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216 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W6

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    1986-2001

    Cote

    6155W94

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023, PC127930024, PC127930026, PC127930037, PC265930012 et PC290930049.

    Date

    1993

    Cote

    4565W73

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026, PC290930122 et PC290930136.

    Date

    1992-1993

    Cote

    4564W77

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Jarnioux-Ville-sur-Jarnioux, voie communale n°406 (VC406), élargissement.

    Date

    1977

    Cote

    4527W91

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Jarnioux-Ville-sur-Jarnioux, voie communale n°406 (VC406),...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Ville-sur-Jarnioux-Villeurbanne.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux-Villeurbanne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q172

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Ville-sur-Jarnioux-Villeurbanne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Ville-sur-Jarnioux. Le Peineau.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. Le Peineau.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4869

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. Le Peineau.
  11. Résultat n°11
    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4868

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.
  12. Résultat n°12
    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4867

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.
  13. Résultat n°13
    Ville-sur-Jarnioux. Le Cosset.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. Le Cosset.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4866

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. Le Cosset.
  14. Résultat n°14
    Ville-sur-Jarnioux. La gare.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La gare.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4865

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La gare.
  15. Résultat n°15
    Ville-sur-Jarnioux. La place.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La place.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4864

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La place.
  16. Résultat n°16
    Ville-sur-Jarnioux. La place.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La place.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4863

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La place.
  17. Résultat n°17
    Ville-sur-Jarnioux et Saint-Roch.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux et Saint-Roch.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4862

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux et Saint-Roch.
  18. Résultat n°18
    Ville-sur-Jarnioux.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4861

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux.
  19. Résultat n°19
    Ville-sur-Jarnioux. Vue générale.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4860

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. Vue générale.
  20. Résultat n°20
    Ville-sur-Jarnioux. Mairie, écoles et Postes.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. Mairie, écoles et Postes.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4556

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. Mairie, écoles et Postes.
  21. Résultat n°21
    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2990

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.
  22. Résultat n°22
    Fanfare de Jarnioux.

    1 media

    Fanfare de Jarnioux.

    Date

    1866

    Cote

    EDEPOT265/195

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Fanfare de Jarnioux.
  23. Résultat n°23
    Matériel et fournitures.

    1 media

    Matériel et fournitures.

    Date

    1835-1887

    Cote

    EDEPOT265/194

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Matériel et fournitures.
  24. Résultat n°24
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1834-1889

    Cote

    EDEPOT265/193

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Instituteurs.
  25. Résultat n°25
    Écoles primaires.

    1 media

    Écoles primaires.

    Date

    1833-1853

    Cote

    EDEPOT265/192

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Écoles primaires.
  26. Résultat n°26
    Caisse des écoles.

    1 media

    Caisse des écoles.

    Date

    1882-1886

    Cote

    EDEPOT265/191

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Caisse des écoles.
  27. Résultat n°27
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1833-1914

    Cote

    EDEPOT265/190

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Instruction primaire.
  28. Résultat n°28
    Économiquement faibles.

    1 media

    Économiquement faibles.

    Date

    1950-1966

    Cote

    EDEPOT265/189

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Économiquement faibles.
  29. Résultat n°29
    Aliénés.

    1 media

    Aliénés.

    Date

    1850-1912, 1955

    Cote

    EDEPOT265/188

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Aliénés.
  30. Résultat n°30
    Familles nombreuses.

    1 media

    Familles nombreuses.

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEPOT265/187

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Familles nombreuses.
  31. Résultat n°31
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1857-1914

    Cote

    EDEPOT265/186

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Enfants assistés.
  32. Résultat n°32
    Femmes en couches.

    1 media

    Femmes en couches.

    Date

    1930-1948

    Cote

    EDEPOT265/185

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Femmes en couches.
  33. Résultat n°33
    Parents ou ayants droit.

    1 media

    Parents ou ayants droit.

    Date

    1874-1890

    Cote

    EDEPOT265/184

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents ou ayants droit.
  34. Résultat n°34
    Suivi général.

    1 media

    Suivi général.

    Date

    1874-1913

    Cote

    EDEPOT265/183

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Suivi général.
  35. Résultat n°35
    Indigents.

    1 media

    Indigents.

    Date

    1853-1907

    Cote

    EDEPOT265/182

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Indigents.
  36. Résultat n°36
    Vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1837-1953

    Cote

    EDEPOT265/181

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Vieillards, infirmes et incurables.
  37. Résultat n°37
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1897-1960

    Cote

    EDEPOT265/180

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.
  38. Résultat n°38
    Invalides du travail.

    1 media

    Invalides du travail.

    Date

    1895-1904

    Cote

    EDEPOT265/179

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Invalides du travail.
  39. Résultat n°39
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1855-1943

    Cote

    EDEPOT265/178

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Allocations militaires.
  40. Résultat n°40
    Retraite ouvrière et paysanne.

    1 media

    Retraite ouvrière et paysanne.

    Date

    1911-1913

    Cote

    EDEPOT265/177

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Retraite ouvrière et paysanne.