Table alphabétique des partages.
Date
1750-1er juin 1789
Cote
00116, 10C102
-
Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :
Bureaux du Contrôle des actes
1750-1er juin 1789
00116, 10C102
Bureaux du Contrôle des actes
31 décembre 1752-1er janvier 1812
00272, 10C246
Bureaux du Contrôle des actes
Février 1767-21 novembre 1807
00588, 10C530
Bureaux du Contrôle des actes
25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII
00805, 10C730
Bureaux du Contrôle des actes
10 mai 1757-26 septembre 1781
00926, 10C837
Bureaux du Contrôle des actes
1779-1825
01389, 10C1287
Bureaux du Contrôle des actes
20 juillet 1741-15 thermidor an XIII
01572, 10C1454
Bureaux du Contrôle des actes
1er janvier 1753-22 juillet 1789
01670, 10C1543
Bureaux du Contrôle des actes
1er janvier 1751-30 septembre 1789
01735, 10C1600
Bureaux du Contrôle des actes
24 décembre 1753-21 avril 1808
01997, 10C1834
Bureaux du Contrôle des actes
1er janvier 1751-1er juillet 1791
02386, 10C2178
Bureaux du Contrôle des actes
22 janvier 1744-15 frimaire an V
02538, 10C2317
Bureaux du Contrôle des actes
1809-1819
03179, 3Q4/317
Bureaux de l'Enregistrement
1819-1824
03180, 3Q4/318
Bureaux de l'Enregistrement
1806-1822
04064, 3Q5/664
Bureaux de l'Enregistrement
1823-1824
04065, 3Q5/665
Bureaux de l'Enregistrement
1748-1812
04976, 3Q6/624
Bureaux de l'Enregistrement
1813-1824
04977, 3Q6/625
Bureaux de l'Enregistrement
1808-1815
05723, 3Q7/524
Bureaux de l'Enregistrement
1816-1824
05724, 3Q7/525
Bureaux de l'Enregistrement
An VIII-1813
06121, 3Q8/289
Bureaux de l'Enregistrement
1813-1824
06122, 3Q8/290
Bureaux de l'Enregistrement
An IX-1824
07470, 3Q11/327
Bureaux de l'Enregistrement
1812-1825
08194, 3Q12/593
Bureaux de l'Enregistrement
An VII-1825
08522, 3Q14/164
Bureaux de l'Enregistrement
An VII-1823
12445, 3Q20/179
Bureaux de l'Enregistrement
Mai 1806-septembre 1813
25673, 3Q40/318
Bureaux de l'Enregistrement
16 thermidor an XIII-1824
26217, 3Q41/402
Bureaux de l'Enregistrement
1818-1824
26839, 3Q42/571
Bureaux de l'Enregistrement
An VII-1807
27432, 3Q43/501
Bureaux de l'Enregistrement
1808-1819
27433, 3Q43/502
Bureaux de l'Enregistrement
1820-1824
27434, 3Q43/503
Bureaux de l'Enregistrement
1er octobre 1823-31 décembre 1824
28565, 3Q44/1066
Bureaux de l'Enregistrement
Février 1791-1er janvier 1825
29344, 3Q45/606
Bureaux de l'Enregistrement
1er octobre 1808-1er janvier 1825
30050, 3Q47/312
Bureaux de l'Enregistrement
[juin 1816]-janvier 1825
30737, 3Q48/633
Bureaux de l'Enregistrement
1805-1824
32143, 3Q50/537
Bureaux de l'Enregistrement
[An XI]-1817
32700, 3Q52/483
Bureaux de l'Enregistrement
1817-1824
32701, 3Q52/484
Bureaux de l'Enregistrement
1844-1847
32702, 3Q52/485
Bureaux de l'Enregistrement
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