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2 135 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    7 janvier 1985-23 juin 1986.

    1 media

    7 janvier 1985-23 juin 1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    4075W211

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 7 janvier 1985-23 juin 1986.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  2. Résultat n°2
    28 décembre 1984-30 décembre 1985.

    1 media

    28 décembre 1984-30 décembre 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4075W127

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 28 décembre 1984-30 décembre 1985.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  3. Résultat n°3
    27 décembre 1984-19 décembre 1985.

    1 media

    27 décembre 1984-19 décembre 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4075W126

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 27 décembre 1984-19 décembre 1985.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  4. Résultat n°4
    21 mars-14 juin 1984.

    1 media

    21 mars-14 juin 1984.

    Date

    1984

    Cote

    4075W100

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 21 mars-14 juin 1984.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  5. Résultat n°5
    26 septembre-28 décembre 1984.

    1 media

    26 septembre-28 décembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    4075W102

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 26 septembre-28 décembre 1984.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  6. Résultat n°6
    3 janvier-20 mars 1984.

    1 media

    3 janvier-20 mars 1984.

    Date

    1984

    Cote

    4075W99

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 3 janvier-20 mars 1984.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  7. Résultat n°7
    3 janvier-29 mai 1984.

    1 media

    3 janvier-29 mai 1984.

    Date

    1984

    Cote

    4075W113

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-29 mai 1984.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  8. Résultat n°8
    3 janvier-21 décembre 1984.

    1 media

    3 janvier-21 décembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    4075W125

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 3 janvier-21 décembre 1984.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  9. Résultat n°9
    18 juin-25 septembre 1984.

    1 media

    18 juin-25 septembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    4075W101

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 18 juin-25 septembre 1984.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  10. Résultat n°10
    1er juin-28 décembre 1984.

    1 media

    1er juin-28 décembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    4075W114

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er juin-28 décembre 1984.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  11. Résultat n°11
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  12. Résultat n°12
    3 juin-9 septembre 1983.

    1 media

    3 juin-9 septembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    4075W97

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 3 juin-9 septembre 1983.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  13. Résultat n°13
    4 janvier-20 décembre 1983.

    1 media

    4 janvier-20 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    4075W123

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 4 janvier-20 décembre 1983.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  14. Résultat n°14
    Actes civils publics.

    1 media

    Actes civils publics.

    Date

    1979-1983

    Cote

    4075W1

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Actes civils publics.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  15. Résultat n°15
    n° 402-609.

    1 media

    n° 402-609.

    Date

    1983

    Cote

    4075W51

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 402-609.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  16. Résultat n°16
    D-G.

    1 media

    D-G.

    Date

    1983

    Cote

    4075W207

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1983.
    • D-G.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  17. Résultat n°17
    n° 610-805.

    1 media

    n° 610-805.

    Date

    1983

    Cote

    4075W52

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 610-805.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  18. Résultat n°18
    12 septembre-27 décembre 1983.

    1 media

    12 septembre-27 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    4075W98

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 12 septembre-27 décembre 1983.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  19. Résultat n°19
    1er juillet-29 décembre 1983.

    1 media

    1er juillet-29 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    4075W112

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er juillet-29 décembre 1983.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  20. Résultat n°20
    3 janvier-18 mars 1983.

    1 media

    3 janvier-18 mars 1983.

    Date

    1983

    Cote

    4075W95

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 3 janvier-18 mars 1983.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  21. Résultat n°21
    21 mars-2 juin 1983.

    1 media

    21 mars-2 juin 1983.

    Date

    1983

    Cote

    4075W96

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 21 mars-2 juin 1983.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  22. Résultat n°22
    5 janvier-23 décembre 1983.

    1 media

    5 janvier-23 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    4075W124

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 5 janvier-23 décembre 1983.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  23. Résultat n°23
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1983

    Cote

    4075W206

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1983.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  24. Résultat n°24
    H-P.

    1 media

    H-P.

    Date

    1983

    Cote

    4075W208

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1983.
    • H-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  25. Résultat n°25
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1983

    Cote

    4075W209

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1983.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  26. Résultat n°26
    3 janvier-29 juin 1983.

    1 media

    3 janvier-29 juin 1983.

    Date

    1983

    Cote

    4075W111

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-29 juin 1983.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  27. Résultat n°27
    n° 1-215.

    1 media

    n° 1-215.

    Date

    1983

    Cote

    4075W49

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 1-215.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  28. Résultat n°28
    1er juillet-31 décembre 1982.

    1 media

    1er juillet-31 décembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    4075W110

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er juillet-31 décembre 1982.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  29. Résultat n°29
    n° 1-202.

    1 media

    n° 1-202.

    Date

    1982

    Cote

    4075W45

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1982.
    • n° 1-202.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  30. Résultat n°30
    4 janvier-30 décembre 1982.

    1 media

    4 janvier-30 décembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    4075W122

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 4 janvier-30 décembre 1982.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  31. Résultat n°31
    4 janvier-22 décembre 1982.

    1 media

    4 janvier-22 décembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    4075W121

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 4 janvier-22 décembre 1982.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  32. Résultat n°32
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1982

    Cote

    4075W202

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1982.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  33. Résultat n°33
    29 septembre-30 décembre 1982.

    1 media

    29 septembre-30 décembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    4075W94

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 29 septembre-30 décembre 1982.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  34. Résultat n°34
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1982

    Cote

    4075W205

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1982.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  35. Résultat n°35
    n° 679-844.

    1 media

    n° 679-844.

    Date

    1982

    Cote

    4075W48

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1982.
    • n° 679-844.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  36. Résultat n°36
    31 décembre 1981-30 juin 1982.

    1 media

    31 décembre 1981-30 juin 1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    4075W109

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 31 décembre 1981-30 juin 1982.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  37. Résultat n°37
    D-K.

    1 media

    D-K.

    Date

    1982

    Cote

    4075W203

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1982.
    • D-K.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  38. Résultat n°38
    1er avril-6 juillet 1982.

    1 media

    1er avril-6 juillet 1982.

    Date

    1982

    Cote

    4075W92

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 1er avril-6 juillet 1982.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  39. Résultat n°39
    1er janvier-1er avril 1982.

    1 media

    1er janvier-1er avril 1982.

    Date

    1982

    Cote

    4075W91

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 1er janvier-1er avril 1982.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  40. Résultat n°40
    n° 203-447.

    1 media

    n° 203-447.

    Date

    1982

    Cote

    4075W46

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1982.
    • n° 203-447.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  41. Résultat n°41
    8 juillet-28 septembre 1982.

    1 media

    8 juillet-28 septembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    4075W93

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 8 juillet-28 septembre 1982.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  42. Résultat n°42
    L-P.

    1 media

    L-P.

    Date

    1982

    Cote

    4075W204

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1982.
    • L-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  43. Résultat n°43
    n° 448-678.

    1 media

    n° 448-678.

    Date

    1982

    Cote

    4075W47

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1982.
    • n° 448-678.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  44. Résultat n°44
    1er-24 juin 1981.

    1 media

    1er-24 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W78

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-24 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  45. Résultat n°45
    8 janvier-28 décembre 1981.

    1 media

    8 janvier-28 décembre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    4075W120

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 8 janvier-28 décembre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  46. Résultat n°46
    n° 1-248.

    1 media

    n° 1-248.

    Date

    1981

    Cote

    4075W41

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1981.
    • n° 1-248.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  47. Résultat n°47
    Dag-Ko.

    1 media

    Dag-Ko.

    Date

    1981

    Cote

    4075W199

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1981.
    • Dag-Ko.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  48. Résultat n°48
    3-30 novembre 1981.

    1 media

    3-30 novembre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W83

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-30 novembre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  49. Résultat n°49
    6 juillet-7 octobre 1981.

    1 media

    6 juillet-7 octobre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    4075W89

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 6 juillet-7 octobre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  50. Résultat n°50
    7 octobre-29 décembre 1981.

    1 media

    7 octobre-29 décembre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    4075W90

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 7 octobre-29 décembre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  51. Résultat n°51
    A-Cz.

    1 media

    A-Cz.

    Date

    1981

    Cote

    2957W298

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1981.
    • A-Cz.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  52. Résultat n°52
    Du-Meu.

    1 media

    Du-Meu.

    Date

    1981

    Cote

    2957W220

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1981.
    • Du-Meu.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  53. Résultat n°53
    Janvier-mars 1981.

    1 media

    Janvier-mars 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W172

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Janvier-mars 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  54. Résultat n°54
    L-Pz.

    1 media

    L-Pz.

    Date

    1981

    Cote

    2957W300

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1981.
    • L-Pz.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  55. Résultat n°55
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1981

    Cote

    2957W301

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1981.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  56. Résultat n°56
    6 janvier-29 décembre 1981.

    1 media

    6 janvier-29 décembre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    4075W119

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 6 janvier-29 décembre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  57. Résultat n°57
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1981

    Cote

    4075W198

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1981.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  58. Résultat n°58
    1er avril-27 mai 1981.

    1 media

    1er avril-27 mai 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W77

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er avril-27 mai 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  59. Résultat n°59
    Avril-juin 1981.

    1 media

    Avril-juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W173

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Avril-juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  60. Résultat n°60
    1er-23 septembre 1981.

    1 media

    1er-23 septembre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W81

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-23 septembre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  61. Résultat n°61
    n° 488-692.

    1 media

    n° 488-692.

    Date

    1981

    Cote

    4075W43

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1981.
    • n° 488-692.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  62. Résultat n°62
    D-Kz.

    1 media

    D-Kz.

    Date

    1981

    Cote

    2957W299

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1981.
    • D-Kz.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  63. Résultat n°63
    Juillet-septembre 1981.

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    Juillet-septembre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W174

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Juillet-septembre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  64. Résultat n°64
    Mi-Z.

    1 media

    Mi-Z.

    Date

    1981

    Cote

    2957W221

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1981.
    • Mi-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  65. Résultat n°65
    n° 693-864.

    1 media

    n° 693-864.

    Date

    1981

    Cote

    4075W44

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1981.
    • n° 693-864.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  66. Résultat n°66
    1er avril-6 juillet 1981.

    1 media

    1er avril-6 juillet 1981.

    Date

    1981

    Cote

    4075W88

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 1er avril-6 juillet 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  67. Résultat n°67
    1er-29 octobre 1981.

    1 media

    1er-29 octobre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W82

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-29 octobre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  68. Résultat n°68
    1er juillet-30 décembre 1981.

    1 media

    1er juillet-30 décembre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    4075W108

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er juillet-30 décembre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  69. Résultat n°69
    A-Dr.

    1 media

    A-Dr.

    Date

    1981

    Cote

    2957W219

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1981.
    • A-Dr.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  70. Résultat n°70
    1er-30 juillet 1981.

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    1er-30 juillet 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W79

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 juillet 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  71. Résultat n°71
    3 février-30 mars 1981.

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    3 février-30 mars 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W76

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3 février-30 mars 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  72. Résultat n°72
    2-30 décembre 1981.

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    2-30 décembre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W84

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-30 décembre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  73. Résultat n°73
    5-30 janvier 1981.

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    5-30 janvier 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W75

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-30 janvier 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  74. Résultat n°74
    n° 249-487.

    1 media

    n° 249-487.

    Date

    1981

    Cote

    4075W42

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1981.
    • n° 249-487.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  75. Résultat n°75
    5 janvier-29 juin 1981.

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    5 janvier-29 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    4075W107

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 5 janvier-29 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  76. Résultat n°76
    Octobre-décembre 1981.

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    Octobre-décembre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W175

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Octobre-décembre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  77. Résultat n°77
    4-31 août 1981.

    1 media

    4-31 août 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W80

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-31 août 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  78. Résultat n°78
    L-P.

    1 media

    L-P.

    Date

    1981

    Cote

    4075W200

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1981.
    • L-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  79. Résultat n°79
    Renseignements patrimoniaux.

    1 media

    Renseignements patrimoniaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    2957W176

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Renseignements patrimoniaux.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  80. Résultat n°80
    5 janvier-1er avril 1981.

    1 media

    5 janvier-1er avril 1981.

    Date

    1981

    Cote

    4075W87

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 5 janvier-1er avril 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare