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541 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal civil du Rhône.
Cote
40L 1-40L100
 Date
1796-1800
 Lieu
LYON, RHONE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (DEPARTEMENT)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES

  • Contexte : Tribunal civil du Rhône.
Résultat n°2
Années 1959 et 1969.

1 media

Années 1959 et 1969.
Cote
5681W/539
 Date
1959-1969
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux.
  • Années 1959 et 1969.
Résultat n°3
1976.

1 media

1976.
Cote
5681W/375
 Date
1976
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1976.
Résultat n°4
Du 1er juillet 1977 au 31 décembre 1977.

1 media

Du 1er juillet 1977 au 31 décembre 1977.
Cote
5681W/378
 Date
1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1977.
  • Du 1er juillet 1977 au 31 décembre 1977.
Résultat n°5
Du 16 mars 1977 au 30 juin 1977.

1 media

Du 16 mars 1977 au 30 juin 1977.
Cote
5681W/377
 Date
1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1977.
  • Du 16 mars 1977 au 30 juin 1977.
Résultat n°6
Du 1er janvier 1977 au 15 mars 1977.

1 media

Du 1er janvier 1977 au 15 mars 1977.
Cote
5681W/376
 Date
1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1977.
  • Du 1er janvier 1977 au 15 mars 1977.
Résultat n°7
Référés (1978-1981).

1 media

Référés (1978-1981).
Cote
5681W/524
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Minutes des décisions.
  • Référés (1978-1981).
Résultat n°8
De 300 à 608.

1 media

De 300 à 608.
Cote
5681W/380
 Date
1978
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1978.
  • De 300 à 608.
Résultat n°9
De 1 à 300.

1 media

De 1 à 300.
Cote
5681W/379
 Date
1978
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1978.
  • De 1 à 300.
Résultat n°10
1979-1981.

1 media

1979-1981.
Cote
5681W/522
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Minutes des décisions.
  • 1979-1981.
Résultat n°11
Répertoire général.

1 media

Répertoire général.
Cote
5681W/538
 Date
1979-1997
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Répertoire général.
Résultat n°12
Année 1979.

1 media

Année 1979.
Cote
5681W/540
 Date
1979
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux.
  • Année 1979.
Résultat n°13
De 424 à 537.

1 media

De 424 à 537.
Cote
5681W/383
 Date
1979
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1979.
  • De 424 à 537.
Résultat n°14
De 1 à 235.

1 media

De 1 à 235.
Cote
5681W/381
 Date
1979
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1979.
  • De 1 à 235.
Résultat n°15
De 236 à 423.

1 media

De 236 à 423.
Cote
5681W/382
 Date
1979
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1979.
  • De 236 à 423.
Résultat n°16
De 1501 à 2050.

1 media

De 1501 à 2050.
Cote
5681W/211
 Date
1980
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1980.
  • De 1501 à 2050.
Résultat n°17
De 2201 à 2700.

1 media

De 2201 à 2700.
Cote
5681W/213
 Date
1980
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1980.
  • De 2201 à 2700.
Résultat n°18
De 4771 à 5092.

1 media

De 4771 à 5092.
Cote
5681W/218
 Date
1980
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1980.
  • De 4771 à 5092.
Résultat n°19
De 1 à 176.

1 media

De 1 à 176.
Cote
5681W/384
 Date
1980
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1980.
  • De 1 à 176.
Résultat n°20
De 177 à 400.

1 media

De 177 à 400.
Cote
5681W/385
 Date
1980
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1980.
  • De 177 à 400.