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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
2325W 1-2325W31
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR, PLAN

  • Contexte : Urbanisme.
Résultat n°2
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
1727W 1-1727W5
 Date
1964-1984
 Lieu
SATOLAS-ET-BONCE
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : Urbanisme.