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153 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Symphorien-d'Ozon, Saint-Vérand, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sainte-Catherine, Sarcey, Sathonay-Camp, Savigny.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W33

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Saint-P-So.

    1 media

    Saint-P-So.

    Date

    1989-2003

    Cote

    6025W19

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Saint-P-So.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Savigny, Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest.

    Date

    1985-2002

    Cote

    6155W84

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Savigny, Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    1947-1998.

    Date

    1947-1998

    Cote

    EDEPOT175/111

    • Contexte : EDEPOT175 - Commune de Savigny.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibérations.
    • 1947-1998.

    Producteur :

    Savigny (Rhône).

  6. Résultat n°6

    Savigny.

    Date

    1969, 1983

    Cote

    4527W122

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°7 (CD7).
    • Savigny.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Date

    1986-1989

    Cote

    4527W68

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.

    Date

    1983

    Cote

    4527W98

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Conseil municipal.

    Date

    1964-1982

    Cote

    EDEPOT175/53

    • Contexte : EDEPOT175 - Commune de Savigny.

    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.

    Producteur :

    Savigny (Rhône).

  10. Résultat n°10

    Vente de denrées agricoles.

    Date

    1956-1982

    Cote

    EDEPOT175/62

    • Contexte : EDEPOT175 - Commune de Savigny.

    • Agriculture.
    • Vente de denrées agricoles.

    Producteur :

    Savigny (Rhône).

  11. Résultat n°11

    Culture des céréales.

    Date

    1955-1982

    Cote

    EDEPOT175/57

    • Contexte : EDEPOT175 - Commune de Savigny.

    • Agriculture.
    • Culture des céréales.

    Producteur :

    Savigny (Rhône).

  12. Résultat n°12

    Révision de la liste.

    Date

    1945-1980

    Cote

    EDEPOT175/80

    • Contexte : EDEPOT175 - Commune de Savigny.

    • Élections.
    • Électorat.
    • Révision de la liste.

    Producteur :

    Savigny (Rhône).

  13. Résultat n°13

    Police.

    Date

    1893-1979

    Cote

    EDEPOT175/76

    • Contexte : EDEPOT175 - Commune de Savigny.

    • Police.

    Producteur :

    Savigny (Rhône).

  14. Résultat n°14

    1970-1979.

    Date

    1970-1979

    Cote

    EDEPOT175/60

    • Contexte : EDEPOT175 - Commune de Savigny.

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • 1970-1979.

    Producteur :

    Savigny (Rhône).

  15. Résultat n°15

    Application des lois d'assistance et de prévoyance.

    Date

    1921-1978

    Cote

    EDEPOT175/114

    • Contexte : EDEPOT175 - Commune de Savigny.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.

    Producteur :

    Savigny (Rhône).

  16. Résultat n°16

    Législatives.

    Date

    1951-1978

    Cote

    EDEPOT175/83

    • Contexte : EDEPOT175 - Commune de Savigny.

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Législatives.

    Producteur :

    Savigny (Rhône).

  17. Résultat n°17
    Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872, 16915, 16918, 16958, 17011, 17037, 17087, 17088, 17089, 17149 et 17182.

    1 media

    Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872, 16915, 16918, 16958, 17011, 17037, 17087, 17088, 17089, 17149 et 17182.

    Date

    1976-1978

    Cote

    3610W43

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Distinctions honorifiques.

    Date

    1961-1978

    Cote

    EDEPOT175/99

    • Contexte : EDEPOT175 - Commune de Savigny.

    • Distinctions honorifiques.

    Producteur :

    Savigny (Rhône).

  19. Résultat n°19

    Municipales.

    Date

    1945-1977

    Cote

    EDEPOT175/81

    • Contexte : EDEPOT175 - Commune de Savigny.

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Municipales.

    Producteur :

    Savigny (Rhône).

  20. Résultat n°20

    Carrières dans l'armée.

    Date

    1948-1977

    Cote

    EDEPOT175/72

    • Contexte : EDEPOT175 - Commune de Savigny.

    • Affaires militaires.
    • Carrières dans l'armée.

    Producteur :

    Savigny (Rhône).