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313 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
20 avril 1705-4 avril 1713.

2 lots 53 medias

20 avril 1705-4 avril 1713.
Cote
00008, 10C5
 Date
1705-1713
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 avril 1705-4 avril 1713.
Résultat n°2
30 mars 1713-4 février 1719.

2 lots 25 medias

30 mars 1713-4 février 1719.
Cote
00009, 10C6
 Date
1713-1719
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mars 1713-4 février 1719.
Résultat n°3
23 mars 1719-20 septembre 1719.

2 lots 5 medias

23 mars 1719-20 septembre 1719.
Cote
00010, 10C7
 Date
1719-1719
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 mars 1719-20 septembre 1719.
Résultat n°4
16 janvier 1705-28 novembre 1710.

2 lots 63 medias

16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Cote
00061, 10C54
 Date
1705-1710
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Résultat n°5
5 décembre 1710-13 février 1715.

2 lots 43 medias

5 décembre 1710-13 février 1715.
Cote
00062, 10C55
 Date
1710-1715
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 5 décembre 1710-13 février 1715.
Résultat n°6
3 juillet 1720-3 novembre 1736.

2 lots 58 medias

3 juillet 1720-3 novembre 1736.
Cote
00064, 10C56
 Date
1720-1736
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 3 juillet 1720-3 novembre 1736.
Résultat n°7
9 novembre 1736-20 mai 1746.

2 lots 54 medias

9 novembre 1736-20 mai 1746.
Cote
00065, 10C57
 Date
1736-1746
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 novembre 1736-20 mai 1746.
Résultat n°8
21 mai 1746-28 décembre 1754.

2 lots 55 medias

21 mai 1746-28 décembre 1754.
Cote
00066, 10C58
 Date
1746-1754
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 mai 1746-28 décembre 1754.
Résultat n°9
4 janvier 1755-11 mai 1763.

2 lots 54 medias

4 janvier 1755-11 mai 1763.
Cote
00067, 10C59
 Date
1755-1763
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 janvier 1755-11 mai 1763.
Résultat n°10
24 mai 1763-7 avril 1772.

2 lots 55 medias

24 mai 1763-7 avril 1772.
Cote
00068, 10C60
 Date
1763-1772
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mai 1763-7 avril 1772.
Résultat n°11
8 avril 1772-27 juin 1774.

2 lots 55 medias

8 avril 1772-27 juin 1774.
Cote
00069, 10C61
 Date
1772-1774
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 8 avril 1772-27 juin 1774.
Résultat n°12
28 juin 1774-5 février 1778.

2 lots 104 medias

28 juin 1774-5 février 1778.
Cote
00070, 10C62
 Date
1774-1778
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 juin 1774-5 février 1778.
Résultat n°13
6 février 1778-6 mai 1780.

2 lots 55 medias

6 février 1778-6 mai 1780.
Cote
00071, 10C63
 Date
1778-1780
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 6 février 1778-6 mai 1780.
Résultat n°14
6 mai 1780-31 mai 1782.

2 lots 55 medias

6 mai 1780-31 mai 1782.
Cote
00072, 10C64
 Date
1780-1782
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 6 mai 1780-31 mai 1782.
Résultat n°15
1er juin 1782-28 décembre 1784.

2 lots 57 medias

1er juin 1782-28 décembre 1784.
Cote
00073, 10C65
 Date
1782-1784
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juin 1782-28 décembre 1784.
Résultat n°16
29 décembre 1784-2 septembre 1787.

2 lots 55 medias

29 décembre 1784-2 septembre 1787.
Cote
00074, 10C66
 Date
1784-1787
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 29 décembre 1784-2 septembre 1787.
Résultat n°17
5 septembre 1787-31 janvier 1791.

2 lots 101 medias

5 septembre 1787-31 janvier 1791.
Cote
00075, 10C67
 Date
1787-1791
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 septembre 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°18
9 juin 1704-2 janvier 1708.

2 lots 24 medias

9 juin 1704-2 janvier 1708.
Cote
00209, 10C190
 Date
1704-1708
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Résultat n°19
8 mai 1708-18 avril 1715.

2 lots 38 medias

8 mai 1708-18 avril 1715.
Cote
00210, 10C191
 Date
1708-1715
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 8 mai 1708-18 avril 1715.
Résultat n°20
1er avril 1715-28 octobre 1718.

2 lots 18 medias

1er avril 1715-28 octobre 1718.
Cote
00211, 10C192
 Date
1715-1718
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er avril 1715-28 octobre 1718.