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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des biens affectés et non affectés.

    1 media

    Sommier des biens affectés et non affectés.

    Date

    22 juillet 1938-9 août 1968

    Cote

    30862, 3Q48/749

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des biens affectés et non affectés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

    1 media

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

    Date

    1871

    Cote

    30084, 3Q47/340

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.

    1 media

    Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.

    Date

    15 avril 1966-31 décembre 1968

    Cote

    29414, 3Q45/667

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.

    1 media

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.

    Date

    Mai 1951-juin 1952

    Cote

    24411, 3Q37/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    1 media

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    Date

    1er avril 1879-4 avril 1894

    Cote

    22117, 3Q32/2434

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).

    1 media

    6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).

    Date

    1940

    Cote

    14176, 3Q22/1528

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    1 media

    3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    Date

    1939-1940

    Cote

    14175, 3Q22/1527

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    4 avril-3 août 1939 (volume 95).

    1 media

    4 avril-3 août 1939 (volume 95).

    Date

    1939

    Cote

    14174, 3Q22/1526

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 4 avril-3 août 1939 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).

    1 media

    5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).

    Date

    1938-1939

    Cote

    14173, 3Q22/1525

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

    1 media

    18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

    Date

    1938

    Cote

    14172, 3Q22/1524

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    22 février-18 juin 1938 (volume 90).

    1 media

    22 février-18 juin 1938 (volume 90).

    Date

    1938

    Cote

    14171, 3Q22/1523

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 22 février-18 juin 1938 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    26 octobre 1937-22 février 1938 (volume 88).

    1 media

    26 octobre 1937-22 février 1938 (volume 88).

    Date

    1937-1938

    Cote

    14170, 3Q22/1522

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 26 octobre 1937-22 février 1938 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    26 mai-25 octobre 1937 (volume 87).

    1 media

    26 mai-25 octobre 1937 (volume 87).

    Date

    1937

    Cote

    14169, 3Q22/1521

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 26 mai-25 octobre 1937 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    3 février-25 mai 1937 (volume 85).

    1 media

    3 février-25 mai 1937 (volume 85).

    Date

    1937

    Cote

    14168, 3Q22/1520

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 février-25 mai 1937 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    30 octobre 1936-3 février 1937 (volume 84).

    1 media

    30 octobre 1936-3 février 1937 (volume 84).

    Date

    1936-1937

    Cote

    14167, 3Q22/1519

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 30 octobre 1936-3 février 1937 (volume 84).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    26 mai-30 octobre 1936 (volume 82).

    1 media

    26 mai-30 octobre 1936 (volume 82).

    Date

    1936

    Cote

    14166, 3Q22/1518

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 26 mai-30 octobre 1936 (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    22 janvier-25 mai 1936 (volume 80).

    1 media

    22 janvier-25 mai 1936 (volume 80).

    Date

    1936

    Cote

    14165, 3Q22/1517

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 22 janvier-25 mai 1936 (volume 80).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    8 août 1935-21 janvier 1936 (volume 79).

    1 media

    8 août 1935-21 janvier 1936 (volume 79).

    Date

    1935-1936

    Cote

    14164, 3Q22/1516

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 8 août 1935-21 janvier 1936 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    3 avril-8 août 1935 (volume 77).

    1 media

    3 avril-8 août 1935 (volume 77).

    Date

    1935

    Cote

    14163, 3Q22/1515

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 avril-8 août 1935 (volume 77).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    5 juillet-13 décembre 1934 (volume 74).

    1 media

    5 juillet-13 décembre 1934 (volume 74).

    Date

    1934

    Cote

    14162, 3Q22/1514

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 juillet-13 décembre 1934 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).

    1 media

    13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).

    Date

    1934

    Cote

    14161, 3Q22/1513

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).

    1 media

    22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).

    Date

    1933-1934

    Cote

    14160, 3Q22/1512

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    6 juin-21 novembre 1933 (volume 70).

    1 media

    6 juin-21 novembre 1933 (volume 70).

    Date

    1933

    Cote

    14159, 3Q22/1511

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 6 juin-21 novembre 1933 (volume 70).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    28 janvier-6 juin 1933 (volume 69).

    1 media

    28 janvier-6 juin 1933 (volume 69).

    Date

    1933

    Cote

    14158, 3Q22/1510

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 28 janvier-6 juin 1933 (volume 69).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    4 août 1932-27 janvier 1933 (volume 67).

    1 media

    4 août 1932-27 janvier 1933 (volume 67).

    Date

    1932-1933

    Cote

    14157, 3Q22/1509

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 4 août 1932-27 janvier 1933 (volume 67).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    5 avril-4 août 1932 (volume 66).

    1 media

    5 avril-4 août 1932 (volume 66).

    Date

    1932

    Cote

    14156, 3Q22/1508

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 avril-4 août 1932 (volume 66).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    7 décembre 1931-5 avril 1932 (volume 64).

    1 media

    7 décembre 1931-5 avril 1932 (volume 64).

    Date

    1931-1932

    Cote

    14155, 3Q22/1507

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 7 décembre 1931-5 avril 1932 (volume 64).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    24 juin-7 décembre 1931 (volume 63).

    1 media

    24 juin-7 décembre 1931 (volume 63).

    Date

    1931

    Cote

    14154, 3Q22/1506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 24 juin-7 décembre 1931 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    13 février-24 juin 1931 (volume 61).

    1 media

    13 février-24 juin 1931 (volume 61).

    Date

    1931

    Cote

    14153, 3Q22/1505

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 13 février-24 juin 1931 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

    1 media

    5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

    Date

    1930-1931

    Cote

    14152, 3Q22/1504

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    18 mars-4 août 1930 (volume 58).

    1 media

    18 mars-4 août 1930 (volume 58).

    Date

    1930

    Cote

    14151, 3Q22/1503

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 18 mars-4 août 1930 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    6 novembre 1929-18 mars 1930 (volume 57).

    1 media

    6 novembre 1929-18 mars 1930 (volume 57).

    Date

    1929-1930

    Cote

    14150, 3Q22/1502

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 6 novembre 1929-18 mars 1930 (volume 57).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    10 mai-6 novembre 1929 (volume 55).

    1 media

    10 mai-6 novembre 1929 (volume 55).

    Date

    1929

    Cote

    14149, 3Q22/1501

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 10 mai-6 novembre 1929 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    8 décembre 1928-10 mai 1929 (volume 54).

    1 media

    8 décembre 1928-10 mai 1929 (volume 54).

    Date

    1928-1929

    Cote

    14148, 3Q22/1500

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 8 décembre 1928-10 mai 1929 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    1er juin-7 décembre 1928 (volume 53).

    1 media

    1er juin-7 décembre 1928 (volume 53).

    Date

    1928

    Cote

    14147, 3Q22/1499

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 1er juin-7 décembre 1928 (volume 53).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    13 avril 1928-26 juin 1929 (volume 52).

    1 media

    13 avril 1928-26 juin 1929 (volume 52).

    Date

    1928-1929

    Cote

    14146, 3Q22/1498

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 13 avril 1928-26 juin 1929 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    27 décembre 1927-1er juin 1928 (volume 51).

    1 media

    27 décembre 1927-1er juin 1928 (volume 51).

    Date

    1927-1928

    Cote

    14145, 3Q22/1497

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 27 décembre 1927-1er juin 1928 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    1 media

    15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    Date

    1921-1922

    Cote

    14144, 3Q22/1496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    21 mai-15 novembre 1921 (volume 35).

    1 media

    21 mai-15 novembre 1921 (volume 35).

    Date

    1921

    Cote

    14143, 3Q22/1495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 21 mai-15 novembre 1921 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    29 décembre 1920-21 mai 1921 (volume 34).

    1 media

    29 décembre 1920-21 mai 1921 (volume 34).

    Date

    1920-1921

    Cote

    14142, 3Q22/1494

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 29 décembre 1920-21 mai 1921 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    1 media

    8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    Date

    1920

    Cote

    14141, 3Q22/1493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    4 mars-8 juillet 1920 (volume 32).

    1 media

    4 mars-8 juillet 1920 (volume 32).

    Date

    1920

    Cote

    14140, 3Q22/1492

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 4 mars-8 juillet 1920 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    11 octobre 1919-4 mars 1920 (volume 31).

    1 media

    11 octobre 1919-4 mars 1920 (volume 31).

    Date

    1919-1920

    Cote

    14139, 3Q22/1491

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 11 octobre 1919-4 mars 1920 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    6 février-10 octobre 1919 (volume 30).

    1 media

    6 février-10 octobre 1919 (volume 30).

    Date

    1919

    Cote

    14138, 3Q22/1490

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 6 février-10 octobre 1919 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).

    1 media

    26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).

    Date

    1918-1919

    Cote

    14137, 3Q22/1489

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    1er juin 1917-26 avril 1918 (volume 28).

    1 media

    1er juin 1917-26 avril 1918 (volume 28).

    Date

    1917-1918

    Cote

    14136, 3Q22/1488

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 1er juin 1917-26 avril 1918 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    25 juin 1916-1er juin 1917 (volume 27).

    1 media

    25 juin 1916-1er juin 1917 (volume 27).

    Date

    1916-1917

    Cote

    14135, 3Q22/1487

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 25 juin 1916-1er juin 1917 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).

    1 media

    27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).

    Date

    1915-1916

    Cote

    14134, 3Q22/1486

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    10 juin 1914-27 mai 1915 (volume 25).

    1 media

    10 juin 1914-27 mai 1915 (volume 25).

    Date

    1914-1915

    Cote

    14133, 3Q22/1485

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 10 juin 1914-27 mai 1915 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    5 décembre 1913-9 juin 1914 (volume 24).

    1 media

    5 décembre 1913-9 juin 1914 (volume 24).

    Date

    1913-1914

    Cote

    14132, 3Q22/1484

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 décembre 1913-9 juin 1914 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).

    1 media

    16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).

    Date

    1913

    Cote

    14131, 3Q22/1483

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    14 novembre 1912-16 mai 1913 (volume 22).

    1 media

    14 novembre 1912-16 mai 1913 (volume 22).

    Date

    1912-1913

    Cote

    14130, 3Q22/1482

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 14 novembre 1912-16 mai 1913 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).

    1 media

    16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).

    Date

    1912

    Cote

    14129, 3Q22/1481

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    11 novembre 1911-15 avril 1912 (volume 20).

    1 media

    11 novembre 1911-15 avril 1912 (volume 20).

    Date

    1911-1912

    Cote

    14128, 3Q22/1480

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 11 novembre 1911-15 avril 1912 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    30 mars-11 novembre 1911 (volume 19).

    1 media

    30 mars-11 novembre 1911 (volume 19).

    Date

    1911

    Cote

    14127, 3Q22/1479

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 30 mars-11 novembre 1911 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).

    1 media

    5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).

    Date

    1910-1911

    Cote

    14126, 3Q22/1478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    31 janvier-5 août 1910 (volume 17).

    1 media

    31 janvier-5 août 1910 (volume 17).

    Date

    1910

    Cote

    14125, 3Q22/1477

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 31 janvier-5 août 1910 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    14 juin 1909-30 janvier 1910 (volume 16).

    1 media

    14 juin 1909-30 janvier 1910 (volume 16).

    Date

    1909-1910

    Cote

    14124, 3Q22/1476

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 14 juin 1909-30 janvier 1910 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    2 décembre 1908-14 juin 1909 (volume 15).

    1 media

    2 décembre 1908-14 juin 1909 (volume 15).

    Date

    1908-1909

    Cote

    14123, 3Q22/1475

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 2 décembre 1908-14 juin 1909 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    27 mars-2 décembre 1908 (volume 14).

    1 media

    27 mars-2 décembre 1908 (volume 14).

    Date

    1908

    Cote

    14122, 3Q22/1474

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 27 mars-2 décembre 1908 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    18 juillet 1907-26 mars 1908 (volume 13).

    1 media

    18 juillet 1907-26 mars 1908 (volume 13).

    Date

    1907-1908

    Cote

    14121, 3Q22/1473

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 18 juillet 1907-26 mars 1908 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    12 décembre 1906-18 juillet 1907 (volume 12).

    1 media

    12 décembre 1906-18 juillet 1907 (volume 12).

    Date

    1906-1907

    Cote

    14120, 3Q22/1472

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 12 décembre 1906-18 juillet 1907 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).

    1 media

    28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).

    Date

    1906

    Cote

    14119, 3Q22/1471

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    25 juillet 1905-28 mars 1906 (volume 10).

    1 media

    25 juillet 1905-28 mars 1906 (volume 10).

    Date

    1905-1906

    Cote

    14118, 3Q22/1470

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 25 juillet 1905-28 mars 1906 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

    1 media

    29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

    Date

    1904-1905

    Cote

    14117, 3Q22/1469

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    7 mai-29 décembre 1904 (volume 8).

    1 media

    7 mai-29 décembre 1904 (volume 8).

    Date

    1904

    Cote

    14116, 3Q22/1468

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 7 mai-29 décembre 1904 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    3 novembre 1903-7 mai 1904 (volume 7).

    1 media

    3 novembre 1903-7 mai 1904 (volume 7).

    Date

    1903-1904

    Cote

    14115, 3Q22/1467

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 novembre 1903-7 mai 1904 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

    1 media

    5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

    Date

    1903

    Cote

    14114, 3Q22/1466

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    4 juillet 1902-5 mars 1903 (volume 5).

    1 media

    4 juillet 1902-5 mars 1903 (volume 5).

    Date

    1902-1903

    Cote

    14113, 3Q22/1465

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 4 juillet 1902-5 mars 1903 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    7 décembre 1901-4 juillet 1902 (volume 4).

    1 media

    7 décembre 1901-4 juillet 1902 (volume 4).

    Date

    1901-1902

    Cote

    14112, 3Q22/1464

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 7 décembre 1901-4 juillet 1902 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    7 avril-7 décembre 1901 (volume 3).

    1 media

    7 avril-7 décembre 1901 (volume 3).

    Date

    1901

    Cote

    14111, 3Q22/1463

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 7 avril-7 décembre 1901 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    9 août 1900-6 avril 1901 (volume 2).

    1 media

    9 août 1900-6 avril 1901 (volume 2).

    Date

    1900-1901

    Cote

    14110, 3Q22/1462

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 9 août 1900-6 avril 1901 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    1er janvier-9 août 1900 (volume 1).

    1 media

    1er janvier-9 août 1900 (volume 1).

    Date

    1900

    Cote

    14109, 3Q22/1461

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 1er janvier-9 août 1900 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    Sommier des surveillances.

    1 media

    Sommier des surveillances.

    Date

    Avril 1951-janvier 1958

    Cote

    07121, 3Q9/845

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommier des surveillances.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    janvier 1950-[1952].

    1 media

    janvier 1950-[1952].

    Date

    1950-[1952]

    Cote

    07120, 3Q9/844

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
    • janvier 1950-[1952].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    1943-[1952].

    1 media

    1943-[1952].

    Date

    1943-[1952]

    Cote

    07119, 3Q9/843

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
    • 1943-[1952].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    [février 1935-novembre 1954].

    1 media

    [février 1935-novembre 1954].

    Date

    [1935-1954]

    Cote

    07118, 3Q9/842

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
    • [février 1935-novembre 1954].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    juillet 1921-1945.

    1 media

    juillet 1921-1945.

    Date

    1921-1945

    Cote

    07117, 3Q9/841

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
    • juillet 1921-1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    [1946].

    1 media

    [1946].

    Date

    [1946]

    Cote

    07115, 3Q9/840

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • [1946].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    [1940-1945].

    1 media

    [1940-1945].

    Date

    [1940-1945]

    Cote

    07114, 3Q9/839

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • [1940-1945].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement