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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Thizy, lotissement communal.

    1 media

    Thizy, lotissement communal.

    Date

    1995

    Cote

    5749W23

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Thizy, lotissement communal.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

    1 media

    Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

    Date

    1940-1941

    Cote

    3992W34

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Thizy.
    • Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  3. Résultat n°3
    Direction.

    1 media

    Direction.

    Date

    1947-1970

    Cote

    3992W27

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Thizy.
    • Direction.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  4. Résultat n°4
    Historique.

    1 media

    Historique.

    Date

    1970-1972

    Cote

    3992W26

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Thizy.
    • Historique.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  5. Résultat n°5
    Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

    1 media

    Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

    Date

    1937-1946

    Cote

    3992W25

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  6. Résultat n°6
    Dossiers de demande d'escompte.

    1 media

    Dossiers de demande d'escompte.

    Date

    1950-1973

    Cote

    3992W24

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Activités.
    • Entreprises.
    • Dossiers de renseignement et d'escompte.
    • Dossiers de demande d'escompte.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  7. Résultat n°7
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1931-1964

    Cote

    3992W21

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Activités.
    • Contentieux.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  8. Résultat n°8
    Activités pendant la seconde guerre mondiale.

    1 media

    Activités pendant la seconde guerre mondiale.

    Date

    1939-1954

    Cote

    3992W20

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Activités.
    • Activités pendant la seconde guerre mondiale.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  9. Résultat n°9
    Inspection.

    1 media

    Inspection.

    Date

    1920-1970

    Cote

    3992W19

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Direction.
    • Inspection.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  10. Résultat n°10
    Rapport économique.

    1 media

    Rapport économique.

    Date

    1933-1959

    Cote

    3992W18

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Direction.
    • Rapport économique.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  11. Résultat n°11
    Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France.

    1 media

    Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France.

    Date

    1919-1947

    Cote

    3992W17

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Direction.
    • Assemblée générale des actionnaires de la Banque de...

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  12. Résultat n°12
    1965.

    1 media

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    3992W15

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Activités.
    • Entreprises.
    • Grands moulins de seigle.
    • 1965.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  13. Résultat n°13
    1950-1955.

    1 media

    1950-1955.

    Date

    1950-1955

    Cote

    3992W14

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Activités.
    • Entreprises.
    • Grands moulins de seigle.
    • 1950-1955.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  14. Résultat n°14
    1967-1972.

    1 media

    1967-1972.

    Date

    1967-1972

    Cote

    3992W12

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Activités.
    • Entreprises.
    • Entreprise Bonnet.
    • 1967-1972.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  15. Résultat n°15
    1951-1954.

    1 media

    1951-1954.

    Date

    1951-1954

    Cote

    3992W11

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Activités.
    • Entreprises.
    • Entreprise Bonnet.
    • 1951-1954.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  16. Résultat n°16
    Dossiers de banques.

    1 media

    Dossiers de banques.

    Date

    1912-1970

    Cote

    3992W7

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Activités.
    • Dossiers de banques.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  17. Résultat n°17
    Contentieux avec la clientèle.

    1 media

    Contentieux avec la clientèle.

    Date

    1950-1972

    Cote

    3992W6

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Activités.
    • Contentieux avec la clientèle.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  18. Résultat n°18
    Inspection de la succursale.

    1 media

    Inspection de la succursale.

    Date

    1914-1974

    Cote

    3992W5

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Direction.
    • Inspection de la succursale.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  19. Résultat n°19
    Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France.

    1 media

    Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3992W4/B

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Direction.
    • Assemblée générale des actionnaires de la Banque de...

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  20. Résultat n°20
    Réunion semestrielle des conseillers et censeurs.

    1 media

    Réunion semestrielle des conseillers et censeurs.

    Date

    1942-1972

    Cote

    3992W4/A

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Conseils de la succursale.
    • Réunion semestrielle des conseillers et censeurs.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  21. Résultat n°21
    Membres du conseil d'administration.

    1 media

    Membres du conseil d'administration.

    Date

    1923-1963

    Cote

    3992W3

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Conseils de la succursale.
    • Conseil d'administration.
    • Membres du conseil d'administration.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  22. Résultat n°22
    Procès-verbaux.

    1 media

    Procès-verbaux.

    Date

    1922-1952

    Cote

    3992W2

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Conseils de la succursale.
    • Conseil d'administration.
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  23. Résultat n°23
    Historique et activité générale.

    1 media

    Historique et activité générale.

    Date

    1909-1971

    Cote

    3992W1

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Historique et activité générale.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  24. Résultat n°24
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W22/6/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Thizy.
    • THIZY
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  25. Résultat n°25
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W22/6/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Thizy.
    • THIZY
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  26. Résultat n°26
    Déclarations et réclamations.

    1 media

    Déclarations et réclamations.

    Date

    1956-1964

    Cote

    4U36/58

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions administratives.
    • Nationalité.
    • Déclarations et réclamations.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  27. Résultat n°27
    Certificats.

    1 media

    Certificats.

    Date

    1950-1958

    Cote

    4U36/57

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions administratives.
    • Nationalité.
    • Certificats.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  28. Résultat n°28
    Appels en matière électorale.

    1 media

    Appels en matière électorale.

    Date

    1935-1953

    Cote

    4U36/56

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions administratives.
    • Appels en matière électorale.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  29. Résultat n°29
    Warrants agricoles.

    1 media

    Warrants agricoles.

    Date

    1911-1962

    Cote

    4U36/55

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions administratives.
    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  30. Résultat n°30
    Élèves en pharmacie.

    1 media

    Élèves en pharmacie.

    Date

    1883-1937

    Cote

    4U36/54

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions administratives.
    • Élèves en pharmacie.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  31. Résultat n°31
    Contraventions, admonestations et réprimandes.

    1 media

    Contraventions, admonestations et réprimandes.

    Date

    1950-1958

    Cote

    4U36/53

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Infractions des mineurs.
    • Contraventions, admonestations et réprimandes.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  32. Résultat n°32
    Infraction à la scolarité obligatoire.

    1 media

    Infraction à la scolarité obligatoire.

    Date

    1937

    Cote

    4U36/52

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Infractions des mineurs.
    • Infraction à la scolarité obligatoire.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  33. Résultat n°33
    1956-1959

    1 media

    1956-1959

    Date

    1956-1959

    Cote

    4U36/50

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1956-1959

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  34. Résultat n°34
    1953-1955

    1 media

    1953-1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    4U36/49

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1953-1955

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  35. Résultat n°35
    1951-1952

    1 media

    1951-1952

    Date

    1951-1952

    Cote

    4U36/48

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1951-1952

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  36. Résultat n°36
    1945-1950

    1 media

    1945-1950

    Date

    1945-1950

    Cote

    4U36/47

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1945-1950

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  37. Résultat n°37
    1944-1959

    1 media

    1944-1959

    Date

    1944-1959

    Cote

    4U36/46

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1944-1959

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  38. Résultat n°38
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    4U36/45

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1937

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  39. Résultat n°39
    1958

    1 media

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U36/44

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1958

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  40. Résultat n°40
    1957

    1 media

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U36/43

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1957

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  41. Résultat n°41
    1956

    1 media

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U36/42

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1956

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  42. Résultat n°42
    1955

    1 media

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U36/41

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1955

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  43. Résultat n°43
    1954

    1 media

    1954

    Date

    1954

    Cote

    4U36/40

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1954

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  44. Résultat n°44
    1953

    1 media

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U36/39

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1953

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  45. Résultat n°45
    1952

    1 media

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4U36/38

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1952

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  46. Résultat n°46
    1951

    1 media

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4U36/37

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1951

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  47. Résultat n°47
    1950

    1 media

    1950

    Date

    1950

    Cote

    4U36/36

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1950

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  48. Résultat n°48
    1949

    1 media

    1949

    Date

    1949

    Cote

    4U36/35

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1949

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  49. Résultat n°49
    1948

    1 media

    1948

    Date

    1948

    Cote

    4U36/34

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1948

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  50. Résultat n°50
    1830-1831

    1 media

    1830-1831

    Date

    1830-1831

    Cote

    4U36/33

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1830-1831

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  51. Résultat n°51
    1829

    1 media

    1829

    Date

    1829

    Cote

    4U36/32

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1829

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  52. Résultat n°52
    1828

    1 media

    1828

    Date

    1828

    Cote

    4U36/31

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1828

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  53. Résultat n°53
    1827

    1 media

    1827

    Date

    1827

    Cote

    4U36/30

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1827

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  54. Résultat n°54
    1826

    1 media

    1826

    Date

    1826

    Cote

    4U36/29

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1826

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  55. Résultat n°55
    1825

    1 media

    1825

    Date

    1825

    Cote

    4U36/28

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1825

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  56. Résultat n°56
    1824

    1 media

    1824

    Date

    1824

    Cote

    4U36/27

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1824

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  57. Résultat n°57
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    4U36/26

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1823

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  58. Résultat n°58
    1822

    1 media

    1822

    Date

    1822

    Cote

    4U36/25

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1822

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  59. Résultat n°59
    1821

    1 media

    1821

    Date

    1821

    Cote

    4U36/24

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1821

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  60. Résultat n°60
    1820

    1 media

    1820

    Date

    1820

    Cote

    4U36/23

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1820

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  61. Résultat n°61
    1819

    1 media

    1819

    Date

    1819

    Cote

    4U36/22

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1819

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  62. Résultat n°62
    1818

    1 media

    1818

    Date

    1818

    Cote

    4U36/21

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1818

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  63. Résultat n°63
    1817

    1 media

    1817

    Date

    1817

    Cote

    4U36/20

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1817

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  64. Résultat n°64
    1816

    1 media

    1816

    Date

    1816

    Cote

    4U36/19

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1816

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  65. Résultat n°65
    1815

    1 media

    1815

    Date

    1815

    Cote

    4U36/18

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1815

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  66. Résultat n°66
    1814

    1 media

    1814

    Date

    1814

    Cote

    4U36/17

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1814

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  67. Résultat n°67
    1813

    1 media

    1813

    Date

    1813

    Cote

    4U36/16

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1813

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  68. Résultat n°68
    1812

    1 media

    1812

    Date

    1812

    Cote

    4U36/15

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1812

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  69. Résultat n°69
    1811

    1 media

    1811

    Date

    1811

    Cote

    4U36/14

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1811

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  70. Résultat n°70
    1810

    1 media

    1810

    Date

    1810

    Cote

    4U36/13

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1810

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  71. Résultat n°71
    1809

    1 media

    1809

    Date

    1809

    Cote

    4U36/12

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1809

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  72. Résultat n°72
    1808

    1 media

    1808

    Date

    1808

    Cote

    4U36/11

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1808

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  73. Résultat n°73
    1807

    1 media

    1807

    Date

    1807

    Cote

    4U36/10

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1807

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  74. Résultat n°74
    1806

    1 media

    1806

    Date

    1806

    Cote

    4U36/9

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • 1806

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  75. Résultat n°75
    An XIV

    1 media

    An XIV

    Date

    An XIV

    Cote

    4U36/8

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • An XIV

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  76. Résultat n°76
    An XIII

    1 media

    An XIII

    Date

    An XIII

    Cote

    4U36/7

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • An XIII

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  77. Résultat n°77
    An XII

    1 media

    An XII

    Date

    An XII

    Cote

    4U36/6

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • An XII

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  78. Résultat n°78
    An XI

    1 media

    An XI

    Date

    An XI

    Cote

    4U36/5

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • An XI

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  79. Résultat n°79
    An X

    1 media

    An X

    Date

    An X

    Cote

    4U36/4

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • An X

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  80. Résultat n°80
    An IX

    1 media

    An IX

    Date

    An IX

    Cote

    4U36/3

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes et jugements.
    • An IX

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.