Bail sous seing privé

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	24 novembre 1871-27 juin 1872 (volume 2).	Cote 17630, 3Q31/9	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 24 novembre 1871-27 juin 1872 (volume 2).
Résultat n°2	1 media	10 novembre 1871-28 mai 1872 (volume 2).	Cote 19656, 3Q32/11	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 10 novembre 1871-28 mai 1872 (volume 2).
Résultat n°3	1 media	8 novembre 1871-23 juin 1872 (volume 36).	Cote 11572, 3Q18/949	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 8 novembre 1871-23 juin 1872 (volume 36).
Résultat n°4	1 media	1er août 1897-8 février 18982 (volume 24).	Cote 17691, 3Q31/70	Date 1897-1892	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 1er août 1897-8 février 18982 (volume 24).
Résultat n°5	1 media	10 novembre 1871-26 janvier 1872 (volume 2).	Cote 14604, 3Q23/424	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des baux sous seing privé (BSSP). 6e arrondissement. 10 novembre 1871-26 janvier 1872 (volume 2).
Résultat n°6	1 media	28 novembre 1871-7 février 1872 (volume 3).	Cote 19657, 3Q32/12	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 28 novembre 1871-7 février 1872 (volume 3).
Résultat n°7	1 media	24 novembre 1871-31 décembre 1872 (volume 3).	Cote 17631, 3Q31/10	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 24 novembre 1871-31 décembre 1872 (volume 3).
Résultat n°8	1 media	1er octobre 1871-5 octobre 1872.	Cote 14603, 3Q23/423	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des baux sous seing privé (BSSP). 6e arrondissement. 1er octobre 1871-5 octobre 1872.
Résultat n°9	1 media	21 novembre 1871-7 février 1872 (volume 4).	Cote 19658, 3Q32/13	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 21 novembre 1871-7 février 1872 (volume 4).
Résultat n°10	1 media	9 octobre 1871-24 septembre 1872 (volume 1).	Cote 17736, 3Q31/113	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 5e arrondissement. 9 octobre 1871-24 septembre 1872 (volume 1).
Résultat n°11	1 media	4 novembre 1871-12 octobre 1872 (volume 38).	Cote 11573, 3Q18/950	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4 novembre 1871-12 octobre 1872 (volume 38).
Résultat n°12	1 media	14 novembre 1871-8 juin 1872 (volume 2).	Cote 17737, 3Q31/114	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 5e arrondissement. 14 novembre 1871-8 juin 1872 (volume 2).
Résultat n°13	1 media	2-23 novembre 1871 (volume 1).	Cote 17629, 3Q31/8	Date 1871	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 2-23 novembre 1871 (volume 1).
Résultat n°14	1 media	4e arrondissement.	Cote 17734, 3Q31/112	Date 2 octobre 1871-31 décembre 1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4e arrondissement.
Résultat n°15	1 media	1er arrondissemen (volume 1).	Cote 14601, 3Q23/422	Date 25 octobre-25 décembre 1871	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissemen (volume 1).
Résultat n°16	1 media	2e, 3e et 6e arrondissements (volume 2).	Cote 19771, 3Q32/126	Date 4 novembre 1871-11 avril 1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e, 3e et 6e arrondissements (volume 2).
Résultat n°17	1 media	Registre de renvois.	Cote 14606, 3Q23/426	Date 11 novembre 1871-31 décembre 1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des baux sous seing privé (BSSP). Registre de renvois.
Résultat n°18	1 media	Registre des baux sous seing privé (BSSP) [volume 4].	Cote 12644, 3Q22/9	Date 14 novembre 1871-30 décembre 1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registre des baux sous seing privé (BSSP) [volume 4].
Résultat n°19	1 media	Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 4e arrondissement (volume 2).	Cote 15130, 3Q24/7	Date 27 novembre 1871-22 novembre 1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 4e arrondissement...
Résultat n°20	1 media	12 octobre-31 décembre 1872 (volume 39).	Cote 11574, 3Q18/951	Date 1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 12 octobre-31 décembre 1872 (volume 39).
Résultat n°21	1 media	5 octobre 1872-27 décembre 1873.	Cote 14605, 3Q23/425	Date 1872-1873	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des baux sous seing privé (BSSP). 6e arrondissement. 5 octobre 1872-27 décembre 1873.
Résultat n°22	1 media	24 septembre 1872-2 janvier 1873 (volume 3).	Cote 17738, 3Q31/115	Date 1872-1873	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 5e arrondissement. 24 septembre 1872-2 janvier 1873 (volume 3).
Résultat n°23	1 media	22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).	Cote 33062, 3Q53/250	Date 1872-1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).
Résultat n°24	1 media	29 mai 1872-1er avril 1873 (volume 5).	Cote 19659, 3Q32/14	Date 1872-1873	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 29 mai 1872-1er avril 1873 (volume 5).
Résultat n°25	1 media	20 mars 1872-2 février 1876 (volume 1).	Cote 28038, 3Q44/552	Date 1872-1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 20 mars 1872-2 février 1876 (volume 1).
Résultat n°26	1 media	Registres des baux sous seing privé (BSSP) (volume 2).	Cote 15325, 3Q27/2	Date 22 juin 1872-22 janvier 1873	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP) (volume...
Résultat n°27	1 media	2 janvier-11 septembre 1873 (volume 1).	Cote 17632, 3Q31/11	Date 1873	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 2 janvier-11 septembre 1873 (volume 1).
Résultat n°28	1 media	2 avril-28 octobre 1873 (volume 6).	Cote 19660, 3Q32/15	Date 1873	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 2 avril-28 octobre 1873 (volume 6).
Résultat n°29	1 media	22 janvier-27 août 1873 (volume 3).	Cote 22130, 3Q33/9	Date 1873	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 22 janvier-27 août 1873 (volume 3).
Résultat n°30	1 media	1er janvier 1873-14 janvier 1874 (volume 1).	Cote 23022, 3Q34/6	Date 1873-1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4e arrondissement. 1er janvier 1873-14 janvier 1874 (volume 1).
Résultat n°31	1 media	23 septembre 1873-12 juin 1874 (volume 2).	Cote 23782, 3Q35/7	Date 1873-1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 23 septembre 1873-12 juin 1874 (volume 2).
Résultat n°32	1 media	1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).	Cote 34149, 3Q56/157	Date 1873-1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).
Résultat n°33	1 media	17 avril 1873-13 février 1875 (volume 1).	Cote 30437, 3Q48/347	Date 1873-1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 17 avril 1873-13 février 1875 (volume 1).
Résultat n°34	1 media	28 octobre 1873-12 mars 1874 (volume 7).	Cote 19661, 3Q32/16	Date 1873-1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 28 octobre 1873-12 mars 1874 (volume 7).
Résultat n°35	1 media	28 août 1873-4 mai 1874 (volume 4).	Cote 22131, 3Q33/10	Date 1873-1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 28 août 1873-4 mai 1874 (volume 4).
Résultat n°36	1 media	1er janvier-23 septembre 1873 (volume 1).	Cote 23781, 3Q35/6	Date 1873	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 1er janvier-23 septembre 1873 (volume 1).
Résultat n°37	1 media	11 septembre 1873-30 mai 1874 (volume 2).	Cote 17633, 3Q31/12	Date 1873-1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 11 septembre 1873-30 mai 1874 (volume 2).
Résultat n°38	1 media	9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).	Cote 19663, 3Q32/18	Date 1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).
Résultat n°39	1 media	4 mai-28 décembre 1874 (volume 5).	Cote 22132, 3Q33/11	Date 1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 4 mai-28 décembre 1874 (volume 5).
Résultat n°40	1 media	29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).	Cote 33063, 3Q53/251	Date 1874-1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).
Résultat n°41	1 media	18 décembre 1874-24 septembre 1875 (volume 3).	Cote 23024, 3Q34/8	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4e arrondissement. 18 décembre 1874-24 septembre 1875 (volume 3).
Résultat n°42	1 media	24 mars 1874-22 avril 1875 (volume 2).	Cote 34150, 3Q56/158	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 24 mars 1874-22 avril 1875 (volume 2).
Résultat n°43	1 media	28 décembre 1874-10 août 1875 (volume 6).	Cote 22133, 3Q33/12	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 28 décembre 1874-10 août 1875 (volume 6).
Résultat n°44	1 media	15 janvier-17 décembre 1874 (volume 2).	Cote 23023, 3Q34/7	Date 1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4e arrondissement. 15 janvier-17 décembre 1874 (volume 2).
Résultat n°45	1 media	12 mars-8 juin 1874 (volume 8).	Cote 19662, 3Q32/17	Date 1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 12 mars-8 juin 1874 (volume 8).
Résultat n°46	1 media	29 septembre 1874-2 mars 1875 (volume 10).	Cote 19664, 3Q32/19	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 29 septembre 1874-2 mars 1875 (volume 10).
Résultat n°47	1 media	12 juin 1874-13 mars 1875 (volume 3).	Cote 23783, 3Q35/8	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 12 juin 1874-13 mars 1875 (volume 3).
Résultat n°48	1 media	1er juin 1874-9 mars 1875 (volume 3).	Cote 17634, 3Q31/13	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 1er juin 1874-9 mars 1875 (volume 3).
Résultat n°49	1 media	24 juillet 1874-4 mars 1875 (volume 5).	Cote 24149, 3Q36/11	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 6. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement. 24 juillet 1874-4 mars 1875 (volume 5).
Résultat n°50	1 media	4 mars-23 août 1875 (volume 6).	Cote 24150, 3Q36/12	Date 1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 6. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement. 4 mars-23 août 1875 (volume 6).
Résultat n°51	1 media	10 mars-8 juin 1875 (volume 4).	Cote 17635, 3Q31/14	Date 1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 10 mars-8 juin 1875 (volume 4).
Résultat n°52	1 media	22 avril 1875-7 juin 1876 (volume 3).	Cote 34151, 3Q56/159	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 22 avril 1875-7 juin 1876 (volume 3).
Résultat n°53	1 media	25 septembre 1875-15 août 1876 (volume 4).	Cote 23025, 3Q34/9	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4e arrondissement. 25 septembre 1875-15 août 1876 (volume 4).
Résultat n°54	1 media	22 septembre 1875-1er mars 1876 (volume 6).	Cote 17637, 3Q31/16	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 22 septembre 1875-1er mars 1876 (volume 6).
Résultat n°55	1 media	14 mars-19 octobre 1875 (volume 4).	Cote 23784, 3Q35/9	Date 1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 14 mars-19 octobre 1875 (volume 4).
Résultat n°56	1 media	24 août 1875-21 mars 1876 (volume 7).	Cote 24151, 3Q36/13	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 6. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement. 24 août 1875-21 mars 1876 (volume 7).
Résultat n°57	1 media	14 février 1875-31 octobre 1876 (volume 2).	Cote 30438, 3Q48/348	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 14 février 1875-31 octobre 1876 (volume 2).
Résultat n°58	1 media	10 août 1875-7 avril 1876 (volume 7).	Cote 22134, 3Q33/13	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 10 août 1875-7 avril 1876 (volume 7).
Résultat n°59	1 media	27 août 1875-22 janvier 1876 (volume 12).	Cote 19666, 3Q32/21	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 27 août 1875-22 janvier 1876 (volume 12).
Résultat n°60	1 media	3 mars-26 août 1875 (volume 11).	Cote 19665, 3Q32/20	Date 1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 3 mars-26 août 1875 (volume 11).
Résultat n°61	1 media	20 octobre 1875-9 juillet 1876 (volume 5).	Cote 23785, 3Q35/10	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 20 octobre 1875-9 juillet 1876 (volume 5).
Résultat n°62	1 media	8 juin-22 septembre 1875 (volume 5).	Cote 17636, 3Q31/15	Date 1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 8 juin-22 septembre 1875 (volume 5).
Résultat n°63	1 media	1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).	Cote 33064, 3Q53/252	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).
Résultat n°64	1 media	1er novembre 1876-6 juin 1878 (volume 3).	Cote 30439, 3Q48/349	Date 1876-1878	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er novembre 1876-6 juin 1878 (volume 3).
Résultat n°65	1 media	8 avril-14 décembre 1876 (volume 8).	Cote 22135, 3Q33/14	Date 1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 8 avril-14 décembre 1876 (volume 8).
Résultat n°66	1 media	13 juin 1876-19 octobre 1878 (volume 1).	Cote 07903, 3Q12/334	Date 1876-1878	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 13 juin 1876-19 octobre 1878 (volume 1).
Résultat n°67	1 media	21 septembre 1876-26 février 1877 (volume 9).	Cote 17640, 3Q31/19	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 21 septembre 1876-26 février 1877 (volume 9).
Résultat n°68	1 media	17 avril-13 juillet 1876 (volume 14).	Cote 19668, 3Q32/23	Date 1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 17 avril-13 juillet 1876 (volume 14).
Résultat n°69	1 media	22 mars-15 septembre 1876 (volume 8).	Cote 24152, 3Q36/14	Date 1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 6. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement. 22 mars-15 septembre 1876 (volume 8).
Résultat n°70	1 media	16 septembre 1876-4 avril 1877 (volume 9).	Cote 24153, 3Q36/15	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 6. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement. 16 septembre 1876-4 avril 1877 (volume 9).
Résultat n°71	1 media	7 juin 1876-7 juillet 1877 (volume 4).	Cote 34152, 3Q56/160	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 7 juin 1876-7 juillet 1877 (volume 4).
Résultat n°72	1 media	24 janvier-15 avril 1876 (volume 13).	Cote 19667, 3Q32/22	Date 1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 24 janvier-15 avril 1876 (volume 13).
Résultat n°73	1 media	10 juillet 1876-11 avril 1877 (volume 6).	Cote 23786, 3Q35/11	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 10 juillet 1876-11 avril 1877 (volume 6).
Résultat n°74	1 media	2 décembre 1876-24 mars 1877 (volume 16).	Cote 19670, 3Q32/25	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 2 décembre 1876-24 mars 1877 (volume 16).
Résultat n°75	1 media	1er mars-23 mai 1876 (volume 7).	Cote 17638, 3Q31/17	Date 1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 1er mars-23 mai 1876 (volume 7).
Résultat n°76	1 media	24 mai-21 septembre 1876 (volume 8).	Cote 17639, 3Q31/18	Date 1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 24 mai-21 septembre 1876 (volume 8).
Résultat n°77	1 media	3 février 1876-25 janvier 1878 (volume 2).	Cote 28039, 3Q44/553	Date 1876-1878	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3 février 1876-25 janvier 1878 (volume 2).
Résultat n°78	1 media	14 juillet-2 décembre 1876 (volume 15).	Cote 19669, 3Q32/24	Date 1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2e arrondissement. 14 juillet-2 décembre 1876 (volume 15).
Résultat n°79	1 media	16 août 1876-1er août 1877 (volume 5).	Cote 23026, 3Q34/10	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4e arrondissement. 16 août 1876-1er août 1877 (volume 5).
Résultat n°80	1 media	14 décembre 1876-24 juillet 1877 (volume 9).	Cote 22136, 3Q33/15	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 14 décembre 1876-24 juillet 1877 (volume 9).

Résultats de la recherche

24 novembre 1871-27 juin 1872 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 novembre 1871-28 mai 1872 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 novembre 1871-23 juin 1872 (volume 36).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er août 1897-8 février 18982 (volume 24).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 novembre 1871-26 janvier 1872 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 novembre 1871-7 février 1872 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 novembre 1871-31 décembre 1872 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er octobre 1871-5 octobre 1872.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 novembre 1871-7 février 1872 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 octobre 1871-24 septembre 1872 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 novembre 1871-12 octobre 1872 (volume 38).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 novembre 1871-8 juin 1872 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2-23 novembre 1871 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4e arrondissement.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er arrondissemen (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2e, 3e et 6e arrondissements (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Registre de renvois.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Registre des baux sous seing privé (BSSP) [volume 4].

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 4e arrondissement (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 octobre-31 décembre 1872 (volume 39).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 octobre 1872-27 décembre 1873.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 septembre 1872-2 janvier 1873 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 mai 1872-1er avril 1873 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 mars 1872-2 février 1876 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Registres des baux sous seing privé (BSSP) (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-11 septembre 1873 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 avril-28 octobre 1873 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 janvier-27 août 1873 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1873-14 janvier 1874 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 septembre 1873-12 juin 1874 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 avril 1873-13 février 1875 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 octobre 1873-12 mars 1874 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 août 1873-4 mai 1874 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-23 septembre 1873 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 septembre 1873-30 mai 1874 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 mai-28 décembre 1874 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).