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365 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    11 décembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    6232W/12

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 11 décembre 2020.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  2. Résultat n°2

    Janvier à février.

    Date

    1994

    Cote

    5124W156

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1994.
    • Janvier à février.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  3. Résultat n°3

    Juillet à octobre.

    Date

    1994

    Cote

    5124W158

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1994.
    • Juillet à octobre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  4. Résultat n°4
    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

    2 lots 250 medias

    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

    Date

    1981

    Cote

    1823WM/33

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  5. Résultat n°5
    Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

    2 lots 277 medias

    Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

    Date

    1979

    Cote

    1823WM/24

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  6. Résultat n°6
    Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

    2 lots 457 medias

    Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

    Date

    1993

    Cote

    1384WM/10

    • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  7. Résultat n°7

    Décembre.

    Date

    1999

    Cote

    5124W176

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1999.
    • Décembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  8. Résultat n°8
    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

    2 lots 289 medias

    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

    Date

    1987

    Cote

    1823WM/55

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  9. Résultat n°9

    Juin à décembre.

    Date

    1974

    Cote

    5124W127

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1974.
    • Juin à décembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  10. Résultat n°10

    5 octobre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6232W/21

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Commissions permanentes.
    • 5 octobre 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  11. Résultat n°11

    Janvier à avril.

    Date

    2004

    Cote

    5124W190

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 2004.
    • Janvier à avril.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  12. Résultat n°12

    Janvier à mars.

    Date

    1972

    Cote

    5124W5

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

    • Conseil général, séances publiques.
    • Année 1972.
    • Janvier à mars.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  13. Résultat n°13

    Juin à septembre.

    Date

    2011

    Cote

    5124W106

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

    • Conseil général, séances publiques.
    • Année 2011.
    • Juin à septembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  14. Résultat n°14

    Mai à juillet.

    Date

    2003

    Cote

    5124W188

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 2003.
    • Mai à juillet.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  15. Résultat n°15
    Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

    2 lots 343 medias

    Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

    Date

    1980

    Cote

    1823WM/26

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  16. Résultat n°16

    Janvier à mai.

    Date

    1996

    Cote

    5124W67

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

    • Conseil général, séances publiques.
    • Année 1996.
    • Janvier à mai.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  17. Résultat n°17

    Avril à juin.

    Date

    1992

    Cote

    5124W149

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1992.
    • Avril à juin.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  18. Résultat n°18

    Octobre à décembre.

    Date

    2009

    Cote

    5124W101

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

    • Conseil général, séances publiques.
    • Année 2009.
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  19. Résultat n°19

    Janvier à mars.

    Date

    1992

    Cote

    5124W148

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1992.
    • Janvier à mars.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  20. Résultat n°20

    Septembre à novembre.

    Date

    1999

    Cote

    5124W175

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1999.
    • Septembre à novembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus