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43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 28 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
01573, 10C1455
 Date
20 juillet 1741-15 thermidor an XIII
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°2
[1748]-31 décembre 1812 (renvoie au 3Q6/624).

2 lots 30 medias

[1748]-31 décembre 1812 (renvoie au 3Q6/624).
Cote
04979, 3Q6/626
 Date
[1748]-1812
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • [1748]-31 décembre 1812 (renvoie au 3Q6/624).
Résultat n°3
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 21 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
00806, 10C731
 Date
25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°4
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
02387, 10C2179
 Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°5
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
01736, 10C1601
 Date
1er janvier 1751-30 septembre 1789
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°6
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 19 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
00273, 10C247
 Date
31 décembre 1752-1er janvier 1812
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°7
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 28 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
01998, 10C1835
 Date
24 décembre 1753-21 avril 1808
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°8
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 29 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
02068, 10C1893
 Date
1er janvier 1757-7 juillet 1792
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°9
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 16 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
00927, 10C838
 Date
10 mai 1757-26 septembre 1781
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°10
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 18 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
00589, 10C531
 Date
Février 1767-21 novembre 1807
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°11
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 25 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
00417, 10C378
 Date
Novembre 1774-15 juillet 1807
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°12
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 36 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
01390, 10C1288
 Date
1779-1825
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°13
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 19 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
00875, 10C791
 Date
6 mai 1780-1er juillet 1790
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°14
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
02314, 10C2112
 Date
1788, Vers 1788
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°15
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 19 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
00117, 10C103
 Date
1er juillet 1789-1er janvier 1791
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°16
23 mai 1791-30 septembre 1823.

2 lots 51 medias

23 mai 1791-30 septembre 1823.
Cote
28567, 3Q44/1067
 Date
1791-1823
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 23 mai 1791-30 septembre 1823.
Résultat n°17
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

2 lots 35 medias

Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.
Cote
29345, 3Q45/607
 Date
Février 1791-1er janvier 1825
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°18
An II-1817 (volume 2).

2 lots 44 medias

An II-1817 (volume 2).
Cote
32704, 3Q52/486
 Date
An II-1817
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • An II-1817 (volume 2).
Résultat n°19
1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.

2 lots 29 medias

1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.
Cote
27436, 3Q43/504
 Date
An VII-1807
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.
Résultat n°20
Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

2 lots 29 medias

Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.
Cote
12446, 3Q20/180
 Date
An VII-1825
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...