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  1. Résultat n°1
    Registres des actes de sociétés sous seing privé (volume 6).

    1 media

    Registres des actes de sociétés sous seing privé (volume 6).

    Date

    9 janvier 1871-21 juillet 1872

    Cote

    19653, 3Q32/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Registres des actes de sociétés sous seing privé (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).

    1 media

    22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).

    Date

    1872-1874

    Cote

    15126, 3Q24/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
    • Registres des actes de sociétés.
    • 22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).

    1 media

    17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).

    Date

    1883-1884

    Cote

    15127, 3Q24/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
    • Registres des actes de sociétés.
    • 17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).

    1 media

    16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).

    Date

    1884-1886

    Cote

    15128, 3Q24/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
    • Registres des actes de sociétés.
    • 16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).

    1 media

    28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).

    Date

    1886-1887

    Cote

    15129, 3Q24/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
    • Registres des actes de sociétés.
    • 28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Septembre-novembre 1918.

    1 media

    Septembre-novembre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    34217, 3Q56/222

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • Septembre-novembre 1918.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1919.

    1 media

    1919.

    Date

    1919

    Cote

    34218, 3Q56/223

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1919.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    1920.

    1 media

    1920.

    Date

    1920

    Cote

    34219, 3Q56/224

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1920.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1921.

    1 media

    1921.

    Date

    1921

    Cote

    34670, 3Q57/156

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Juillet 1921.

    1 media

    Juillet 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34614, 3Q57/101

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juillet 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Décembre 1921.

    1 media

    Décembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34619, 3Q57/106

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Décembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Avril 1921.

    1 media

    Avril 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34611, 3Q57/98

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Avril 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Octobre 1921.

    1 media

    Octobre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34617, 3Q57/104

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Octobre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Février-mars 1921.

    1 media

    Février-mars 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34610, 3Q57/97

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Février-mars 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Août 1921.

    1 media

    Août 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34615, 3Q57/102

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Août 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Janvier 1921.

    1 media

    Janvier 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34609, 3Q57/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Janvier 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Novembre 1921.

    1 media

    Novembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34618, 3Q57/105

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Novembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Mai 1921.

    1 media

    Mai 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34612, 3Q57/99

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mai 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Juin 1921.

    1 media

    Juin 1921.

    Date

    1921

    Cote

    14615, 3Q23/432

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés.
    • Juin 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Septembre 1921.

    1 media

    Septembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    14616, 3Q23/433

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés.
    • Septembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Juin 1921.

    1 media

    Juin 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34613, 3Q57/100

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juin 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Septembre 1921.

    1 media

    Septembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34616, 3Q57/103

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Septembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Octobre 1922.

    1 media

    Octobre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    14618, 3Q23/435

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés.
    • Octobre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Décembre 1922.

    1 media

    Décembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    14619, 3Q23/436

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés.
    • Décembre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Septembre 1922.

    1 media

    Septembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34628, 3Q57/115

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Septembre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Avril 1922.

    1 media

    Avril 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34623, 3Q57/110

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Avril 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Novembre 1922.

    1 media

    Novembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34630, 3Q57/117

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Novembre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Juin 1922.

    1 media

    Juin 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34625, 3Q57/112

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juin 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Août 1922.

    1 media

    Août 1922.

    Date

    1922

    Cote

    14617, 3Q23/434

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés.
    • Août 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Décembre 1922.

    1 media

    Décembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34631, 3Q57/118

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Décembre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    Mai 1922.

    1 media

    Mai 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34624, 3Q57/111

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mai 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Mars 1922.

    1 media

    Mars 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34622, 3Q57/109

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mars 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    Août 1922.

    1 media

    Août 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34627, 3Q57/114

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Août 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1922.

    1 media

    1922.

    Date

    1922

    Cote

    34671, 3Q57/157

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Février 1922

    1 media

    Février 1922

    Date

    1922

    Cote

    34621, 3Q57/108

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Février 1922

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Juillet 1922.

    1 media

    Juillet 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34626, 3Q57/113

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juillet 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Octobre 1922.

    1 media

    Octobre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34629, 3Q57/116

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Octobre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Janvier 1922.

    1 media

    Janvier 1922.

    Date

    1922

    Cote

    34620, 3Q57/107

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Janvier 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Novembre 1923.

    1 media

    Novembre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34642, 3Q57/129

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Novembre 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    Janvier 1923.

    1 media

    Janvier 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34632, 3Q57/119

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Janvier 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    Avril 1923.

    1 media

    Avril 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34635, 3Q57/122

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Avril 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    Juillet 1923.

    1 media

    Juillet 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34638, 3Q57/125

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juillet 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    Décembre 1923.

    1 media

    Décembre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34643, 3Q57/130

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Décembre 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    Août 1923.

    1 media

    Août 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34639, 3Q57/126

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Août 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    Juin 1923.

    1 media

    Juin 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34637, 3Q57/124

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juin 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    Mars 1923.

    1 media

    Mars 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34634, 3Q57/121

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mars 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    Février 1923.

    1 media

    Février 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34633, 3Q57/120

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Février 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    Octobre 1923.

    1 media

    Octobre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34641, 3Q57/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Octobre 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    1923.

    1 media

    1923.

    Date

    1923

    Cote

    34672, 3Q57/158

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    Mai 1923.

    1 media

    Mai 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34636, 3Q57/123

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mai 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    Septembre 1923.

    1 media

    Septembre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    34640, 3Q57/127

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Septembre 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    Mars 1924.

    1 media

    Mars 1924.

    Date

    1924

    Cote

    34646, 3Q57/133

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mars 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    Novembre 1924.

    1 media

    Novembre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    34654, 3Q57/141

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Novembre 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    Avril 1924.

    1 media

    Avril 1924.

    Date

    1924

    Cote

    34647, 3Q57/134

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Avril 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    1924.

    1 media

    1924.

    Date

    1924

    Cote

    34673, 3Q57/159

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    Août 1924.

    1 media

    Août 1924.

    Date

    1924

    Cote

    34651, 3Q57/138

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Août 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    Octobre 1924.

    1 media

    Octobre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    34653, 3Q57/140

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Octobre 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    Janvier 1924.

    1 media

    Janvier 1924.

    Date

    1924

    Cote

    34644, 3Q57/131

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Janvier 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    Mai 1924.

    1 media

    Mai 1924.

    Date

    1924

    Cote

    34648, 3Q57/135

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mai 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    Décembre 1924.

    1 media

    Décembre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    34655, 3Q57/142

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Décembre 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    Juin 1924.

    1 media

    Juin 1924.

    Date

    1924

    Cote

    34649, 3Q57/136

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juin 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    Juillet 1924.

    1 media

    Juillet 1924.

    Date

    1924

    Cote

    34650, 3Q57/137

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juillet 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    Septembre 1924.

    1 media

    Septembre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    34652, 3Q57/139

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Septembre 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    Février 1924.

    1 media

    Février 1924.

    Date

    1924

    Cote

    34645, 3Q57/132

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Février 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    Novembre 1925.

    1 media

    Novembre 1925.

    Date

    1925

    Cote

    34666, 3Q57/153

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Novembre 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    Avril 1925.

    1 media

    Avril 1925.

    Date

    1925

    Cote

    34659, 3Q57/146

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Avril 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    Janvier 1925.

    1 media

    Janvier 1925.

    Date

    1925

    Cote

    34656, 3Q57/143

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Janvier 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    1925.

    1 media

    1925.

    Date

    1925

    Cote

    34674, 3Q57/160

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    Octobre 1925.

    1 media

    Octobre 1925.

    Date

    1925

    Cote

    34665, 3Q57/152

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Octobre 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    Mai 1925.

    1 media

    Mai 1925.

    Date

    1925

    Cote

    34660, 3Q57/147

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mai 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    Août 1925.

    1 media

    Août 1925.

    Date

    1925

    Cote

    34663, 3Q57/150

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Août 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    Mars 1925.

    1 media

    Mars 1925.

    Date

    1925

    Cote

    34658, 3Q57/145

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mars 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    Décembre 1925.

    1 media

    Décembre 1925.

    Date

    1925

    Cote

    34667, 3Q57/154

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Décembre 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    Juillet 1925.

    1 media

    Juillet 1925.

    Date

    1925

    Cote

    34662, 3Q57/149

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juillet 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    Septembre 1925.

    1 media

    Septembre 1925.

    Date

    1925

    Cote

    34664, 3Q57/151

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Septembre 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    Février 1925.

    1 media

    Février 1925.

    Date

    1925

    Cote

    34657, 3Q57/144

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Février 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    Juin 1925.

    1 media

    Juin 1925.

    Date

    1925

    Cote

    34661, 3Q57/148

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juin 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    Janvier 1926.

    1 media

    Janvier 1926.

    Date

    1926

    Cote

    34668, 3Q57/155

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Janvier 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    1926.

    1 media

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    34675, 3Q57/161

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    1927.

    1 media

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    34676, 3Q57/162

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1927.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement