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Résultats de la recherche

  • 1
    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    2 lots 24 medias

    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Date

    1704-1708

    Cote

    00209, 10C190

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    2 lots 63 medias

    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    00061, 10C54

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    6 mai 1705-10 novembre 1707.

    2 lots 63 medias

    6 mai 1705-10 novembre 1707.

    Date

    1705-1707

    Cote

    02153, 10C1967

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 mai 1705-10 novembre 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    26 mai 1705-2 mai 1708.

    2 lots 53 medias

    26 mai 1705-2 mai 1708.

    Date

    1705-1708

    Cote

    02265, 10C2068

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 mai 1705-2 mai 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    6 mai 1705-12 avril 1712.

    2 lots 88 medias

    6 mai 1705-12 avril 1712.

    Date

    1705-1712

    Cote

    00750, 10C680

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 6 mai 1705-12 avril 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    7 avril 1705-19 mars 1719.

    2 lots 51 medias

    7 avril 1705-19 mars 1719.

    Date

    1705-1719

    Cote

    00637, 10C574

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 7 avril 1705-19 mars 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    2 lots 63 medias

    1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    Date

    1705-1708

    Cote

    01526, 10C1412

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    30 mai 1705-17 septembre 1710.

    2 lots 33 medias

    30 mai 1705-17 septembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    01958, 10C1799

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 30 mai 1705-17 septembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 15 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    22 août 1705-12 février 1707

    Cote

    02354, 10C2148

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    2 lots 72 medias

    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Date

    1er octobre 1705-26 mars 1715

    Cote

    02463, 10C2251

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    23 avril 1706-5 mars 1714.

    2 lots 57 medias

    23 avril 1706-5 mars 1714.

    Date

    1706-1714

    Cote

    02086, 10C1906

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 23 avril 1706-5 mars 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    14 janvier 1706-2 avril 1715.

    2 lots 22 medias

    14 janvier 1706-2 avril 1715.

    Date

    1706-1715

    Cote

    00860, 10C777

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 14 janvier 1706-2 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    2 lots 53 medias

    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Date

    1707-1712

    Cote

    02154, 10C1968

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 14
    8 mai 1708-18 avril 1715.

    2 lots 38 medias

    8 mai 1708-18 avril 1715.

    Date

    1708-1715

    Cote

    00210, 10C191

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 8 mai 1708-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 15
    11 juin 1708-2 décembre 1710.

    2 lots 53 medias

    11 juin 1708-2 décembre 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    01646, 10C1520

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 11 juin 1708-2 décembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    2 mai 1708-1er juillet 1710.

    2 lots 53 medias

    2 mai 1708-1er juillet 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    02266, 10C2069

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 mai 1708-1er juillet 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 17
    3 septembre 1708-8 juin 1711.

    2 lots 53 medias

    3 septembre 1708-8 juin 1711.

    Date

    1708-1711

    Cote

    01527, 10C1413

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 septembre 1708-8 juin 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    26 novembre 1710-19 mars 1715.

    2 lots 19 medias

    26 novembre 1710-19 mars 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    01820, 10C1676

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 novembre 1710-19 mars 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 19
    5 décembre 1710-13 février 1715.

    2 lots 43 medias

    5 décembre 1710-13 février 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    00062, 10C55

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 5 décembre 1710-13 février 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 20
    2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    2 lots 43 medias

    2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    Date

    1710-1714

    Cote

    01647, 10C1521

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes