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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Droits de franc-fief.

2 lots 11 medias

Droits de franc-fief.
Cote
01986, 10C1825
 Date
9 juin 1772-26 juillet 1789
 Lieu - Type de document
Droit de franc-fief

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Droits de franc-fief.
Résultat n°2
Droits de franc-fief.

2 lots 12 medias

Droits de franc-fief.
Cote
02377, 10C2170
 Date
12 décembre 1771-28 mai 1789
 Lieu - Type de document
Droit de franc-fief

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Droits de franc-fief.