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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bureau de Saint-Martin-en-Haut. Recette du contrôle ou journal de recette des droits de contrôle.

    2 lots 63 medias

    Bureau de Saint-Martin-en-Haut. Recette du contrôle ou journal de recette des droits de contrôle.

    Date

    22 juin 1693-13 juin 1694

    Cote

    01879, 10C1726

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Martin-en-Haut. Recette du contrôle...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    2 février 1696-16 août 1698.

    2 lots 31 medias

    2 février 1696-16 août 1698.

    Date

    1696-1698

    Cote

    02046, 10C1874

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
    • 2 février 1696-16 août 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    13 mai 1693-16 juin 1694.

    2 lots 67 medias

    13 mai 1693-16 juin 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    02045, 10C1873

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
    • 13 mai 1693-16 juin 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes