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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 26 medias

Cote
02480, 10C2267
Date
12 février 1759-8 février 1789
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°2
21 octobre 1790-31 janvier 1791.

2 lots 10 medias

Cote
02479, 10C2266
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 octobre 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°3
1er mai 1784-20 octobre 1790.

2 lots 103 medias

Cote
02478, 10C2265
Date
1784-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mai 1784-20 octobre 1790.
Résultat n°4
31 août 1780-26 avril 1784.

2 lots 54 medias

Cote
02477, 10C2264
Date
1780-1784
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 31 août 1780-26 avril 1784.
Résultat n°5
25 juillet 1777-30 août 1780.

2 lots 53 medias

Cote
02476, 10C2263
Date
1777-1780
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 juillet 1777-30 août 1780.
Résultat n°6
26 mars 1774-25 juillet 1777.

2 lots 53 medias

Cote
02475, 10C2262
Date
1774-1777
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 26 mars 1774-25 juillet 1777.
Résultat n°7
28 janvier 1769-17 mars 1774.

2 lots 53 medias

Cote
02474, 10C2261
Date
1769-1774
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 janvier 1769-17 mars 1774.
Résultat n°8
9 mars 1764-28 janvier 1769.

2 lots 53 medias

Cote
02473, 10C2260
Date
1764-1769
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 mars 1764-28 janvier 1769.
Résultat n°9
12 septembre 1759-8 mars 1764.

2 lots 53 medias

Cote
02472, 10C2259
Date
1759-1764
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 12 septembre 1759-8 mars 1764.
Résultat n°10
17 juillet 1754-3 septembre 1759.

2 lots 51 medias

Cote
02471, 10C2258
Date
1754-1759
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 juillet 1754-3 septembre 1759.
Résultat n°11
2 octobre 1749-17 juillet 1754.

2 lots 53 medias

Cote
02470, 10C2257
Date
1749-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 octobre 1749-17 juillet 1754.
Résultat n°12
2 avril 1745-29 septembre 1749.

2 lots 53 medias

Cote
02469, 10C2256
Date
1745-1749
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 avril 1745-29 septembre 1749.
Résultat n°13
2 septembre 1738-2 avril 1745.

2 lots 51 medias

Cote
02468, 10C2255
Date
1738-1745
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 septembre 1738-2 avril 1745.
Résultat n°14
25 janvier 1731-28 août 1738.

2 lots 53 medias

Cote
02467, 10C2254
Date
1731-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 janvier 1731-28 août 1738.
Résultat n°15
2 janvier 1725-23 janvier 1731.

2 lots 53 medias

Cote
02466, 10C2253
Date
1725-1731
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 janvier 1725-23 janvier 1731.
Résultat n°16
5 janvier 1722-7 février 1723.

2 lots 34 medias

Cote
02465, 10C2252
Date
1722-1723
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 janvier 1722-7 février 1723.
Résultat n°17
Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

2 lots 72 medias

Cote
02463, 10C2251
Date
1er octobre 1705-26 mars 1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
Résultat n°18
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 148 medias

Cote
02365, 10C2158
Date
28 décembre 1746-26 novembre 1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°19
28 août 1790-31 janvier 1791.

2 lots 12 medias

Cote
02364, 10C2157
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 août 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°20
10 août 1786-28 août 1790.

2 lots 55 medias

Cote
02363, 10C2156
Date
1786-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 août 1786-28 août 1790.