Table alphabétique des partages.
Date
1750-1er juin 1789
Cote
00116, 10C102
-
Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :
Bureaux du Contrôle des actes
1750-1er juin 1789
00116, 10C102
Bureaux du Contrôle des actes
31 décembre 1752-1er janvier 1812
00272, 10C246
Bureaux du Contrôle des actes
Février 1767-21 novembre 1807
00588, 10C530
Bureaux du Contrôle des actes
25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII
00805, 10C730
Bureaux du Contrôle des actes
10 mai 1757-26 septembre 1781
00926, 10C837
Bureaux du Contrôle des actes
1779-1825
01389, 10C1287
Bureaux du Contrôle des actes
20 juillet 1741-15 thermidor an XIII
01572, 10C1454
Bureaux du Contrôle des actes
1er janvier 1753-22 juillet 1789
01670, 10C1543
Bureaux du Contrôle des actes
1er janvier 1751-30 septembre 1789
01735, 10C1600
Bureaux du Contrôle des actes
24 décembre 1753-21 avril 1808
01997, 10C1834
Bureaux du Contrôle des actes
1er janvier 1751-1er juillet 1791
02386, 10C2178
Bureaux du Contrôle des actes
22 janvier 1744-15 frimaire an V
02538, 10C2317
Bureaux du Contrôle des actes
1809-1819
03179, 3Q4/317
Bureaux de l'Enregistrement
1819-1824
03180, 3Q4/318
Bureaux de l'Enregistrement
1806-1822
04064, 3Q5/664
Bureaux de l'Enregistrement
1823-1824
04065, 3Q5/665
Bureaux de l'Enregistrement
1748-1812
04976, 3Q6/624
Bureaux de l'Enregistrement
1813-1824
04977, 3Q6/625
Bureaux de l'Enregistrement
1808-1815
05723, 3Q7/524
Bureaux de l'Enregistrement
1816-1824
05724, 3Q7/525
Bureaux de l'Enregistrement
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