Mutation de fonds de commerce

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	9 janvier-2 novembre 1950 (Volume 278).	Cote 06664, 3Q9/414	Date 1950	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des mutations de fonds de commerce ou de... 9 janvier-2 novembre 1950 (Volume 278).
Résultat n°2	1 media	2 novembre-31 décembre 1950 (Volume 279).	Cote 06665, 3Q9/415	Date 1950	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des mutations de fonds de commerce ou de... 2 novembre-31 décembre 1950 (Volume 279).
Résultat n°3	1 media	1er janvier-3 juillet 1951 (Volume 280).	Cote 06666, 3Q9/416	Date 1951	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des mutations de fonds de commerce ou de... 1er janvier-3 juillet 1951 (Volume 280).
Résultat n°4	1 media	5 juillet-décembre 1951 (Volume 281).	Cote 06667, 3Q9/417	Date 1951	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des mutations de fonds de commerce ou de... 5 juillet-décembre 1951 (Volume 281).
Résultat n°5	1 media	2 janvier-20 juin 1952 (Volume 282).	Cote 06668, 3Q9/418	Date 1952	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des mutations de fonds de commerce ou de... 2 janvier-20 juin 1952 (Volume 282).
Résultat n°6	1 media	16 juin-29 décembre 1952 (Volume 283).	Cote 06669, 3Q9/419	Date 1952	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des mutations de fonds de commerce ou de... 16 juin-29 décembre 1952 (Volume 283).
Résultat n°7	1 media	1953 (Volume 284).	Cote 06670, 3Q9/420	Date 1953	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des mutations de fonds de commerce ou de... 1953 (Volume 284).
Résultat n°8	1 media	1954-1955 (Volume 285).	Cote 06671, 3Q9/421	Date 1954-1955	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des mutations de fonds de commerce ou de... 1954-1955 (Volume 285).
Résultat n°9	1 media	1956-1957 (Volume 286).	Cote 06672, 3Q9/422	Date 1956-1957	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des mutations de fonds de commerce ou de... 1956-1957 (Volume 286).
Résultat n°10	1 media	1958-1959 (Volume 287).	Cote 06673, 3Q9/423	Date 1958-1959	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des mutations de fonds de commerce ou de... 1958-1959 (Volume 287).
Résultat n°11	1 media	Registre des mutations de fonds de commerce ou de clientèle (volume 378 bis).	Cote 07925, 3Q12/349	Date 1er janvier 1950-25 avril 1953	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registre des mutations de fonds de commerce ou de clientèle...
Résultat n°12	1 media	Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.	Cote 07969, 3Q12/391	Date 1959-1965	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce...
Résultat n°13	1 media	Actes de mutations de fonds de commerce.	Cote 14620, 3Q23/437	Date Octobre 1926	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de mutations de fonds de commerce.
Résultat n°14	1 media	1965-1966 (volume 13).	Cote 15072, 3Q23/883	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des extraits d'actes. Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,... 1965-1966 (volume 13).
Résultat n°15	1 media	5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive gauche), 1-151 (rive droite) (volume 4).	Cote 15073, 3Q23/884	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des extraits d'actes. Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,... 5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive...
Résultat n°16	1 media	4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-149 (rive droite), 1-15 (extérieur), 1-180 (rive droite) (volume 4).	Cote 15074, 3Q23/885	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des extraits d'actes. Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,... 4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur),...
Résultat n°17	1 media	2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-198 (rive droite), 1-95 (rive gauche) (volume 5).	Cote 15075, 3Q23/886	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des extraits d'actes. Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,... 2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur),...
Résultat n°18	1 media	1er janvier 1956-27 juin 1962 (volume 1 A).	Cote 15587, 3Q29/179	Date 1956-1962	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés. Série 1 A. 1er janvier 1956-27 juin 1962 (volume 1 A).
Résultat n°19	1 media	janvier-février 1956 : actes n° 1-311 (volume 1).	Cote 15588, 3Q29/180	Date 1956	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés. Série 1 A. janvier-février 1956 : actes n° 1-311 (volume 1).
Résultat n°20	1 media	mars-avril 1956 : actes n° 312-660 (volume 2).	Cote 15589, 3Q29/181	Date 1956	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés. Série 1 A. mars-avril 1956 : actes n° 312-660 (volume 2).

Résultats de la recherche

9 janvier-2 novembre 1950 (Volume 278).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 novembre-31 décembre 1950 (Volume 279).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-3 juillet 1951 (Volume 280).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 juillet-décembre 1951 (Volume 281).

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2 janvier-20 juin 1952 (Volume 282).

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16 juin-29 décembre 1952 (Volume 283).

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1953 (Volume 284).

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1954-1955 (Volume 285).

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1956-1957 (Volume 286).

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1958-1959 (Volume 287).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Registre des mutations de fonds de commerce ou de clientèle (volume 378 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Actes de mutations de fonds de commerce.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1965-1966 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive gauche), 1-151 (rive droite) (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-149 (rive droite), 1-15 (extérieur), 1-180 (rive droite) (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-198 (rive droite), 1-95 (rive gauche) (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1956-27 juin 1962 (volume 1 A).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

janvier-février 1956 : actes n° 1-311 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

mars-avril 1956 : actes n° 312-660 (volume 2).

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