 media

Cote
4056W116
Date
1991-1998
Lieu
SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU, SAINT-PRIEST, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
  • Saint-Pierre de Chandieu, Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon...
Résultat n°42
Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow, Morin et Robin.

1 media

Cote
4056W117
Date
1992-1997
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
  • Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow,...
Résultat n°43
Dossier des ouvrages exécutés.

1 media

Cote
324J1004
Date
1985-1996
Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Public.
  • Maternelles.
  • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Dossier des ouvrages exécutés.
Résultat n°44
Section ZM.

1 media

Cote
15430, 5540W19
Date
1996
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZM.
Résultat n°45
Section ZM.

1 media

Cote
15431, 5540W19
Date
1996
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZM.
Résultat n°46
Procès-verbaux d'enquêtes et rectificatifs.

1 media

Cote
4056W98
Date
1993-1996
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
  • Saint-Symphorien-d'Ozon
  • Procès-verbaux d'enquêtes et rectificatifs.
Résultat n°47
Cote
324J1004
Date
1985-1996
Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Public.
  • Maternelles.
  • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Dossier des ouvrages exécutés.
Résultat n°48
Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Cote
4056W109
Date
1991-1994
Lieu
SAINT-PRIEST, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
  • Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon.
Résultat n°49
Section ZH.

1 media

Cote
15423, 5540W19
Date
1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH.
Résultat n°50
Section ZE.

1 media

Cote
15422, 5540W19
Date
1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZE.
Résultat n°51
Plans définitifs.

1 media

Cote
4056W68
Date
1993-1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, SOLAIZE, CORBAS
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Saint-Symphorien-d'Ozon, Solaize et Corbas.
  • Plans définitifs.
Résultat n°52
Section ZB.

1 media

Cote
15419, 5540W19
Date
1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°53
Section ZA.

1 media

Cote
15418, 5540W19
Date
1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA.
Résultat n°54
Procès-verbaux non distribués.

1 media

Cote
4056W99
Date
1993-1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
  • Saint-Symphorien-d'Ozon
  • Procès-verbaux non distribués.
Résultat n°55
Section ZC.

1 media

Cote
15420, 5540W19
Date
1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC.
Résultat n°56
Section ZK.

1 media

Cote
15425, 5540W19
Date
1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK.
Résultat n°57
Procès-verbaux des opérations et des hypothèques.

1 media

Cote
4056W97
Date
1993-1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
  • Saint-Symphorien-d'Ozon
  • Procès-verbaux des opérations et des hypothèques.
Résultat n°58
Section ZD.

1 media

Cote
15421, 5540W19
Date
1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZD.
Résultat n°59
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de constats et de réunions de la commission inter-communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, plans figuratif, dossier de prise de possession provisosire des parcelles.

1 media

Cote
4056W66
Date
1989-1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, SOLAIZE, CORBAS
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Saint-Symphorien-d'Ozon, Solaize et Corbas.
  • Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de constats et...
Résultat n°60
Section ZI.

1 media

Cote
15424, 5540W19
Date
1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZI.
Résultat n°61
Section ZL.

1 media

Cote
15428, 5540W19
Date
1992
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZL.
Résultat n°62
Section ZL.

1 media

Cote
15426, 5540W19
Date
1992
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZL.
Résultat n°63
Plans de projet et de classement des terres, dossier de modifications de voirie.

1 media

Cote
4056W67
Date
1990-1992
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, SOLAIZE, CORBAS
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Saint-Symphorien-d'Ozon, Solaize et Corbas.
  • Plans de projet et de classement des terres, dossier...
Résultat n°64
Section ZL.

1 media

Cote
15429, 5540W19
Date
1992
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZL.
Résultat n°65
Cote
324J1003
Date
1986-1989
Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Public.
  • Maternelles.
  • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Suivi financier.
Résultat n°66
Suivi financier.

1 media

Cote
324J1003
Date
1986-1989
Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Public.
  • Maternelles.
  • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Suivi financier.
Résultat n°67
Consultation des entreprises.

1 media

Cote
324J1000
Date
1985-1986
Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Public.
  • Maternelles.
  • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Consultation des entreprises.
Résultat n°68
Etude des charpentes et structures métalliques.

1 media

Cote
324J1001
Date
1985-1986
Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Public.
  • Maternelles.
  • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Etude des charpentes et structures métalliques.
Résultat n°69
Cote
324J1001
Date
1985-1986
Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Public.
  • Maternelles.
  • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Etude des charpentes et structures métalliques.
Résultat n°70
Cote
324J1000
Date
1985-1986
Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Public.
  • Maternelles.
  • Ecole du Parc, 11 rue du Parc à Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Consultation des entreprises.
Résultat n°71
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Cote
1759W 1-1759W18
Date
1974-1985
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...

Résultat n°72
Administration générale.

1 media

Cote
1874W 1-1874W17
Date
1971-1984
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document -
  • Contexte : Administration générale.

Résultat n°73
Aménagement urbain.

1 media

Cote
1708W 1-1708W8
Date
1973-1982
Lieu
CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, DARDILLY, LIMONEST, MORNANT, SAINT-LAURENT-D'AGNY, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, LYON, SAINTE-CONSORCE, SAINT-GENIS-LES-OLLIERES, VILLEURBANNE, GIVORS, ANNONAY
Type de document
CONVENTION, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : Aménagement urbain.

Résultat n°74
Navigation. Travail et emploi. Agriculture.

1 media

Cote
1118W 320-1118W324
Date
1957-1978
Lieu
LYON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, DECINES-CHARPIEU, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document -
  • Contexte : Navigation. Travail et emploi. Agriculture.

Résultat n°75
Comptes individuels de Ge à M

1 media

Cote
2979W2162
Date
1941-1974
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
  • Comptes individuels de Ge à M
Résultat n°76
Comptes supprimés n° 603-1638

1 media

Cote
2979W2166
Date
1941-1974
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
  • Comptes supprimés n° 603-1638
Résultat n°77
Comptes supprimés n° 10-300

1 media

Cote
2979W2164
Date
1941-1974
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
  • Comptes supprimés n° 10-300
Résultat n°78
Comptes supprimés n° 302-600

1 media

Cote
2979W2165
Date
1941-1974
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
  • Comptes supprimés n° 302-600
Résultat n°79
Comptes individuels de N à Z

1 media

Cote
2979W2163
Date
1941-1974
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
  • Comptes individuels de N à Z
Résultat n°80
Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à C

1 media

Cote
2979W2160
Date
1941-1974
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...