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  1. Résultat n°1
    1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    2 lots 26 medias

    1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    Date

    1808-1819

    Cote

    27437, 3Q43/505

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • 1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    2 lots 38 medias

    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    Date

    1812-1825

    Cote

    08195, 3Q12/594

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

    2 lots 35 medias

    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

    Date

    Février 1791-1er janvier 1825

    Cote

    29345, 3Q45/607

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

    2 lots 44 medias

    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

    Date

    16 thermidor an XIII-1824.

    Cote

    26218, 3Q41/403

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

    2 lots 105 medias

    1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

    Date

    1823-1824

    Cote

    04068, 3Q5/667

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
    • 1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    6 mai 1780-1er juillet 1790

    Cote

    00875, 10C791

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 18 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    Février 1767-21 novembre 1807

    Cote

    00589, 10C531

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    An II-1817 (volume 2).

    2 lots 44 medias

    An II-1817 (volume 2).

    Date

    An II-1817

    Cote

    32704, 3Q52/486

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • An II-1817 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02387, 10C2179

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.

    1 media

    1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.

    Date

    1823-1824

    Cote

    03183, 3Q4/320

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
    • 1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    24 décembre 1753-21 avril 1808

    Cote

    01998, 10C1835

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1788, Vers 1788

    Cote

    02314, 10C2112

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    1806-1822. Renvoie au 3Q5/664.

    2 lots 106 medias

    1806-1822. Renvoie au 3Q5/664.

    Date

    1806-1822

    Cote

    04067, 3Q5/666

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
    • 1806-1822. Renvoie au 3Q5/664.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1813-1824 (renvoie au 3Q6/625).

    2 lots 104 medias

    1813-1824 (renvoie au 3Q6/625).

    Date

    1813-1824

    Cote

    04980, 3Q6/627

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
    • 1813-1824 (renvoie au 3Q6/625).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Janvier 1816-décembre 1824 [volume 3] renvoie au 3Q7 /525.

    1 media

    Janvier 1816-décembre 1824 [volume 3] renvoie au 3Q7 /525.

    Date

    1816-1824

    Cote

    05727, 3Q7/527

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
    • Janvier 1816-décembre 1824 [volume 3] renvoie au 3Q7...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    2 lots 21 medias

    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    Date

    Nivôse An VII-1823

    Cote

    08523, 3Q14/165

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er juillet 1789-1er janvier 1791

    Cote

    00117, 10C103

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    1817-1821 .

    2 lots 31 medias

    1817-1821 .

    Date

    1817-1821

    Cote

    32705, 3Q52/487

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • 1817-1821 .

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    31 décembre 1819-31 décembre 1825. Renvoie à 3Q43/503.

    2 lots 22 medias

    31 décembre 1819-31 décembre 1825. Renvoie à 3Q43/503.

    Date

    1819-1825

    Cote

    27438, 3Q43/506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • 31 décembre 1819-31 décembre 1825. Renvoie à 3Q43/503.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 16 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    10 mai 1757-26 septembre 1781

    Cote

    00927, 10C838

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes