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402 résultats

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  1. Résultat n°1

    Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Date

    1982-1987

    Cote

    5884W256

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

    Date

    1972

    Cote

    5884W95

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
    • Drôme.
    • Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    Deuxième exemplaire.

    Date

    1968

    Cote

    5884W11

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron.
    • Deuxième exemplaire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4
    Ambérieu-Meximieux.

    1 media

    Ambérieu-Meximieux.

    Date

    1982-1985

    Cote

    5925W19

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Ambérieu-Meximieux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  5. Résultat n°5

    Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

    Date

    1971-1973

    Cote

    5884W164

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  6. Résultat n°6

    Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).

    Date

    1966

    Cote

    5884W142

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Carnet de tubes.
    • Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  7. Résultat n°7
    Soblay.

    1 media

    Soblay.

    Date

    1849-1964

    Cote

    5925W14

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Soblay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8

    Autorisation n°260.

    Date

    1988

    Cote

    5884W237

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°260.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9

    Ardèche.

    Date

    1985-1987

    Cote

    5884W252

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Ardèche.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10

    Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Eloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.

    Date

    1966

    Cote

    5884W132

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans de pose.
    • Lot n°1.
    • Ain.
    • Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    5884W12

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Marsaz, Bren, Claveyson, La Motte-de-Galaure, Albon...
    • 1968.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    5884W235

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°156.
    • 1987.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13

    1961-1963.

    Date

    1961-1963

    Cote

    5884W40

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Dossier d'origine.
    • 1961-1963.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14

    Montmélian, Ugine et Albertville.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5884W267

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Servitudes en Savoie.
    • Montmélian, Ugine et Albertville.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  15. Résultat n°15

    Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.

    Date

    1974-1975

    Cote

    5884W206

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
    • Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16
    Saint-Amour, les Dombes.

    1 media

    Saint-Amour, les Dombes.

    Date

    1963-1978

    Cote

    5925W43

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Saint-Amour, les Dombes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17

    ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais), TRANSUGIL et Société du Pipeline Méditerranée Corse (SPMR).

    Date

    1978-1979

    Cote

    5884W156

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Accidents et affaires.
    • ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais),...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18

    Épreuve, procédure administrative.

    Date

    1977-1978

    Cote

    5884W225

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°91.
    • Épreuve, procédure administrative.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19

    Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).

    Date

    1966

    Cote

    5884W144

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Carnet de tubes.
    • Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  20. Résultat n°20

    Feyzin.

    Date

    1965-1966

    Cote

    5884W145

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Travaux et entretien.
    • Feyzin.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  21. Résultat n°21
    Noyage de la mine.

    1 media

    Noyage de la mine.

    Date

    1981

    Cote

    5820W24

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Mine à ciel ouvert (MCO).
    • Noyage de la mine.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  22. Résultat n°22
    Octobre 1983.

    1 media

    Octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    5820W30

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Projet "Devenir du Bassin de Décantation".
    • Octobre 1983.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  23. Résultat n°23

    1967-1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    5884W6

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Sauzet, Saint-Marcel-lès-Sauzet, Savasse, La Coucourde,...
    • 1967-1968.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  24. Résultat n°24

    Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de Chanas, de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, de Viriville et de Chatenay.

    Date

    1972

    Cote

    5884W174

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Transugil Propylène.
    • Enquêtes parcellaires.
    • Isère.
    • Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  25. Résultat n°25
    Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

    1 media

    Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

    Date

    1978-1988

    Cote

    5820W28

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  26. Résultat n°26

    Autorisation n°150.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5884W232

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°150.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  27. Résultat n°27

    Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM - MANNESMANN en Allemagne.

    Date

    1972

    Cote

    5884W277

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  28. Résultat n°28

    Déclaration n°90.

    Date

    1990

    Cote

    5884W248

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°90.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  29. Résultat n°29

    Drôme et Isère.

    Date

    1972

    Cote

    5884W110

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Sud et Nord.
    • Drôme et Isère.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  30. Résultat n°30

    Rhône.

    Date

    1970-1989

    Cote

    5884W272

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Equipement et accessoires
    • Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  31. Résultat n°31
    Rapport et avis.

    1 media

    Rapport et avis.

    Date

    1983-1986

    Cote

    5820W36

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Digue.
    • Comité technique permanant des Barrages.
    • Rapport et avis.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  32. Résultat n°32
    Buisin.

    1 media

    Buisin.

    Date

    1917-1968

    Cote

    5925W1

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Buisin.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  33. Résultat n°33
    Projet de reconfiguration du site.

    1 media

    Projet de reconfiguration du site.

    Date

    2009

    Cote

    5820W57

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de reconfiguration du site.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  34. Résultat n°34

    Rochegude, Suze-la-Rousse, Saint-Restitut, Solérieux et Clansayes.

    Date

    1968

    Cote

    5884W18

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Rochegude, Suze-la-Rousse, Saint-Restitut, Solérieux...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  35. Résultat n°35
    Installations électriques.

    1 media

    Installations électriques.

    Date

    1972-1976

    Cote

    5820W7

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Installations électriques.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  36. Résultat n°36
    Priay.

    1 media

    Priay.

    Date

    1842-1844

    Cote

    5925W11

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Priay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  37. Résultat n°37

    Communes d'Eydoche, de Bizonnes, de Chabons, de Burcin et d'Oyeu.

    Date

    1966

    Cote

    5884W139

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans de pose.
    • Lot n°3 - Isère.
    • Communes d'Eydoche, de Bizonnes, de Chabons, de Burcin...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  38. Résultat n°38

    Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme et Isère), télécontrôle et postes de soutirage.

    Date

    1961-1977

    Cote

    5884W43

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  39. Résultat n°39

    Premier exemplaire.

    Date

    1968

    Cote

    5884W10

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron.
    • Premier exemplaire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40

    Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans, Saint-Eloi, Rignieux-le-Franc, Crans, Chalamont, Chatenay, Dompierre-sur-Veyle, Lent, Servas et Péronnas.

    Date

    1965-1966

    Cote

    5884W127

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans parcellaires.
    • Ain.
    • Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement