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402 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Loire, Haute-Loire et Rhône.
Cote
5884W256
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Loire, Haute-Loire et Rhône.
Résultat n°2

Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.
Cote
5884W95
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Expansion des pipelines.
  • Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
  • Drôme.
  • Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.
Résultat n°3

Deuxième exemplaire.
Cote
5884W11
 Date
1968
 Lieu
DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
  • Récolements.
  • Branche B1.
  • Drôme.
  • Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron.
  • Deuxième exemplaire.
Résultat n°4
Ambérieu-Meximieux.

1 media

Ambérieu-Meximieux.
Cote
5925W19
 Date
1982-1985
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
  • Ambérieu-Meximieux.
Résultat n°5

Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.
Cote
5884W164
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • TRANSALPES.
  • Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.
Résultat n°6

Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).
Cote
5884W142
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Carnet de tubes.
  • Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain...
Résultat n°7
Soblay.

1 media

Soblay.
Cote
5925W14
 Date
1849-1964
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Concessions minières dans l'Ain.
  • Soblay.
Résultat n°8

Autorisation n°260.
Cote
5884W237
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°260.
Résultat n°9

Ardèche.
Cote
5884W252
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Ardèche.
Résultat n°10

Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Eloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.
Cote
5884W132
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Plans de pose.
  • Lot n°1.
  • Ain.
  • Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc,...
Résultat n°11

1968.
Cote
5884W12
 Date
1968
 Lieu
DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
  • Récolements.
  • Branche B1.
  • Drôme.
  • Marsaz, Bren, Claveyson, La Motte-de-Galaure, Albon...
  • 1968.
Résultat n°12

1987.
Cote
5884W235
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1987.
Résultat n°13

1961-1963.
Cote
5884W40
 Date
1961-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Dossier d'origine.
  • 1961-1963.
Résultat n°14

Montmélian, Ugine et Albertville.
Cote
5884W267
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Servitudes en Savoie.
  • Montmélian, Ugine et Albertville.
Résultat n°15

Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.
Cote
5884W206
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
  • Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...
Résultat n°16
Saint-Amour, les Dombes.

1 media

Saint-Amour, les Dombes.
Cote
5925W43
 Date
1963-1978
 Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
  • Saint-Amour, les Dombes.
Résultat n°17

ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais), TRANSUGIL et Société du Pipeline Méditerranée Corse (SPMR).
Cote
5884W156
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Accidents et affaires.
  • ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais),...
Résultat n°18

Épreuve, procédure administrative.
Cote
5884W225
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°91.
  • Épreuve, procédure administrative.
Résultat n°19

Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).
Cote
5884W144
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Carnet de tubes.
  • Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).
Résultat n°20

Feyzin.
Cote
5884W145
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Travaux et entretien.
  • Feyzin.
Résultat n°21
Noyage de la mine.

1 media

Noyage de la mine.
Cote
5820W24
 Date
1981
 Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Suivi des installations après abandon.
  • Mine à ciel ouvert (MCO).
  • Noyage de la mine.
Résultat n°22
Octobre 1983.

1 media

Octobre 1983.
Cote
5820W30
 Date
1983
 Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Suivi des installations après abandon.
  • Bassin de décantation.
  • Projet "Devenir du Bassin de Décantation".
  • Octobre 1983.
Résultat n°23

1967-1968.
Cote
5884W6
 Date
1967-1968
 Lieu
DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
  • Récolements.
  • Branche B1.
  • Drôme.
  • Sauzet, Saint-Marcel-lès-Sauzet, Savasse, La Coucourde,...
  • 1967-1968.
Résultat n°24

Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de Chanas, de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, de Viriville et de Chatenay.
Cote
5884W174
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Transugil Propylène.
  • Enquêtes parcellaires.
  • Isère.
  • Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de...
Résultat n°25
Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

1 media

Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.
Cote
5820W28
 Date
1978-1988
 Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Suivi des installations après abandon.
  • Bassin de décantation.
  • Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir...
Résultat n°26

Autorisation n°150.
Cote
5884W232
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°150.
Résultat n°27

Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM - MANNESMANN en Allemagne.
Cote
5884W277
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM...
Résultat n°28

Déclaration n°90.
Cote
5884W248
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°90.
Résultat n°29

Drôme et Isère.
Cote
5884W110
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Expansion des pipelines.
  • Pipeline Sud Européen Sud et Nord.
  • Drôme et Isère.
Résultat n°30

Rhône.
Cote
5884W272
 Date
1970-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Equipement et accessoires
  • Rhône.
Résultat n°31
Rapport et avis.

1 media

Rapport et avis.
Cote
5820W36
 Date
1983-1986
 Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Suivi des installations après abandon.
  • Bassin de décantation.
  • Digue.
  • Comité technique permanant des Barrages.
  • Rapport et avis.
Résultat n°32
Buisin.

1 media

Buisin.
Cote
5925W1
 Date
1917-1968
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Concessions minières dans l'Ain.
  • Buisin.
Résultat n°33
Projet de reconfiguration du site.

1 media

Projet de reconfiguration du site.
Cote
5820W57
 Date
2009
 Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Suivi des installations après abandon.
  • Projet de reconfiguration du site.
Résultat n°34

Rochegude, Suze-la-Rousse, Saint-Restitut, Solérieux et Clansayes.
Cote
5884W18
 Date
1968
 Lieu
DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
  • Récolements.
  • Branche B1.
  • Drôme.
  • Rochegude, Suze-la-Rousse, Saint-Restitut, Solérieux...
Résultat n°35
Installations électriques.

1 media

Installations électriques.
Cote
5820W7
 Date
1972-1976
 Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Incidents et risques liés à l'activité minière.
  • Risques et incident pour le personnel.
  • Installations électriques.
Résultat n°36
Priay.

1 media

Priay.
Cote
5925W11
 Date
1842-1844
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Concessions minières dans l'Ain.
  • Priay.
Résultat n°37

Communes d'Eydoche, de Bizonnes, de Chabons, de Burcin et d'Oyeu.
Cote
5884W139
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Plans de pose.
  • Lot n°3 - Isère.
  • Communes d'Eydoche, de Bizonnes, de Chabons, de Burcin...
Résultat n°38

Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme et Isère), télécontrôle et postes de soutirage.
Cote
5884W43
 Date
1961-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme...
Résultat n°39

Premier exemplaire.
Cote
5884W10
 Date
1968
 Lieu
DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
  • Récolements.
  • Branche B1.
  • Drôme.
  • Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron.
  • Premier exemplaire.
Résultat n°40

Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans, Saint-Eloi, Rignieux-le-Franc, Crans, Chalamont, Chatenay, Dompierre-sur-Veyle, Lent, Servas et Péronnas.
Cote
5884W127
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Plans parcellaires.
  • Ain.
  • Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans,...