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491 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 232 : 16 décembre 2016.
Cote
3565W291
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2016.
  • N° 232 : 16 décembre 2016.
Résultat n°2
Janvier-juin 2002.

1 media

Janvier-juin 2002.
Cote
1826WM/37
 Date
2002
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1826WM - Communauté urbaine de Lyon - Bulletin officiel

  • Janvier-juin 2002.
Résultat n°3
n°60, septembre 2020.

1 media

n°60, septembre 2020.
Cote
1WM66
 Date
2020
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2020.
  • n°60, septembre 2020.
Résultat n°4

Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Cote
3565W3
 Date
1943
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Résultat n°5

N° 93 : 22 juin 1998.
Cote
3565W152
 Date
1998
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1998.
  • N° 93 : 22 juin 1998.
Résultat n°6

1953 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W20
 Date
1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°7

N° 200 : 25 novembre 2011.
Cote
3565W259
 Date
2011
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2011.
  • N° 200 : 25 novembre 2011.
Résultat n°8
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM85
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°76, décembre 2021.
  • Volume 2.
Résultat n°9

1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W41
 Date
1968
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°10
Janvier-février 2014.

1 media

Janvier-février 2014.
Cote
3867WM/24
 Date
2014
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3867WM - Communauté urbaine de Lyon - Recueil des actes...

  • Janvier-février 2014.
Résultat n°11
n°74, octobre 2021.

1 media

n°74, octobre 2021.
Cote
1WM81
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°74, octobre 2021.
Résultat n°12

N° 81 : 11 avril 1997.
Cote
3565W140
 Date
1997
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1997.
  • N° 81 : 11 avril 1997.
Résultat n°13
Novembre-décembre 2012.

1 media

Novembre-décembre 2012.
Cote
3867WM/18
 Date
2012
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3867WM - Communauté urbaine de Lyon - Recueil des actes...

  • Novembre-décembre 2012.
Résultat n°14

1965 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W38
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1965 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°15

N° 21 : 25 mars 1991.
Cote
3565W80
 Date
1991
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1991.
  • N° 21 : 25 mars 1991.
Résultat n°16

N° 83 : 9 juin 1997.
Cote
3565W142
 Date
1997
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1997.
  • N° 83 : 9 juin 1997.
Résultat n°17

N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.
Cote
3565W69
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.
Résultat n°18
n°14, septembre 2016.

1 media

n°14, septembre 2016.
Cote
1WM15
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°14, septembre 2016.
Résultat n°19

N° 149 : 15 octobre 2004.
Cote
3565W208
 Date
2004
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2004.
  • N° 149 : 15 octobre 2004.
Résultat n°20

N° 169 : 30 mars 2007.
Cote
3565W228
 Date
2007
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2007.
  • N° 169 : 30 mars 2007.
Résultat n°21

1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W39
 Date
1966
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°22
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM56
 Date
2019
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2019.
  • n°51, décembre 2019.
  • Volume 2.
Résultat n°23
1986.

1 media

1986.
Cote
1826WM/18
 Date
1986
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1826WM - Communauté urbaine de Lyon - Bulletin officiel

  • 1986.
Résultat n°24
n°2, Mars 2015.

1 media

n°2, Mars 2015.
Cote
1WM2
 Date
2015
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2015.
  • n°2, Mars 2015.
Résultat n°25
Mai-juillet 2009.

1 media

Mai-juillet 2009.
Cote
3867WM/4
 Date
2009
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3867WM - Communauté urbaine de Lyon - Recueil des actes...

  • Mai-juillet 2009.
Résultat n°26

N° 162 : 19 mai 2006.
Cote
3565W221
 Date
2006
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2006.
  • N° 162 : 19 mai 2006.
Résultat n°27

1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W24
 Date
1955
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...
Résultat n°28

N° 48 : 22 novembre 1993.
Cote
3565W107
 Date
1993
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1993.
  • N° 48 : 22 novembre 1993.
Résultat n°29
1984.

1 media

1984.
Cote
1826WM/16
 Date
1984
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1826WM - Communauté urbaine de Lyon - Bulletin officiel

  • 1984.
Résultat n°30

1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W13
 Date
1949
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°31

1963 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W36
 Date
1963
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1963 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°32
1991.

1 media

1991.
Cote
1826WM/23
 Date
1991
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1826WM - Communauté urbaine de Lyon - Bulletin officiel

  • 1991.
Résultat n°33
n°12, juillet 2016.

1 media

n°12, juillet 2016.
Cote
1WM13
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°12, juillet 2016.
Résultat n°34
n°68, mai 2021.

1 media

n°68, mai 2021.
Cote
1WM74
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°68, mai 2021.
Résultat n°35

1970 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W43
 Date
1970
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1970 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...
Résultat n°36

N° 194 ; 19 novembre 2010.
Cote
3565W253
 Date
2010
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2010.
  • N° 194 ; 19 novembre 2010.
Résultat n°37

1969 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W42
 Date
1969
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1969 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°38

1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W1
 Date
1940
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et...
Résultat n°39

N°233 : 27 janvier 2017.
Cote
3565W292
 Date
2017
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2017.
  • N°233 : 27 janvier 2017.
Résultat n°40

1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W12
 Date
1949
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère...