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541 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
De 1 à 240.

1 media

De 1 à 240.
Cote
5681W/335
 Date
1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Référés : minutes des ordonnances.
  • 1986.
  • De 1 à 240.
Résultat n°2
Années 1959 et 1969.

1 media

Années 1959 et 1969.
Cote
5681W/539
 Date
1959-1969
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux.
  • Années 1959 et 1969.
Résultat n°3
De 961 à 1200.

1 media

De 961 à 1200.
Cote
5681W/339
 Date
1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Référés : minutes des ordonnances.
  • 1986.
  • De 961 à 1200.
Résultat n°4
De 376 à 590.

1 media

De 376 à 590.
Cote
5681W/12
 Date
1985
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1ère et 2ème sections.
  • 1985.
  • De 376 à 590.
Résultat n°5
De 220 à 439.

1 media

De 220 à 439.
Cote
5681W/27
 Date
1982
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Minutes des décisions civiles.
  • 3ème et 4ème sections.
  • 1982.
  • De 220 à 439.
Résultat n°6
De 330 à 573.

1 media

De 330 à 573.
Cote
5681W/81
 Date
1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Minutes des décisions civiles.
  • 6ème section.
  • 1983.
  • De 330 à 573.
Résultat n°7
1982-1988.

1 media

1982-1988.
Cote
5681W/523
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Minutes des décisions.
  • 1982-1988.
Résultat n°8
De 1026 à 1290.

1 media

De 1026 à 1290.
Cote
5681W/325
 Date
1985
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Référés : minutes des ordonnances.
  • 1985.
  • De 1026 à 1290.
Résultat n°9
De 1 à 200.

1 media

De 1 à 200.
Cote
5681W/161
 Date
1985
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • 1985.
  • De 1 à 200.
Résultat n°10
De 100 à 184.

1 media

De 100 à 184.
Cote
5681W/315
 Date
1982
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Référés : minutes des ordonnances.
  • 1982.
  • De 100 à 184.
Résultat n°11
De 1 à 340.

1 media

De 1 à 340.
Cote
5681W/136
 Date
1984
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Neuville-sur-Saône.
  • 1984.
  • De 1 à 340.
Résultat n°12
De 801 à 980.

1 media

De 801 à 980.
Cote
5681W/37
 Date
1985
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Minutes des décisions civiles.
  • 3ème et 4ème sections.
  • 1985.
  • De 801 à 980.
Résultat n°13
De 401 à 617.

1 media

De 401 à 617.
Cote
5681W/20
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Minutes des décisions civiles.
  • 1ère et 2ème sections.
  • 1987.
  • De 401 à 617.
Résultat n°14
De 901 à 1200.

1 media

De 901 à 1200.
Cote
5681W/352
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Référés : minutes des ordonnances.
  • 1987.
  • De 901 à 1200.
Résultat n°15
De 1801 à 2100.

1 media

De 1801 à 2100.
Cote
5681W/367
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Référés : minutes des ordonnances.
  • 1988.
  • De 1801 à 2100.
Résultat n°16
De 319 à 463.

1 media

De 319 à 463.
Cote
5681W/89
 Date
1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Minutes des décisions civiles.
  • 6ème section.
  • 1986.
  • De 319 à 463.
Résultat n°17
De 401 à 600.

1 media

De 401 à 600.
Cote
5681W/115
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Minutes des décisions civiles.
  • 7ème et 8ème sections.
  • 1987.
  • De 401 à 600.
Résultat n°18
De 401 à 800.

1 media

De 401 à 800.
Cote
5681W/275
 Date
1985
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1985.
  • De 401 à 800.
Résultat n°19
De 686 à 945.

1 media

De 686 à 945.
Cote
5681W/405
 Date
1985
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1985.
  • De 686 à 945.
Résultat n°20
De 1 à 250.

1 media

De 1 à 250.
Cote
5681W/426
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Contentieux des élections.
  • Minutes des décisions.
  • 1987.
  • De 1 à 250.