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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

Date

10.2007

Cote

INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

Résultat n°2
Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150. Feuille 2 : parcelles n° 329-365, 374-375. Feuille 3 : parcelles n° 556-562, 564-605, 609-613. Planchette n°14.

1 media

Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150. Feuille 2 : parcelles n° 329-365, 374-375. Feuille 3 : parcelles n° 556-562, 564-605, 609-613. Planchette n°14.

Date

s.d.

Cote

15976, 5541W50

Résultat n°3
Verso : section C feuille 1 : parcelles n° 6, 21-76, 145-223, 239-245, 252-254. Planchette n°7.

1 media

Verso : section C feuille 1 : parcelles n° 6, 21-76, 145-223, 239-245, 252-254. Planchette n°7.

Date

s.d.

Cote

15968, 5541W50

Résultat n°4
Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1979.

1 media

Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1979.

Date

-

Cote

15982, 5536W216

Résultat n°5
Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

15987, 5638W67

Résultat n°6
Section C feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15992, 5638W67

Résultat n°7
Section C feuille n°1. Plan établi pour 1953.

1 media

Section C feuille n°1. Plan établi pour 1953.

Date

-

Cote

15991, 5536W216

Résultat n°8
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15981, 5638W67

Résultat n°9
Section A feuille unique, planchette n°13.

1 media

Section A feuille unique, planchette n°13.

Date

s.d.

Cote

15966, 5541W50

Résultat n°10
Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 121-154. Feuille 2 : parcelles n° 262-312, 315-316, 331-372, 375-379, 383, 477-593, 627, 655-694. Planchette n°2.

1 media

Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 121-154. Feuille 2 : parcelles n° 262-312, 315-316, 331-372, 375-379, 383, 477-593, 627, 655-694. Planchette n°2.

Date

s.d.

Cote

15969, 5541W50

Résultat n°11
Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1983.

1 media

Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1983.

Date

-

Cote

15989, 5536W216

Résultat n°12
Section A feuille unique. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille unique. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15984, 5638W67

Résultat n°13
Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1983.

1 media

Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1983.

Date

-

Cote

15999, 5536W216

Résultat n°14
Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

15990, 5638W67

Résultat n°15
Verso : section D feuille 3 : parcelles n° 425-512, 519-522, 606-608, 614-642, 653, 657-658, 661-663, 673-704. Planchette n°12.

1 media

Verso : section D feuille 3 : parcelles n° 425-512, 519-522, 606-608, 614-642, 653, 657-658, 661-663, 673-704. Planchette n°12.

Date

s.d.

Cote

15977, 5541W50

Résultat n°16
Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

15983, 5536W216

Résultat n°17
Section B feuille n°2 : parcelles 594-654. Planchette n°11.

1 media

Section B feuille n°2 : parcelles 594-654. Planchette n°11.

Date

s.d.

Cote

15973, 5541W50

Résultat n°18
Section D feuille 2 : parcelles n° 286-289, 291-292, 299, 301-311, 320-329, 366-373, 375-389, 394. Feuille 3 : parcelles n° 523, 529-537, 539-555, 563, 643-652, 654-656, 659-660, 664-672. Planchette n°15.

1 media

Section D feuille 2 : parcelles n° 286-289, 291-292, 299, 301-311, 320-329, 366-373, 375-389, 394. Feuille 3 : parcelles n° 523, 529-537, 539-555, 563, 643-652, 654-656, 659-660, 664-672. Planchette n°15.

Date

s.d.

Cote

15978, 5541W50

Résultat n°19
Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

16000, 5638W67

Résultat n°20
Section D feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section D feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15996, 5638W67

Résultat n°21
Section D feuille n°1. Plan établi pour 1953.

1 media

Section D feuille n°1. Plan établi pour 1953.

Date

-

Cote

15995, 5536W216

Résultat n°22
Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1979.

1 media

Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1979.

Date

-

Cote

15985, 5536W216

Résultat n°23
Verso : section C feuille 2 : parcelles n° 353, 371, 373. Section D feuille 1 : parcelles n° 10-12, 15, 35-38 et feuille 2 : parcelles n° 293-300. Planchette n°9.

1 media

Verso : section C feuille 2 : parcelles n° 353, 371, 373. Section D feuille 1 : parcelles n° 10-12, 15, 35-38 et feuille 2 : parcelles n° 293-300. Planchette n°9.

Date

s.d.

Cote

15975, 5541W50

Résultat n°24
Section D feuille n°2. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section D feuille n°2. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

15998, 5638W67

Résultat n°25
Verso : section A feuille unique : parcelles n° 84-86, 183, 204-235, 240-247, 272, 276-291. Section B 1ère feuille : parcelles n° 1-31, 209-251. Planchette n°3.

1 media

Verso : section A feuille unique : parcelles n° 84-86, 183, 204-235, 240-247, 272, 276-291. Section B 1ère feuille : parcelles n° 1-31, 209-251. Planchette n°3.

Date

s.d.

Cote

15970, 5541W50

Résultat n°26
Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 26-27, 31-98, 101, 119-120, 122, 124, 153-208, 232-242. Planchette n°1.

1 media

Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 26-27, 31-98, 101, 119-120, 122, 124, 153-208, 232-242. Planchette n°1.

Date

s.d.

Cote

15967, 5541W50

Résultat n°27
Section D feuille n°2. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1983.

1 media

Section D feuille n°2. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1983.

Date

-

Cote

15997, 5536W216

Résultat n°28
Section C feuille n°2. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°2. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15994, 5638W67

Résultat n°29
Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1979.

1 media

Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1979.

Date

-

Cote

15988, 5536W216

Résultat n°30
Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 99-119. Feuille 2 : parcelles n° 373-374, 380-382, 384-385, 389-476. Section C feuille 1 : parcelles n° 1-20, 231-233. Planchette n°4.

1 media

Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 99-119. Feuille 2 : parcelles n° 373-374, 380-382, 384-385, 389-476. Section C feuille 1 : parcelles n° 1-20, 231-233. Planchette n°4.

Date

s.d.

Cote

15971, 5541W50

Résultat n°31
Verso : section B feuille 2 : parcelles n° 252-262, 312-314, 317-330, 695-705. Planchette n°5.

1 media

Verso : section B feuille 2 : parcelles n° 252-262, 312-314, 317-330, 695-705. Planchette n°5.

Date

s.d.

Cote

15972, 5541W50

Résultat n°32
Recto : section C feuille 1 : parcelles n° 224-230, 233-238, 246-251, 255-278. Feuille 2 : parcelles n° 279-334, 341-349, 372, 339 bis. Planchette n°8.

1 media

Recto : section C feuille 1 : parcelles n° 224-230, 233-238, 246-251, 255-278. Feuille 2 : parcelles n° 279-334, 341-349, 372, 339 bis. Planchette n°8.

Date

s.d.

Cote

15974, 5541W50

Résultat n°33
Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1953.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1953.

Date

-

Cote

15980, 5536W216

Résultat n°34
Section C feuille n°2. Plan établi pour 1953.

1 media

Section C feuille n°2. Plan établi pour 1953.

Date

-

Cote

15993, 5536W216

Résultat n°35
Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1983.

1 media

Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1983.

Date

-

Cote

15986, 5536W216

Résultat n°36
Sérézin-du-Rhône, Souzy, Soucieu-en-Jarrest, Sourcieux-les-Mines.

1 media

Sérézin-du-Rhône, Souzy, Soucieu-en-Jarrest, Sourcieux-les-Mines.

Date

1984-1996

Cote

5749W98

Résultat n°37
Gros plan.

2 lots 2 medias

Gros plan.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi40

Résultat n°38
Vue d'ensemble.

2 lots 2 medias

Vue d'ensemble.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi37

Résultat n°39
La Vierge à l'Enfant.

2 lots 2 medias

La Vierge à l'Enfant.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi38

Résultat n°40
Vue d'ensemble.

2 lots 2 medias

Vue d'ensemble.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi39

Résultat n°41
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

Date

1953-1974

Cote

2979W2196

Résultat n°42
Comptes individuels de Me à Z

1 media

Comptes individuels de Me à Z

Date

1953-1974

Cote

2979W2198

Résultat n°43
Comptes supprimés n° 4-712

1 media

Comptes supprimés n° 4-712

Date

1953-1974

Cote

2979W2199

Résultat n°44
Comptes individuels de D à M

1 media

Comptes individuels de D à M

Date

1953-1974

Cote

2979W2197

Résultat n°45
Plan d'une parcelle en nature de pré, lieu du Bourg.

1 media

Plan d'une parcelle en nature de pré, lieu du Bourg.

Date

1966

Cote

57Fi59

Résultat n°46
Plan d'une parcelle en nature de pré, lieu du Sarrazin.

1 media

Plan d'une parcelle en nature de pré, lieu du Sarrazin.

Date

1966

Cote

57Fi58

Résultat n°47
Propriété Janicki.

1 media

Propriété Janicki.

Date

s.d.

Cote

57Fi60

Résultat n°48
Plan d'une parcelle en nature de pré, lieu du Bourg.

1 media

Plan d'une parcelle en nature de pré, lieu du Bourg.

Date

1962

Cote

57Fi57

Résultat n°49
Plan d'une parcelle en nature de terre et rivages, lieu dit « Chez Tholly ».

1 media

Plan d'une parcelle en nature de terre et rivages, lieu dit « Chez Tholly ».

Date

1960

Cote

57Fi56

Résultat n°50
Plan de terrains en nature de pré, territoire d'Arcy, lieu de la Thuilière.

1 media

Plan de terrains en nature de pré, territoire d'Arcy, lieu de la Thuilière.

Date

1957

Cote

57Fi55

Résultat n°51
1943-1952

2 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18907

Résultat n°52
1943-1952

3 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18907

Résultat n°53
1943-1952

3 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18907

Résultat n°54
Naissance

1 media

Naissance

Date

1948

Cote

4E19346

Résultat n°55
Naissance

1 media

Naissance

Date

1947

Cote

4E19346

Résultat n°56
Naissance

1 media

Naissance

Date

1946

Cote

4E19346

Résultat n°57
Naissance

1 media

Naissance

Date

1945

Cote

4E19346

Résultat n°58
Naissance

1 media

Naissance

Date

1944

Cote

4E19346

Résultat n°59
Naissance

1 media

Naissance

Date

1943

Cote

4E19346

Résultat n°60
1933-1942

3 medias

1933-1942

Date

1933-1942

Cote

4E18906

Résultat n°61
1933-1942

2 medias

1933-1942

Date

1933-1942

Cote

4E18906

Résultat n°62
Naissance

1 media

Naissance

Date

1942

Cote

4E19346

Résultat n°63
1933-1942

4 medias

1933-1942

Date

1933-1942

Cote

4E18906

Résultat n°64
Naissance

1 media

Naissance

Date

1941

Cote

4E19346

Résultat n°65
Naissance

1 media

Naissance

Date

1940

Cote

4E19346

Résultat n°66
Naissance

1 media

Naissance

Date

1939

Cote

4E19346

Résultat n°67
Naissance

1 media

Naissance

Date

1938

Cote

4E19346

Résultat n°68
Naissance

1 media

Naissance

Date

1937

Cote

4E19346

Résultat n°69
Lentilly et Sourcieux-les-Mines.

1 media

Lentilly et Sourcieux-les-Mines.

Date

1936

Cote

57Fi46

Résultat n°70
Population éparse

11 medias

Population éparse

Date

1936

Cote

6 M 696

Résultat n°71
Agglomération

3 medias

Agglomération

Date

1936

Cote

6 M 696

Résultat n°72
Récapitulatif

2 medias

Récapitulatif

Date

1936

Cote

6 M 696

Résultat n°73
Récapitulatif

2 medias

Récapitulatif

Date

1931

Cote

6 M 647

Résultat n°74
Population éparse

14 medias

Population éparse

Date

1931

Cote

6 M 647

Résultat n°75
Agglomération

3 medias

Agglomération

Date

1931

Cote

6 M 647

Résultat n°76
Récapitulatif

3 medias

Récapitulatif

Date

1926

Cote

6 M 600

Résultat n°77
Agglomération

2 medias

Agglomération

Date

1926

Cote

6 M 600

Résultat n°78
Population éparse

14 medias

Population éparse

Date

1926

Cote

6 M 600

Résultat n°79
Récapitulatif

3 medias

Récapitulatif

Date

1921

Cote

6 M 560

Résultat n°80
Population éparse

13 medias

Population éparse

Date

1921

Cote

6 M 560