Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sérézin-du-Rhône.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W148

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du…
    • Sérézin-du-Rhône.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Sérézin-du-Rhône.

    1 media

    Sérézin-du-Rhône.

    Date

    2007-2016

    Cote

    6176W54

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Entreprises fermées.
    • Sérézin-du-Rhône.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15726, 5638W64

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935.…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

    1 media

    Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

    Cote

    15747, 5638W64

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1935.…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15742, 5638W64

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935.…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1980.

    1 media

    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1980.

    Cote

    15731, 5536W207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15745, 5638W64

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935.…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.

    1 media

    Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.

    Cote

    15734, 5536W207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1978.

    Cote

    15735, 5536W207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B feuille n°5. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

    1 media

    Section B feuille n°5. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

    Cote

    15750, 5638W64

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°5. Feuille révisée pour 1936.…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.

    1 media

    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.

    Cote

    15724, 5536W207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    15722, 5536W207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    15746, 5536W207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    15743, 5536W207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15730, 5638W64

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1935.…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1980.

    1 media

    Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1980.

    Cote

    15748, 5536W207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    15749, 5536W207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.

    Cote

    15740, 5536W207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    15732, 5536W207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    15729, 5536W207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Sérézin-du-Rhône.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre