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4 755 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    9 janvier-2 novembre 1950 (Volume 278).

    1 media

    9 janvier-2 novembre 1950 (Volume 278).

    Date

    1950

    Cote

    06664, 3Q9/414

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 9 janvier-2 novembre 1950 (Volume 278).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    2 novembre-31 décembre 1950 (Volume 279).

    1 media

    2 novembre-31 décembre 1950 (Volume 279).

    Date

    1950

    Cote

    06665, 3Q9/415

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 2 novembre-31 décembre 1950 (Volume 279).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    1er janvier-3 juillet 1951 (Volume 280).

    1 media

    1er janvier-3 juillet 1951 (Volume 280).

    Date

    1951

    Cote

    06666, 3Q9/416

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 1er janvier-3 juillet 1951 (Volume 280).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    5 juillet-décembre 1951 (Volume 281).

    1 media

    5 juillet-décembre 1951 (Volume 281).

    Date

    1951

    Cote

    06667, 3Q9/417

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 5 juillet-décembre 1951 (Volume 281).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    2 janvier-20 juin 1952 (Volume 282).

    1 media

    2 janvier-20 juin 1952 (Volume 282).

    Date

    1952

    Cote

    06668, 3Q9/418

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 2 janvier-20 juin 1952 (Volume 282).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    16 juin-29 décembre 1952 (Volume 283).

    1 media

    16 juin-29 décembre 1952 (Volume 283).

    Date

    1952

    Cote

    06669, 3Q9/419

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 16 juin-29 décembre 1952 (Volume 283).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1953 (Volume 284).

    1 media

    1953 (Volume 284).

    Date

    1953

    Cote

    06670, 3Q9/420

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 1953 (Volume 284).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    1954-1955 (Volume 285).

    1 media

    1954-1955 (Volume 285).

    Date

    1954-1955

    Cote

    06671, 3Q9/421

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 1954-1955 (Volume 285).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1956-1957 (Volume 286).

    1 media

    1956-1957 (Volume 286).

    Date

    1956-1957

    Cote

    06672, 3Q9/422

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 1956-1957 (Volume 286).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1958-1959 (Volume 287).

    1 media

    1958-1959 (Volume 287).

    Date

    1958-1959

    Cote

    06673, 3Q9/423

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 1958-1959 (Volume 287).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Registre des mutations de fonds de commerce ou de clientèle (volume 378 bis).

    1 media

    Registre des mutations de fonds de commerce ou de clientèle (volume 378 bis).

    Date

    1er janvier 1950-25 avril 1953

    Cote

    07925, 3Q12/349

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registre des mutations de fonds de commerce ou de clientèle...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

    1 media

    Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

    Date

    1959-1965

    Cote

    07969, 3Q12/391

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Actes de mutations de fonds de commerce.

    1 media

    Actes de mutations de fonds de commerce.

    Date

    Octobre 1926

    Cote

    14620, 3Q23/437

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de mutations de fonds de commerce.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1965-1966 (volume 13).

    1 media

    1965-1966 (volume 13).

    Date

    1965-1966

    Cote

    15072, 3Q23/883

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
    • 1965-1966 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive gauche), 1-151 (rive droite) (volume 4).

    1 media

    5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive gauche), 1-151 (rive droite) (volume 4).

    Date

    1967-1968

    Cote

    15073, 3Q23/884

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
    • 5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-149 (rive droite), 1-15 (extérieur), 1-180 (rive droite) (volume 4).

    1 media

    4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-149 (rive droite), 1-15 (extérieur), 1-180 (rive droite) (volume 4).

    Date

    1967-1968

    Cote

    15074, 3Q23/885

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
    • 4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur),...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-198 (rive droite), 1-95 (rive gauche) (volume 5).

    1 media

    2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-198 (rive droite), 1-95 (rive gauche) (volume 5).

    Date

    1969

    Cote

    15075, 3Q23/886

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
    • 2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur),...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1er janvier 1956-27 juin 1962 (volume 1 A).

    1 media

    1er janvier 1956-27 juin 1962 (volume 1 A).

    Date

    1956-1962

    Cote

    15587, 3Q29/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 1er janvier 1956-27 juin 1962 (volume 1 A).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    janvier-février 1956 : actes n° 1-311 (volume 1).

    1 media

    janvier-février 1956 : actes n° 1-311 (volume 1).

    Date

    1956

    Cote

    15588, 3Q29/180

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • janvier-février 1956 : actes n° 1-311 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    mars-avril 1956 : actes n° 312-660 (volume 2).

    1 media

    mars-avril 1956 : actes n° 312-660 (volume 2).

    Date

    1956

    Cote

    15589, 3Q29/181

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • mars-avril 1956 : actes n° 312-660 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement