Acte de sociétés

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Registres des actes de sociétés sous seing privé (volume 6).	Cote 19653, 3Q32/10	Date 9 janvier 1871-21 juillet 1872	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des actes de sociétés sous seing privé (volume...
Résultat n°2	1 media	22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).	Cote 15126, 3Q24/3	Date 1872-1874	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés. Registres des actes de sociétés. 22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).
Résultat n°3	1 media	17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).	Cote 15127, 3Q24/4	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés. Registres des actes de sociétés. 17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).
Résultat n°4	1 media	16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).	Cote 15128, 3Q24/5	Date 1884-1886	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés. Registres des actes de sociétés. 16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).
Résultat n°5	1 media	28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).	Cote 15129, 3Q24/6	Date 1886-1887	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés. Registres des actes de sociétés. 28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).
Résultat n°6	1 media	Septembre-novembre 1918.	Cote 34217, 3Q56/222	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de... Septembre-novembre 1918.
Résultat n°7	1 media	1919.	Cote 34218, 3Q56/223	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de... 1919.
Résultat n°8	1 media	1920.	Cote 34219, 3Q56/224	Date 1920	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de... 1920.
Résultat n°9	1 media	1921.	Cote 34670, 3Q57/156	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de... 1921.
Résultat n°10	1 media	Juillet 1921.	Cote 34614, 3Q57/101	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Juillet 1921.
Résultat n°11	1 media	Décembre 1921.	Cote 34619, 3Q57/106	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Décembre 1921.
Résultat n°12	1 media	Avril 1921.	Cote 34611, 3Q57/98	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Avril 1921.
Résultat n°13	1 media	Octobre 1921.	Cote 34617, 3Q57/104	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Octobre 1921.
Résultat n°14	1 media	Février-mars 1921.	Cote 34610, 3Q57/97	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Février-mars 1921.
Résultat n°15	1 media	Août 1921.	Cote 34615, 3Q57/102	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Août 1921.
Résultat n°16	1 media	Janvier 1921.	Cote 34609, 3Q57/96	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Janvier 1921.
Résultat n°17	1 media	Novembre 1921.	Cote 34618, 3Q57/105	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Novembre 1921.
Résultat n°18	1 media	Mai 1921.	Cote 34612, 3Q57/99	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,... Mai 1921.
Résultat n°19	1 media	Juin 1921.	Cote 14615, 3Q23/432	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés. Juin 1921.
Résultat n°20	1 media	Septembre 1921.	Cote 14616, 3Q23/433	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés. Septembre 1921.

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Registres des actes de sociétés sous seing privé (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).

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17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).

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16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).

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28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).

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Septembre-novembre 1918.

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1919.

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1920.

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1921.

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