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  • 1
    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    1 media

    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Date

    1872-1897

    Cote

    26841, 3Q42/573

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    1 media

    1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    Date

    An VII-1806

    Cote

    12448, 3Q20/181

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1771-an IX.

    2 lots 39 medias

    1771-an IX.

    Date

    1771-1801

    Cote

    00422, 10C382

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des baux.
    • 1771-an IX.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    1 media

    1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    Date

    1825-1837

    Cote

    04073, 3Q5/670

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    1 media

    Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    Date

    1813-1832

    Cote

    25680, 3Q40/322

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

    1 media

    15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

    Date

    An XIII-1812

    Cote

    26221, 3Q41/404

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Commune de Villefranche : J-Z.

    1 media

    Commune de Villefranche : J-Z.

    Date

    Août 1871-juillet 1885

    Cote

    32716, 3Q52/495

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Commune de Villefranche : J-Z.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    1954-1958.

    1 media

    1954-1958.

    Date

    1954-1958

    Cote

    04989, 3Q6/633

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1954-1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Juillet 1838-février 1848.

    1 media

    Juillet 1838-février 1848.

    Date

    1838-1848

    Cote

    15117, 3Q23/923

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1838-février 1848.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    1er janvier 1837-décembre 1865.

    1 media

    1er janvier 1837-décembre 1865.

    Date

    1837-1865

    Cote

    04074, 3Q5/671

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1837-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement