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216 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W6

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    1986-2001

    Cote

    6155W94

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023, PC127930024, PC127930026, PC127930037, PC265930012 et PC290930049.

    Date

    1993

    Cote

    4565W73

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026, PC290930122 et PC290930136.

    Date

    1992-1993

    Cote

    4564W77

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Jarnioux-Ville-sur-Jarnioux, voie communale n°406 (VC406), élargissement.

    Date

    1977

    Cote

    4527W91

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Jarnioux-Ville-sur-Jarnioux, voie communale n°406 (VC406),...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Ville-sur-Jarnioux-Villeurbanne.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux-Villeurbanne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q172

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Ville-sur-Jarnioux-Villeurbanne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Ville-sur-Jarnioux. Le Peineau.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. Le Peineau.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4869

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. Le Peineau.
  11. Résultat n°11
    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4868

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.
  12. Résultat n°12
    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4867

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.
  13. Résultat n°13
    Ville-sur-Jarnioux. Le Cosset.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. Le Cosset.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4866

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. Le Cosset.
  14. Résultat n°14
    Ville-sur-Jarnioux. La gare.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La gare.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4865

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La gare.
  15. Résultat n°15
    Ville-sur-Jarnioux. La place.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La place.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4864

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La place.
  16. Résultat n°16
    Ville-sur-Jarnioux. La place.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La place.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4863

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La place.
  17. Résultat n°17
    Ville-sur-Jarnioux et Saint-Roch.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux et Saint-Roch.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4862

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux et Saint-Roch.
  18. Résultat n°18
    Ville-sur-Jarnioux.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4861

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux.
  19. Résultat n°19
    Ville-sur-Jarnioux. Vue générale.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4860

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. Vue générale.
  20. Résultat n°20
    Ville-sur-Jarnioux. Mairie, écoles et Postes.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. Mairie, écoles et Postes.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4556

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. Mairie, écoles et Postes.