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365 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

11 décembre 2020.
Cote
6232W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 11 décembre 2020.
Résultat n°2

Janvier à février.
Cote
5124W156
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1994.
  • Janvier à février.
Résultat n°3

Juillet à octobre.
Cote
5124W158
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1994.
  • Juillet à octobre.
Résultat n°4
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

2 lots 250 medias

Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).
Cote
1823WM/33
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...
Résultat n°5
Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

2 lots 277 medias

Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Cote
1823WM/24
 Date
1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Résultat n°6
Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

2 lots 457 medias

Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Cote
1384WM/10
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Résultat n°7

Décembre.
Cote
5124W176
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1999.
  • Décembre.
Résultat n°8
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

2 lots 289 medias

Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).
Cote
1823WM/55
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185,...
Résultat n°9

Juin à décembre.
Cote
5124W127
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1974.
  • Juin à décembre.
Résultat n°10

5 octobre 2018.
Cote
6232W/21
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 5 octobre 2018.
Résultat n°11

Janvier à avril.
Cote
5124W190
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 2004.
  • Janvier à avril.
Résultat n°12

Janvier à mars.
Cote
5124W5
 Date
1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1972.
  • Janvier à mars.
Résultat n°13

Juin à septembre.
Cote
5124W106
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2011.
  • Juin à septembre.
Résultat n°14

Mai à juillet.
Cote
5124W188
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 2003.
  • Mai à juillet.
Résultat n°15
Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

2 lots 343 medias

Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Cote
1823WM/26
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Résultat n°16

Janvier à mai.
Cote
5124W67
 Date
1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1996.
  • Janvier à mai.
Résultat n°17

Avril à juin.
Cote
5124W149
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1992.
  • Avril à juin.
Résultat n°18

Octobre à décembre.
Cote
5124W101
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2009.
  • Octobre à décembre.
Résultat n°19

Janvier à mars.
Cote
5124W148
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1992.
  • Janvier à mars.
Résultat n°20

Septembre à novembre.
Cote
5124W175
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1999.
  • Septembre à novembre.