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216 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W6

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    1986-2001

    Cote

    6155W94

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026, PC290930122 et PC290930136.

    Date

    1992-1993

    Cote

    4564W77

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023, PC127930024, PC127930026, PC127930037, PC265930012 et PC290930049.

    Date

    1993

    Cote

    4565W73

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1839-1982

    Cote

    EDEPOT265/128

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel.
  8. Résultat n°8
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1852-1979

    Cote

    EDEPOT265/116

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.
  9. Résultat n°9

    Jarnioux-Ville-sur-Jarnioux, voie communale n°406 (VC406), élargissement.

    Date

    1977

    Cote

    4527W91

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Jarnioux-Ville-sur-Jarnioux, voie communale n°406 (VC406),...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    Changements de nature de culture.

    1 media

    Changements de nature de culture.

    Date

    1948-1975

    Cote

    EDEPOT265/67

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
    • Changements de nature de culture.
  11. Résultat n°11
    Impôt sur le revenu.

    1 media

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1882-1965, s.d.

    Cote

    EDEPOT265/72

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Impôt sur le revenu.
  12. Résultat n°12
    Tableaux récapitulatifs.

    1 media

    Tableaux récapitulatifs.

    Date

    1860-1975

    Cote

    EDEPOT265/75

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Tableaux récapitulatifs.
  13. Résultat n°13
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEPOT265/118

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Présidentielles.
  14. Résultat n°14
    Maire, arrêtés.

    1 media

    Maire, arrêtés.

    Date

    1930-1974

    Cote

    EDEPOT265/21

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale. 1829-1974
    • Maire, arrêtés.
  15. Résultat n°15
    Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole.

    Date

    1949, s.d.

    Cote

    EDEPOT265/127

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Mutualité sociale agricole.
  16. Résultat n°16
    Tribunaux des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux des baux ruraux.

    Date

    1946-1974

    Cote

    EDEPOT265/123

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Tribunaux des baux ruraux.
  17. Résultat n°17
    Hommes mobilisables.

    1 media

    Hommes mobilisables.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT265/86

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Hommes mobilisables.
  18. Résultat n°18
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1850-1863, s.d.

    Cote

    EDEPOT265/22

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale. 1829-1974
    • Archives et objets mobiliers.
  19. Résultat n°19
    Chambre d’Agriculture.

    1 media

    Chambre d’Agriculture.

    Date

    1927-1974

    Cote

    EDEPOT265/122

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre d’Agriculture.
  20. Résultat n°20
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1884-1974

    Cote

    EDEPOT265/124

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre et tribunal de commerce.