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  • 1
    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    2 lots 96 medias

    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Date

    1872-1897

    Cote

    26841, 3Q42/573

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    2 lots 40 medias

    1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    Date

    An VII-1806

    Cote

    12448, 3Q20/181

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1771-an IX.

    2 lots 39 medias

    1771-an IX.

    Date

    1771-1801

    Cote

    00422, 10C382

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des baux.
    • 1771-an IX.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    2 lots 205 medias

    1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    Date

    1825-1837

    Cote

    04073, 3Q5/670

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    2 lots 103 medias

    Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    Date

    1813-1832

    Cote

    25680, 3Q40/322

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

    2 lots 28 medias

    15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

    Date

    An XIII-1812

    Cote

    26221, 3Q41/404

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Commune de Villefranche : J-Z.

    2 lots 59 medias

    Commune de Villefranche : J-Z.

    Date

    Août 1871-juillet 1885

    Cote

    32716, 3Q52/495

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Commune de Villefranche : J-Z.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    1954-1958.

    1 media

    1954-1958.

    Date

    1954-1958

    Cote

    04989, 3Q6/633

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1954-1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Juillet 1838-février 1848.

    2 lots 137 medias

    Juillet 1838-février 1848.

    Date

    1838-1848

    Cote

    15117, 3Q23/923

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1838-février 1848.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    1er janvier 1837-décembre 1865.

    2 lots 204 medias

    1er janvier 1837-décembre 1865.

    Date

    1837-1865

    Cote

    04074, 3Q5/671

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1837-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Janvier 1854-décembre 1865.

    2 lots 41 medias

    Janvier 1854-décembre 1865.

    Date

    1854-1865

    Cote

    26223, 3Q41/406

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1854-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 24 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    14 mai 1767-12 octobre 1784

    Cote

    00592, 10C533

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    1er nivôse An VII-25 mars 1809.

    2 lots 69 medias

    1er nivôse An VII-25 mars 1809.

    Date

    An VII-1809

    Cote

    08525, 3Q14/166

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er nivôse An VII-25 mars 1809.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    2 lots 164 medias

    15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    Date

    1813-1846

    Cote

    06129, 3Q8/294

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    2 lots 23 medias

    19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    Date

    1739-1767

    Cote

    00817, 10C739

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

    2 lots 31 medias

    1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

    Date

    1812-1816

    Cote

    30741, 3Q48/636

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    1er prairial An II-30 frimaire An III.

    2 lots 18 medias

    1er prairial An II-30 frimaire An III.

    Date

    An II-An III

    Cote

    08333, 3Q13/55

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er prairial An II-30 frimaire An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    Novembre 1811-novembre 1820.

    2 lots 93 medias

    Novembre 1811-novembre 1820.

    Date

    1811-1820

    Cote

    10558, 3Q17/227

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Novembre 1811-novembre 1820.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Janvier 1829-juin 1838.

    2 lots 141 medias

    Janvier 1829-juin 1838.

    Date

    1829-1838

    Cote

    10560, 3Q17/229

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1829-juin 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

    2 lots 95 medias

    Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

    Date

    1816-1834

    Cote

    30742, 3Q48/637

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement