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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W6

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    1986-2001

    Cote

    6155W94

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023, PC127930024, PC127930026, PC127930037, PC265930012 et PC290930049.

    Date

    1993

    Cote

    4565W73

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026, PC290930122 et PC290930136.

    Date

    1992-1993

    Cote

    4564W77

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Jarnioux-Ville-sur-Jarnioux, voie communale n°406 (VC406), élargissement.

    Date

    1977

    Cote

    4527W91

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Jarnioux-Ville-sur-Jarnioux, voie communale n°406 (VC406),...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Ville-sur-Jarnioux-Villeurbanne.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux-Villeurbanne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q172

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Ville-sur-Jarnioux-Villeurbanne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Ville-sur-Jarnioux. Le Peineau.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. Le Peineau.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4869

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. Le Peineau.
  11. Résultat n°11
    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4868

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.
  12. Résultat n°12
    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4867

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.
  13. Résultat n°13
    Ville-sur-Jarnioux. Le Cosset.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. Le Cosset.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4866

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. Le Cosset.
  14. Résultat n°14
    Ville-sur-Jarnioux. La gare.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La gare.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4865

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La gare.
  15. Résultat n°15
    Ville-sur-Jarnioux. La place.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La place.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4864

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La place.
  16. Résultat n°16
    Ville-sur-Jarnioux. La place.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La place.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4863

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La place.
  17. Résultat n°17
    Ville-sur-Jarnioux et Saint-Roch.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux et Saint-Roch.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4862

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux et Saint-Roch.
  18. Résultat n°18
    Ville-sur-Jarnioux.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4861

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux.
  19. Résultat n°19
    Ville-sur-Jarnioux. Vue générale.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4860

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. Vue générale.
  20. Résultat n°20
    Ville-sur-Jarnioux. Mairie, écoles et Postes.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. Mairie, écoles et Postes.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4556

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. Mairie, écoles et Postes.
  21. Résultat n°21
    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2990

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Ville-sur-Jarnioux. La Maladière.
  22. Résultat n°22
    Fanfare de Jarnioux.

    1 media

    Fanfare de Jarnioux.

    Date

    1866

    Cote

    EDEPOT265/195

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Fanfare de Jarnioux.
  23. Résultat n°23
    Matériel et fournitures.

    1 media

    Matériel et fournitures.

    Date

    1835-1887

    Cote

    EDEPOT265/194

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Matériel et fournitures.
  24. Résultat n°24
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1834-1889

    Cote

    EDEPOT265/193

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Instituteurs.
  25. Résultat n°25
    Écoles primaires.

    1 media

    Écoles primaires.

    Date

    1833-1853

    Cote

    EDEPOT265/192

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Écoles primaires.
  26. Résultat n°26
    Caisse des écoles.

    1 media

    Caisse des écoles.

    Date

    1882-1886

    Cote

    EDEPOT265/191

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Caisse des écoles.
  27. Résultat n°27
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1833-1914

    Cote

    EDEPOT265/190

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Instruction primaire.
  28. Résultat n°28
    Économiquement faibles.

    1 media

    Économiquement faibles.

    Date

    1950-1966

    Cote

    EDEPOT265/189

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Économiquement faibles.
  29. Résultat n°29
    Aliénés.

    1 media

    Aliénés.

    Date

    1850-1912, 1955

    Cote

    EDEPOT265/188

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Aliénés.
  30. Résultat n°30
    Familles nombreuses.

    1 media

    Familles nombreuses.

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEPOT265/187

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Familles nombreuses.
  31. Résultat n°31
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1857-1914

    Cote

    EDEPOT265/186

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Enfants assistés.
  32. Résultat n°32
    Femmes en couches.

    1 media

    Femmes en couches.

    Date

    1930-1948

    Cote

    EDEPOT265/185

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Femmes en couches.
  33. Résultat n°33
    Parents ou ayants droit.

    1 media

    Parents ou ayants droit.

    Date

    1874-1890

    Cote

    EDEPOT265/184

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents ou ayants droit.
  34. Résultat n°34
    Suivi général.

    1 media

    Suivi général.

    Date

    1874-1913

    Cote

    EDEPOT265/183

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Suivi général.
  35. Résultat n°35
    Indigents.

    1 media

    Indigents.

    Date

    1853-1907

    Cote

    EDEPOT265/182

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Indigents.
  36. Résultat n°36
    Vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1837-1953

    Cote

    EDEPOT265/181

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Vieillards, infirmes et incurables.
  37. Résultat n°37
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1897-1960

    Cote

    EDEPOT265/180

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.
  38. Résultat n°38
    Invalides du travail.

    1 media

    Invalides du travail.

    Date

    1895-1904

    Cote

    EDEPOT265/179

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Invalides du travail.
  39. Résultat n°39
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1855-1943

    Cote

    EDEPOT265/178

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Allocations militaires.
  40. Résultat n°40
    Retraite ouvrière et paysanne.

    1 media

    Retraite ouvrière et paysanne.

    Date

    1911-1913

    Cote

    EDEPOT265/177

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Retraite ouvrière et paysanne.
  41. Résultat n°41
    Hospitalisation.

    1 media

    Hospitalisation.

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT265/176

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation.
  42. Résultat n°42
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1876-1952

    Cote

    EDEPOT265/175

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistiques.
  43. Résultat n°43
    Revenus.

    1 media

    Revenus.

    Date

    1834-1930

    Cote

    EDEPOT265/174

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Revenus.
  44. Résultat n°44
    États de situation.

    1 media

    États de situation.

    Date

    1938-1943

    Cote

    EDEPOT265/173

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • États de situation.
  45. Résultat n°45
    Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.

    1 media

    Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.

    Date

    1883-1890

    Cote

    EDEPOT265/172

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
  46. Résultat n°46
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1886-1929

    Cote

    EDEPOT265/171

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.
  47. Résultat n°47
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1879-1942

    Cote

    EDEPOT265/170

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.
  48. Résultat n°48
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1883-1958

    Cote

    EDEPOT265/169

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
  49. Résultat n°49
    Membres de la commission administrative.

    1 media

    Membres de la commission administrative.

    Date

    1882-1914

    Cote

    EDEPOT265/168

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Membres de la commission administrative.
  50. Résultat n°50
    mai 1913-1953.

    1 media

    mai 1913-1953.

    Date

    1913-1953

    Cote

    EDEPOT265/167

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • mai 1913-1953.
  51. Résultat n°51
    1882-janvier 1913.

    1 media

    1882-janvier 1913.

    Date

    1882-janvier 1913.

    Cote

    EDEPOT265/166

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • 1882-janvier 1913.
  52. Résultat n°52
    Église de Jarnioux.

    1 media

    Église de Jarnioux.

    Date

    1852-1859

    Cote

    EDEPOT265/165

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cultes.
    • Église de Jarnioux.
  53. Résultat n°53
    Conseil de Fabrique.

    1 media

    Conseil de Fabrique.

    Date

    1832-1857

    Cote

    EDEPOT265/164

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cultes.
    • Conseil de Fabrique.
  54. Résultat n°54
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1852, 1892

    Cote

    EDEPOT265/163

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Régime des eaux.
  55. Résultat n°55
    Chemin de fer d’intérêt local du Beaujolais.

    1 media

    Chemin de fer d’intérêt local du Beaujolais.

    Date

    1891-1908

    Cote

    EDEPOT265/162

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Chemin de fer d’intérêt local du Beaujolais.
  56. Résultat n°56
    Énergie électrique.

    1 media

    Énergie électrique.

    Date

    1908-1972

    Cote

    EDEPOT265/161

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Énergie électrique.
  57. Résultat n°57
    Distribution d’eau.

    1 media

    Distribution d’eau.

    Date

    1887-1893

    Cote

    EDEPOT265/160

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Distribution d’eau.
  58. Résultat n°58
    Place publique.

    1 media

    Place publique.

    Date

    1857-1970

    Cote

    EDEPOT265/159

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Place publique.
  59. Résultat n°59
    N°31 de Villefranche-sur-Saône à Ternand.

    1 media

    N°31 de Villefranche-sur-Saône à Ternand.

    Date

    1852-1913

    Cote

    EDEPOT265/158

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins de grande communication.
    • N°31 de Villefranche-sur-Saône à Ternand.
  60. Résultat n°60
    N°19 de Chessy à Saint-Étienne-les-Ollières.

    1 media

    N°19 de Chessy à Saint-Étienne-les-Ollières.

    Date

    1841-1914

    Cote

    EDEPOT265/157

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins de grande communication.
    • N°19 de Chessy à Saint-Étienne-les-Ollières.
  61. Résultat n°61
    Chemins d’intérêt commun.

    1 media

    Chemins d’intérêt commun.

    Date

    1858-1914

    Cote

    EDEPOT265/156

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins d’intérêt commun.
  62. Résultat n°62
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1841-1930

    Cote

    EDEPOT265/155

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.
  63. Résultat n°63
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1828-1908

    Cote

    EDEPOT265/154

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.
  64. Résultat n°64
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1959

    Cote

    EDEPOT265/153

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Service vicinal.
  65. Résultat n°65
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1830-1868

    Cote

    EDEPOT265/152

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux.
  66. Résultat n°66
    Écoles.

    1 media

    Écoles.

    Date

    1833-1964

    Cote

    EDEPOT265/151

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Écoles.
  67. Résultat n°67
    Cimetière.

    1 media

    Cimetière.

    Date

    1812-1969

    Cote

    EDEPOT265/150

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Cimetière.
  68. Résultat n°68
    Presbytère.

    1 media

    Presbytère.

    Date

    1840-1915

    Cote

    EDEPOT265/149

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Presbytère.
  69. Résultat n°69
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1851-1953

    Cote

    EDEPOT265/148

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Église.
  70. Résultat n°70
    Halles.

    1 media

    Halles.

    Date

    1865

    Cote

    EDEPOT265/147

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Halles.
  71. Résultat n°71
    Bascule publique.

    1 media

    Bascule publique.

    Date

    1895-1910

    Cote

    EDEPOT265/146

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Bascule publique.
  72. Résultat n°72
    Horloge publique.

    1 media

    Horloge publique.

    Date

    1864-1901

    Cote

    EDEPOT265/145

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Horloge publique.
  73. Résultat n°73
    Maison commune.

    1 media

    Maison commune.

    Date

    1859

    Cote

    EDEPOT265/144

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Maison commune.
  74. Résultat n°74
    Dons et legs.

    1 media

    Dons et legs.

    Date

    1853-1905

    Cote

    EDEPOT265/143

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Dons et legs.
  75. Résultat n°75
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1894-1921

    Cote

    EDEPOT265/142

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Emprunts.
  76. Résultat n°76
    Journal centralisateur.

    1 media

    Journal centralisateur.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT265/141

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Journal centralisateur.
  77. Résultat n°77
    Livres de détails.

    1 media

    Livres de détails.

    Date

    1947-1954

    Cote

    EDEPOT265/140

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Livres de détails.
  78. Résultat n°78
    Additions des comptes ouverts sur les livres de détails.

    1 media

    Additions des comptes ouverts sur les livres de détails.

    Date

    1860-1890

    Cote

    EDEPOT265/139

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Additions des comptes ouverts sur les livres de détails.
  79. Résultat n°79
    Mandats.

    1 media

    Mandats.

    Date

    1883

    Cote

    EDEPOT265/138

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.
  80. Résultat n°80
    Recettes et dépenses.

    1 media

    Recettes et dépenses.

    Date

    1833-1923

    Cote

    EDEPOT265/137

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses.