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144 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    29 mars 1738-22 août 1764.

    2 lots 40 medias

    29 mars 1738-22 août 1764.

    Date

    1738-1764

    Cote

    02007, 10C1841

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 29 mars 1738-22 août 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    2 lots 23 medias

    19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    Date

    1739-1767

    Cote

    00817, 10C739

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    2 lots 52 medias

    2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    Date

    1741-1789

    Cote

    01583, 10C1462

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 29 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    1er janvier 1741-1er janvier 1790

    Cote

    01744, 10C1607

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    1er janvier 1741-1er janvier 1790

    Cote

    01743, 10C1606

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 28 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    10 novembre 1741-3 avril 1790

    Cote

    01585, 10C1464

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 60 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    11 janvier 1748-13 août 1789

    Cote

    01675, 10C1547

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    Vers 1750-6 mars 1814.

    2 lots 51 medias

    Vers 1750-6 mars 1814.

    Date

    1750-1814

    Cote

    01873, 10C1721

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Vers 1750-6 mars 1814.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    2 janvier 1750-21 novembre 1778.

    2 lots 45 medias

    2 janvier 1750-21 novembre 1778.

    Date

    1750-1778

    Cote

    00421, 10C381

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des baux.
    • 2 janvier 1750-21 novembre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 28 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    18 janvier 1750-13 octobre 1789

    Cote

    01875, 10C1723

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 18 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    3 juillet 1750-13 juillet 1787

    Cote

    00424, 10C384

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 40 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    26 septembre 1750-5 floréaI an IX

    Cote

    00591, 10C532

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 53 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    27 décembre 1750-22 floréal an II

    Cote

    02206, 10C2012

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 20 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    28 décembre 1750-29 mai 1789

    Cote

    00133, 10C117

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    7 janvier 1751-12 novembre 1788.

    2 lots 48 medias

    7 janvier 1751-12 novembre 1788.

    Date

    1751-1788

    Cote

    00508, 10C457

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 7 janvier 1751-12 novembre 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    1er janvier 1751-11 mai 1789.

    2 lots 15 medias

    1er janvier 1751-11 mai 1789.

    Date

    1751-1789

    Cote

    00821, 10C742

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux des biens des gens de...
    • 1er janvier 1751-11 mai 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    9 janvier 1751-25 juin 1783.

    2 lots 75 medias

    9 janvier 1751-25 juin 1783.

    Date

    1751-1783

    Cote

    02540, 10C2318

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 9 janvier 1751-25 juin 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    1er janvier 1751-20 août 1783.

    2 lots 43 medias

    1er janvier 1751-20 août 1783.

    Date

    1751-1783

    Cote

    00818, 10C740

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 1er janvier 1751-20 août 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 59 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02392, 10C2183

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    1er janvier 1751-7 floréal an VI.

    2 lots 50 medias

    1er janvier 1751-7 floréal an VI.

    Date

    1751-1798

    Cote

    00282, 10C252

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 1er janvier 1751-7 floréal an VI.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes