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  • 1
    1913-1917, 1935.

    1 media

    1913-1917, 1935.

    Date

    1913-1935, 1913-1917, 1935

    Cote

    7M342

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Production.
    • Récoltes, déclarations tardives.
    • 1913-1917, 1935.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 2
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 3
    Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    1 media

    Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    Date

    1962-1962

    Cote

    2149W77

    • Contexte : Procédures civiles et correctionnelles.

    • Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal

  • 4
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à V
Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 5
    Janvier 1972-décembre 1975.

    1 media

    Janvier 1972-décembre 1975.

    Date

    1972-1975

    Cote

    3996W101

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Succursale de la Banque de France.
    • Activités de la succursale.
    • Dossiers contentieux.
    • Janvier 1972-décembre 1975.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  • 6
    Registre des races bovines, publication

    1 media

    Registre des races bovines, publication

    Date

    1853-1862

    Cote

    7M418

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Bovins
    • Registre des races bovines, publication

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 7

    Bureau Ferrand

    Date

    1794-1797, 1er messidor an II-vendémiaire an VI

    Cote

    2Q190

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8
    HOSOTTE-IZOARD.

    1 media

    HOSOTTE-IZOARD.

    Cote

    4244W199

    • Contexte : Anciens combattants et pupilles de la Nation.

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • HOSOTTE-IZOARD.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  • 9

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 10
    1906-1907.

    1 media

    1906-1907.

    Date

    1906-1907

    Cote

    7M960

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1906-1907.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 11

    Etat des rentes foncières et constitués appartement à la république

    Date

    1799-1800, an VIII

    Cote

    2Q14

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Rachats de droits féodaux. Rentes.
    • Etat des rentes foncières et constitués appartement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 12
    Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du prix de Paris (1882-1895). Elèves subventionnés par le département du Rhône et la ville de Lyon : notes, correspondance (1882-1895). Correspondance (1889-1897). Dossiers de demande (1906-1911). Bourse en faveur d’un artiste céramiste (1907-1913). Avis de concours à Paris (1891 ; 1906).

    1 media

    Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du prix de Paris (1882-1895). Elèves subventionnés par le département du Rhône et la ville de Lyon : notes, correspondance (1882-1895). Correspondance (1889-1897). Dossiers de demande (1906-1911). Bourse en faveur d’un artiste céramiste (1907-1913). Avis de concours à Paris (1891 ; 1906).

    Date

    1816-1913

    Cote

    4T77

    • Contexte : Affaires culturelles dans le Rhône.

    • Beaux-arts et musées.
    • Enseignement artistique.
    • École des beaux-arts de Lyon.
    • Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  • 13
    Parcelles AH 11-AH 110

    1 media

    Parcelles AH 11-AH 110

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2031

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 11-AH 110

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 14

    Division de Lyon-Campagne

    Date

    1795-1798, an IV-an VI

    Cote

    2Q19

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Vente des biens nationaux
    • Adjudications.
    • Répertoire des ventes d'immeubles nationaux de toute...
    • Division de Lyon-Campagne

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 15
    Comptes individuels de T à Z
Comptes supprimés n° 5-1491

    1 media

    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Date

    1966-1974

    Cote

    2979W1999

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 16
    7 mars-19 avril 1977

    1 media

    7 mars-19 avril 1977

    Date

    1977-1977

    Cote

    4374W42

    • Contexte : Registres de mains courantes du commissariat de Tarare.

    • Mains courantes série unique.
    • 7 mars-19 avril 1977

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE TARARE

  • 17
    Bas André, Chambéry.

    1 media

    Bas André, Chambéry.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W36

    • Contexte : Commission régionale d'agrément en architecture.

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Bas André, Chambéry.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  • 18
    Berclaz Marcel, Chambéry.

    1 media

    Berclaz Marcel, Chambéry.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W52

    • Contexte : Commission régionale d'agrément en architecture.

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Berclaz Marcel, Chambéry.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  • 19
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1897-1899

    Cote

    7M604

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Sociétés, concours et courses hippiques.
    • Concours et courses hippiques.
    • Concours et courses généraux.
    • Concours hippique régional de Lyon.
    • Organisation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 20
    Union Lyonnaise.

    1 media

    Union Lyonnaise.

    Date

    1847-1849

    Cote

    3996W6

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Union Lyonnaise.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON