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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
7 janvier 1985-23 juin 1986.

1 media

Cote
4075W211
Date
1985-1986
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 7 janvier 1985-23 juin 1986.
Résultat n°2
28 décembre 1984-30 décembre 1985.

1 media

Cote
4075W127
Date
1984-1985
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 28 décembre 1984-30 décembre 1985.
Résultat n°3
27 décembre 1984-19 décembre 1985.

1 media

Cote
4075W126
Date
1984-1985
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 27 décembre 1984-19 décembre 1985.
Résultat n°4
21 mars-14 juin 1984.

1 media

Cote
4075W100
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 21 mars-14 juin 1984.
Résultat n°5
26 septembre-28 décembre 1984.

1 media

Cote
4075W102
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 26 septembre-28 décembre 1984.
Résultat n°6
3 janvier-20 mars 1984.

1 media

Cote
4075W99
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 3 janvier-20 mars 1984.
Résultat n°7
3 janvier-29 mai 1984.

1 media

Cote
4075W113
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-29 mai 1984.
Résultat n°8
3 janvier-21 décembre 1984.

1 media

Cote
4075W125
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 3 janvier-21 décembre 1984.
Résultat n°9
18 juin-25 septembre 1984.

1 media

Cote
4075W101
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 18 juin-25 septembre 1984.
Résultat n°10
1er juin-28 décembre 1984.

1 media

Cote
4075W114
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er juin-28 décembre 1984.
Résultat n°11
n° 216-401.

1 media

Cote
4075W50
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 216-401.
Résultat n°12
3 juin-9 septembre 1983.

1 media

Cote
4075W97
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 3 juin-9 septembre 1983.
Résultat n°13
4 janvier-20 décembre 1983.

1 media

Cote
4075W123
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 4 janvier-20 décembre 1983.
Résultat n°14
Actes civils publics.

1 media

Cote
4075W1
Date
1979-1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Actes civils publics.
Résultat n°15
n° 402-609.

1 media

Cote
4075W51
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 402-609.
Résultat n°16
D-G.

1 media

Cote
4075W207
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1983.
  • D-G.
Résultat n°17
n° 610-805.

1 media

Cote
4075W52
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 610-805.
Résultat n°18
12 septembre-27 décembre 1983.

1 media

Cote
4075W98
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 12 septembre-27 décembre 1983.
Résultat n°19
1er juillet-29 décembre 1983.

1 media

Cote
4075W112
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er juillet-29 décembre 1983.
Résultat n°20
3 janvier-18 mars 1983.

1 media

Cote
4075W95
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 3 janvier-18 mars 1983.
Résultat n°21
21 mars-2 juin 1983.

1 media

Cote
4075W96
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 21 mars-2 juin 1983.
Résultat n°22
5 janvier-23 décembre 1983.

1 media

Cote
4075W124
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 5 janvier-23 décembre 1983.
Résultat n°23
A-C.

1 media

Cote
4075W206
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1983.
  • A-C.
Résultat n°24
H-P.

1 media

Cote
4075W208
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1983.
  • H-P.
Résultat n°25
Q-Z.

1 media

Cote
4075W209
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1983.
  • Q-Z.
Résultat n°26
3 janvier-29 juin 1983.

1 media

Cote
4075W111
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-29 juin 1983.
Résultat n°27
n° 1-215.

1 media

Cote
4075W49
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 1-215.
Résultat n°28
1er juillet-31 décembre 1982.

1 media

Cote
4075W110
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er juillet-31 décembre 1982.
Résultat n°29
n° 1-202.

1 media

Cote
4075W45
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1982.
  • n° 1-202.
Résultat n°30
4 janvier-30 décembre 1982.

1 media

Cote
4075W122
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 4 janvier-30 décembre 1982.
Résultat n°31
4 janvier-22 décembre 1982.

1 media

Cote
4075W121
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 4 janvier-22 décembre 1982.
Résultat n°32
A-C.

1 media

Cote
4075W202
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1982.
  • A-C.
Résultat n°33
29 septembre-30 décembre 1982.

1 media

Cote
4075W94
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 29 septembre-30 décembre 1982.
Résultat n°34
Q-Z.

1 media

Cote
4075W205
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1982.
  • Q-Z.
Résultat n°35
n° 679-844.

1 media

Cote
4075W48
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1982.
  • n° 679-844.
Résultat n°36
31 décembre 1981-30 juin 1982.

1 media

Cote
4075W109
Date
1981-1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 31 décembre 1981-30 juin 1982.
Résultat n°37
D-K.

1 media

Cote
4075W203
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1982.
  • D-K.
Résultat n°38
1er avril-6 juillet 1982.

1 media

Cote
4075W92
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 1er avril-6 juillet 1982.
Résultat n°39
1er janvier-1er avril 1982.

1 media

Cote
4075W91
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 1er janvier-1er avril 1982.
Résultat n°40
n° 203-447.

1 media

Cote
4075W46
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1982.
  • n° 203-447.
Résultat n°41
8 juillet-28 septembre 1982.

1 media

Cote
4075W93
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 8 juillet-28 septembre 1982.
Résultat n°42
L-P.

1 media

Cote
4075W204
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1982.
  • L-P.
Résultat n°43
n° 448-678.

1 media

Cote
4075W47
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1982.
  • n° 448-678.
Résultat n°44
1er-24 juin 1981.

1 media

Cote
2957W78
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-24 juin 1981.
Résultat n°45
8 janvier-28 décembre 1981.

1 media

Cote
4075W120
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 8 janvier-28 décembre 1981.
Résultat n°46
n° 1-248.

1 media

Cote
4075W41
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1981.
  • n° 1-248.
Résultat n°47
Dag-Ko.

1 media

Cote
4075W199
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • Dag-Ko.
Résultat n°48
3-30 novembre 1981.

1 media

Cote
2957W83
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3-30 novembre 1981.
Résultat n°49
6 juillet-7 octobre 1981.

1 media

Cote
4075W89
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 6 juillet-7 octobre 1981.
Résultat n°50
7 octobre-29 décembre 1981.

1 media

Cote
4075W90
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 7 octobre-29 décembre 1981.
Résultat n°51
A-Cz.

1 media

Cote
2957W298
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • A-Cz.
Résultat n°52
Du-Meu.

1 media

Cote
2957W220
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • Du-Meu.
Résultat n°53
Janvier-mars 1981.

1 media

Cote
2957W172
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Janvier-mars 1981.
Résultat n°54
L-Pz.

1 media

Cote
2957W300
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • L-Pz.
Résultat n°55
Q-Z.

1 media

Cote
2957W301
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • Q-Z.
Résultat n°56
6 janvier-29 décembre 1981.

1 media

Cote
4075W119
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 6 janvier-29 décembre 1981.
Résultat n°57
A-C.

1 media

Cote
4075W198
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • A-C.
Résultat n°58
1er avril-27 mai 1981.

1 media

Cote
2957W77
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er avril-27 mai 1981.
Résultat n°59
Avril-juin 1981.

1 media

Cote
2957W173
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Avril-juin 1981.
Résultat n°60
1er-23 septembre 1981.

1 media

Cote
2957W81
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-23 septembre 1981.
Résultat n°61
n° 488-692.

1 media

Cote
4075W43
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1981.
  • n° 488-692.
Résultat n°62
D-Kz.

1 media

Cote
2957W299
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • D-Kz.
Résultat n°63
Juillet-septembre 1981.

1 media

Cote
2957W174
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Juillet-septembre 1981.
Résultat n°64
Mi-Z.

1 media

Cote
2957W221
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • Mi-Z.
Résultat n°65
n° 693-864.

1 media

Cote
4075W44
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1981.
  • n° 693-864.
Résultat n°66
1er avril-6 juillet 1981.

1 media

Cote
4075W88
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 1er avril-6 juillet 1981.
Résultat n°67
1er-29 octobre 1981.

1 media

Cote
2957W82
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-29 octobre 1981.
Résultat n°68
1er juillet-30 décembre 1981.

1 media

Cote
4075W108
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er juillet-30 décembre 1981.
Résultat n°69
A-Dr.

1 media

Cote
2957W219
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • A-Dr.
Résultat n°70
1er-30 juillet 1981.

1 media

Cote
2957W79
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 juillet 1981.
Résultat n°71
3 février-30 mars 1981.

1 media

Cote
2957W76
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3 février-30 mars 1981.
Résultat n°72
2-30 décembre 1981.

1 media

Cote
2957W84
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-30 décembre 1981.
Résultat n°73
5-30 janvier 1981.

1 media

Cote
2957W75
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5-30 janvier 1981.
Résultat n°74
n° 249-487.

1 media

Cote
4075W42
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1981.
  • n° 249-487.
Résultat n°75
5 janvier-29 juin 1981.

1 media

Cote
4075W107
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 5 janvier-29 juin 1981.
Résultat n°76
Octobre-décembre 1981.

1 media

Cote
2957W175
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Octobre-décembre 1981.
Résultat n°77
4-31 août 1981.

1 media

Cote
2957W80
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4-31 août 1981.
Résultat n°78
L-P.

1 media

Cote
4075W200
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • L-P.
Résultat n°79
Renseignements patrimoniaux.

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Cote
2957W176
Date
s.d.
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Renseignements patrimoniaux.
Résultat n°80
5 janvier-1er avril 1981.

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Cote
4075W87
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 5 janvier-1er avril 1981.