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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    4 janvier 1965-29 décembre 1966.

    1 media

    4 janvier 1965-29 décembre 1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    15090, 3Q23/899

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 4 janvier 1965-29 décembre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    2 janvier-21 mai 1964.

    1 media

    2 janvier-21 mai 1964.

    Date

    1964

    Cote

    15088, 3Q23/897

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 2 janvier-21 mai 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    2 juin-22 décembre 1964.

    1 media

    2 juin-22 décembre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    15089, 3Q23/898

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 2 juin-22 décembre 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    1er janvier-25 septembre 1963.

    1 media

    1er janvier-25 septembre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    15086, 3Q23/895

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1963.
    • 1er janvier-25 septembre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    26 septembre-23 décembre 1963.

    1 media

    26 septembre-23 décembre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    15087, 3Q23/896

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1963.
    • 26 septembre-23 décembre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    15084, 3Q23/894

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    15083, 3Q23/893

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1961.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    15082, 3Q23/892

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    15081, 3Q23/891

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1958.

    1 media

    1958.

    Date

    1958

    Cote

    15080, 3Q23/890

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    2e semestre 1956-1er trimestre 1957.

    1 media

    2e semestre 1956-1er trimestre 1957.

    Date

    1956-1957

    Cote

    15078, 3Q23/888

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 2e semestre 1956-1er trimestre 1957.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    2e-4e trimestres 1957.

    1 media

    2e-4e trimestres 1957.

    Date

    1957

    Cote

    15079, 3Q23/889

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 2e-4e trimestres 1957.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    23 septembre 1952-2 janvier 1956 (volume 116).

    1 media

    23 septembre 1952-2 janvier 1956 (volume 116).

    Date

    1952-1956

    Cote

    25270, 3Q39/465

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 23 septembre 1952-2 janvier 1956 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1er semestre 1956.

    1 media

    1er semestre 1956.

    Date

    1956

    Cote

    15077, 3Q23/887

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1er semestre 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    11 juillet 1953-2 janvier 1956 (volume 111).

    1 media

    11 juillet 1953-2 janvier 1956 (volume 111).

    Date

    1953-1956

    Cote

    08150, 3Q12/693

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 11 juillet 1953-2 janvier 1956 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    20 octobre 1952-31 décembre 1955 (volume 87).

    1 media

    20 octobre 1952-31 décembre 1955 (volume 87).

    Date

    1952-1955

    Cote

    06951, 3Q9/869

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 20 octobre 1952-31 décembre 1955 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    28 octobre 1946-10 juillet 1953 (volume 110).

    1 media

    28 octobre 1946-10 juillet 1953 (volume 110).

    Date

    1946-1953

    Cote

    08149, 3Q12/692

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 28 octobre 1946-10 juillet 1953 (volume 110).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    24 février 1948-19 octobre 1952 (volume 86).

    1 media

    24 février 1948-19 octobre 1952 (volume 86).

    Date

    1948-1952

    Cote

    06950, 3Q9/868

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 24 février 1948-19 octobre 1952 (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    22 avril 1947-22 septembre 1952 (volume 115).

    1 media

    22 avril 1947-22 septembre 1952 (volume 115).

    Date

    1947-1952

    Cote

    25269, 3Q39/464

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 22 avril 1947-22 septembre 1952 (volume 115).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

    1 media

    28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

    Date

    1948

    Cote

    24232, 3Q37/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
    • 28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    7 juin-7 juillet 1948 (volume 936 A).

    1 media

    7 juin-7 juillet 1948 (volume 936 A).

    Date

    1948

    Cote

    24227, 3Q37/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
    • 7 juin-7 juillet 1948 (volume 936 A).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    30 juin-28 septembre 1948 (volume 705 B).

    1 media

    30 juin-28 septembre 1948 (volume 705 B).

    Date

    1948

    Cote

    24231, 3Q37/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
    • 30 juin-28 septembre 1948 (volume 705 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    10 septembre-5 novembre 1948 (volume 938 A).

    1 media

    10 septembre-5 novembre 1948 (volume 938 A).

    Date

    1948

    Cote

    24229, 3Q37/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
    • 10 septembre-5 novembre 1948 (volume 938 A).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    14 mai-30 juin 1948 (volume 704 B).

    1 media

    14 mai-30 juin 1948 (volume 704 B).

    Date

    1948

    Cote

    24230, 3Q37/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
    • 14 mai-30 juin 1948 (volume 704 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    7 juillet-10 septembre 1948 (volume 937 A).

    1 media

    7 juillet-10 septembre 1948 (volume 937 A).

    Date

    1948

    Cote

    24228, 3Q37/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
    • 7 juillet-10 septembre 1948 (volume 937 A).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    10 juillet 1942-24 février 1947 (volume 146).

    1 media

    10 juillet 1942-24 février 1947 (volume 146).

    Date

    1942-1947

    Cote

    31447, 3Q49/574

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 10 juillet 1942-24 février 1947 (volume 146).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    15 février 1943-19 avril 1947 (volume 114).

    1 media

    15 février 1943-19 avril 1947 (volume 114).

    Date

    1943-1947

    Cote

    25268, 3Q39/463

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 15 février 1943-19 avril 1947 (volume 114).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    30 novembre 1945-26 avril 1946 (volume 243).

    1 media

    30 novembre 1945-26 avril 1946 (volume 243).

    Date

    1945-1946

    Cote

    14100, 3Q22/1455

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Actes d'avoués.
    • 30 novembre 1945-26 avril 1946 (volume 243).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    5 mai 1941-10 octobre 1946 (volume 109).

    1 media

    5 mai 1941-10 octobre 1946 (volume 109).

    Date

    1941-1946

    Cote

    08148, 3Q12/691

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 5 mai 1941-10 octobre 1946 (volume 109).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    30 juin 1944-12 février 1945 (volume 240).

    1 media

    30 juin 1944-12 février 1945 (volume 240).

    Date

    1944-1945

    Cote

    14097, 3Q22/1452

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Actes d'avoués.
    • 30 juin 1944-12 février 1945 (volume 240).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).

    1 media

    31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).

    Date

    1941-1945

    Cote

    32117, 3Q50/517

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    16 juillet-30 novembre 1945 (volume 242).

    1 media

    16 juillet-30 novembre 1945 (volume 242).

    Date

    1945

    Cote

    14099, 3Q22/1454

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Actes d'avoués.
    • 16 juillet-30 novembre 1945 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    12 février-16 juillet 1945 (volume 241).

    1 media

    12 février-16 juillet 1945 (volume 241).

    Date

    1945

    Cote

    14098, 3Q22/1453

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Actes d'avoués.
    • 12 février-16 juillet 1945 (volume 241).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

    1 media

    6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

    Date

    1940-1945

    Cote

    26817, 3Q42/553

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    27 décembre 1943-30 juin 1944 (volume 239).

    1 media

    27 décembre 1943-30 juin 1944 (volume 239).

    Date

    1943-1944

    Cote

    14096, 3Q22/1451

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Actes d'avoués.
    • 27 décembre 1943-30 juin 1944 (volume 239).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    10 septembre 1938-15 février 1943 (volume 113).

    1 media

    10 septembre 1938-15 février 1943 (volume 113).

    Date

    1938-1943

    Cote

    15404, 3Q28/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des huissiers et des justices de paix...
    • 10 septembre 1938-15 février 1943 (volume 113).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    20 janvier 1938-9 juillet 1942 (volume 145).

    1 media

    20 janvier 1938-9 juillet 1942 (volume 145).

    Date

    1938-1942

    Cote

    31446, 3Q49/573

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 20 janvier 1938-9 juillet 1942 (volume 145).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    20 novembre 1934-20 janvier 1938 (volume 144).

    1 media

    20 novembre 1934-20 janvier 1938 (volume 144).

    Date

    1934-1938

    Cote

    31445, 3Q49/572

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 20 novembre 1934-20 janvier 1938 (volume 144).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    30 juin 1935-9 septembre 1938 (volume 112).

    1 media

    30 juin 1935-9 septembre 1938 (volume 112).

    Date

    1935-1938

    Cote

    15403, 3Q28/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des huissiers et des justices de paix...
    • 30 juin 1935-9 septembre 1938 (volume 112).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    30 mars 1933-26 juin 1935 (volume 111).

    1 media

    30 mars 1933-26 juin 1935 (volume 111).

    Date

    1933-1935

    Cote

    15402, 3Q28/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des huissiers et des justices de paix...
    • 30 mars 1933-26 juin 1935 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement