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  1. Résultat n°1

    Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W99

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W86

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Date

    1841-2006

    Cote

    4642W 1-4642W183

    • Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Date

    1966

    Cote

    4527W31

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Chambost-Allières, Chanay.

    Date

    1994-1998

    Cote

    6155W99

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Chambost-Allières, Chanay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Date

    1990-1983

    Cote

    4527W204

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

    Cote

    4527W15

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Acquisitions foncières.

    Date

    1980-1993

    Cote

    4527W184

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Acquisitions foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit du « Sottier ».

    Date

    1987

    Cote

    4527W187

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°485 (CD485).
    • Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».

    Date

    1990-1991

    Cote

    4527W224

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Amplepuis, Ampuis, Ancy.

    Date

    1995-2001

    Cote

    6155W2

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Amplepuis, Ampuis, Ancy.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13

    Irigny, Jonage.

    Date

    1992-2004

    Cote

    6155W35

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Irigny, Jonage.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14

    Routes départementales (RD).

    Date

    1988-2002

    Cote

    4527W75

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Routes départementales (RD).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15

    Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1984-1987

    Cote

    4527W49

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

    Date

    1976-2000

    Cote

    6155W95

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et restauration.

    Date

    1907-1984

    Cote

    4527W6

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Mobilier départemental.
    • Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18

    Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.

    Date

    1987-1996

    Cote

    4527W120

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°7 (CD7).
    • Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Montagny et Taluyers, redressement et élargissement de la voie.

    Date

    1986-1990

    Cote

    4527W216

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°42 (RD42).
    • Montagny et Taluyers, redressement et élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement du carrefour du "Bouleau".

    Date

    1989-1991

    Cote

    4527W218

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21

    Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grigny.

    Date

    1991-2003

    Cote

    6155W33

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grigny.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  22. Résultat n°22

    Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1995-2000

    Cote

    6155W72

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  23. Résultat n°23

    A-N.

    Date

    1994-2003

    Cote

    6155W89

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Thurins.
    • A-N.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24

    A-G.

    Date

    1991-2004

    Cote

    6155W67

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Martin-en-Haut.
    • A-G.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  25. Résultat n°25

    Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.

    Date

    1958-1967

    Cote

    4527W30

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26

    Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W25

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  27. Résultat n°27

    Pomeys.

    Date

    1979-1986

    Cote

    4527W58

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Pomeys.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28

    Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Date

    1994-2003

    Cote

    6155W18

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29

    Montrottier, Mornant, Oingt, Orlienas.

    Date

    1982-2003

    Cote

    6155W52

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Montrottier, Mornant, Oingt, Orlienas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30

    Institut du monde du travail, installation.

    Date

    1975-1984

    Cote

    4527W32

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Institut du monde du travail, installation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  31. Résultat n°31
    Schéma départemental de l'habitat.

    1 media

    Schéma départemental de l'habitat.

    Date

    2014-2016

    Cote

    6137W/1

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Schéma départemental de l'habitat.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  32. Résultat n°32

    Route départementale n°489 (RD489), Grézieu-la-Varenne, aménagement d'un carrefour giratoire.

    Date

    1995-1996

    Cote

    4527W227

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°489 (RD489), Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien.

    Date

    1988-2003

    Cote

    6155W63

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  34. Résultat n°34

    Enquête publique.

    Date

    1980

    Cote

    4527W183

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Enquête publique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  35. Résultat n°35

    Routes nationales (RN).

    Date

    1981

    Cote

    4527W74

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Routes nationales (RN).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36

    Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.

    Date

    1983

    Cote

    4527W98

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  37. Résultat n°37

    Saint-Symphorien-sur-Coise, déviation et travaux d'élargissement de la voie.

    Date

    1957-1973

    Cote

    4527W132

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°11 (CD11).
    • Saint-Symphorien-sur-Coise, déviation et travaux d'élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  38. Résultat n°38

    J-Z.

    Date

    1996-2002

    Cote

    6155W68

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Martin-en-Haut.
    • J-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  39. Résultat n°39

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1978, 1994

    Cote

    4527W78

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communautaire.
    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  40. Résultat n°40

    Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Date

    1986-1989

    Cote

    4527W68

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière