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  • 1
    1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    1 media

    1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    Date

    1808-1819

    Cote

    27437, 3Q43/505

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • 1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    1 media

    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    Date

    1812-1825

    Cote

    08195, 3Q12/594

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

    1 media

    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

    Date

    Février 1791-1er janvier 1825

    Cote

    29345, 3Q45/607

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

    1 media

    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

    Date

    16 thermidor an XIII-1824.

    Cote

    26218, 3Q41/403

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

    2 lots 105 medias

    1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

    Date

    1823-1824

    Cote

    04068, 3Q5/667

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
    • 1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    6 mai 1780-1er juillet 1790

    Cote

    00875, 10C791

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Givors.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 18 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    Février 1767-21 novembre 1807

    Cote

    00589, 10C531

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    An II-1817 (volume 2).

    1 media

    An II-1817 (volume 2).

    Date

    An II-1817

    Cote

    32704, 3Q52/486

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • An II-1817 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02387, 10C2179

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.

    1 media

    1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.

    Date

    1823-1824

    Cote

    03183, 3Q4/320

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
    • 1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement