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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Bureau de Saint-Martin-en-Haut. Recette du contrôle ou journal de recette des droits de contrôle.

2 lots 63 medias

Bureau de Saint-Martin-en-Haut. Recette du contrôle ou journal de recette des droits de contrôle.
Cote
01879, 10C1726
 Date
22 juin 1693-13 juin 1694
 Lieu - Type de document
Droit du Contrôle

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Martin-en-Haut. Recette du contrôle...
Résultat n°2
2 février 1696-16 août 1698.

2 lots 31 medias

2 février 1696-16 août 1698.
Cote
02046, 10C1874
 Date
1696-1698
 Lieu - Type de document
Droit du Contrôle

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
  • 2 février 1696-16 août 1698.
Résultat n°3
13 mai 1693-16 juin 1694.

2 lots 67 medias

13 mai 1693-16 juin 1694.
Cote
02045, 10C1873
 Date
1693-1694
 Lieu - Type de document
Droit du Contrôle

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
  • 13 mai 1693-16 juin 1694.