Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

Résultat n°1
Loire, Haute-Loire et Rhône.

Date

1982-1987

Cote

5884W256
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Epreuves.
- Loire, Haute-Loire et Rhône.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°2
Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

Date

1972

Cote

5884W95
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Expansion des pipelines.
- Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
- Drôme.
- Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°3
Deuxième exemplaire.

Date

1968

Cote

5884W11
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
- Récolements.
- Branche B1.
- Drôme.
- Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron.
- Deuxième exemplaire.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°4

1 media
Ambérieu-Meximieux.

Date

1982-1985

Cote

5925W19
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Ambérieu-Meximieux.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°5
Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

Date

1971-1973

Cote

5884W164
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Ethylène.
- TRANSALPES.
- Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°6
Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).

Date

1966

Cote

5884W142
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Ethylène.
- Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
- Carnet de tubes.
- Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°7

1 media
Soblay.

Date

1849-1964

Cote

5925W14
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Soblay.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°8
Autorisation n°260.

Date

1988

Cote

5884W237
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Autorisations.
- Autorisation n°260.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°9
Ardèche.

Date

1985-1987

Cote

5884W252
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Epreuves.
- Ardèche.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°10
Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Eloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.

Date

1966

Cote

5884W132
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Ethylène.
- Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
- Plans de pose.
- Lot n°1.
- Ain.
- Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc,...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°11
1968.

Date

1968

Cote

5884W12
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
- Récolements.
- Branche B1.
- Drôme.
- Marsaz, Bren, Claveyson, La Motte-de-Galaure, Albon...
- 1968.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°12
1987.

Date

1987

Cote

5884W235
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Autorisations.
- Autorisation n°156.
- 1987.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°13
1961-1963.

Date

1961-1963

Cote

5884W40
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Dossier d'origine.
- 1961-1963.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°14
Montmélian, Ugine et Albertville.

Date

1987-1988

Cote

5884W267
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Servitudes en Savoie.
- Montmélian, Ugine et Albertville.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°15
Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.

Date

1974-1975

Cote

5884W206
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Concessions.
- Concession n°30.
- Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
- Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°16

1 media
Saint-Amour, les Dombes.

Date

1963-1978

Cote

5925W43
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Saint-Amour, les Dombes.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°17
ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais), TRANSUGIL et Société du Pipeline Méditerranée Corse (SPMR).

Date

1978-1979

Cote

5884W156
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Ethylène.
- Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
- Accidents et affaires.
- ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais),...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°18
Épreuve, procédure administrative.

Date

1977-1978

Cote

5884W225
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Autorisations.
- Autorisation n°91.
- Épreuve, procédure administrative.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°19
Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).

Date

1966

Cote

5884W144
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Ethylène.
- Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
- Carnet de tubes.
- Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°20
Feyzin.

Date

1965-1966

Cote

5884W145
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Ethylène.
- Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
- Travaux et entretien.
- Feyzin.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°21

1 media
Noyage de la mine.

Date

1981

Cote

5820W24
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Mine à ciel ouvert (MCO).
- Noyage de la mine.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°22

1 media
Octobre 1983.

Date

1983

Cote

5820W30
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Projet "Devenir du Bassin de Décantation".
- Octobre 1983.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°23
1967-1968.

Date

1967-1968

Cote

5884W6
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
- Récolements.
- Branche B1.
- Drôme.
- Sauzet, Saint-Marcel-lès-Sauzet, Savasse, La Coucourde,...
- 1967-1968.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°24
Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de Chanas, de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, de Viriville et de Chatenay.

Date

1972

Cote

5884W174
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Transugil Propylène.
- Enquêtes parcellaires.
- Isère.
- Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°25

1 media
Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

Date

1978-1988

Cote

5820W28
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°26
Autorisation n°150.

Date

1985-1986

Cote

5884W232
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Autorisations.
- Autorisation n°150.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°27
Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM - MANNESMANN en Allemagne.

Date

1972

Cote

5884W277
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°28
Déclaration n°90.

Date

1990

Cote

5884W248
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Déclarations.
- Déclaration n°90.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°29
Drôme et Isère.

Date

1972

Cote

5884W110
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Expansion des pipelines.
- Pipeline Sud Européen Sud et Nord.
- Drôme et Isère.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°30
Rhône.

Date

1970-1989

Cote

5884W272
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Equipement et accessoires
- Rhône.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°31

1 media
Rapport et avis.

Date

1983-1986

Cote

5820W36
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Digue.
- Comité technique permanant des Barrages.
- Rapport et avis.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°32

1 media
Buisin.

Date

1917-1968

Cote

5925W1
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Buisin.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°33

1 media
Projet de reconfiguration du site.

Date

2009

Cote

5820W57
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Projet de reconfiguration du site.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°34
Rochegude, Suze-la-Rousse, Saint-Restitut, Solérieux et Clansayes.

Date

1968

Cote

5884W18
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
- Récolements.
- Branche B1.
- Drôme.
- Rochegude, Suze-la-Rousse, Saint-Restitut, Solérieux...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°35

1 media
Installations électriques.

Date

1972-1976

Cote

5820W7
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Installations électriques.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°36

1 media
Priay.

Date

1842-1844

Cote

5925W11
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Priay.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°37
Communes d'Eydoche, de Bizonnes, de Chabons, de Burcin et d'Oyeu.

Date

1966

Cote

5884W139
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Ethylène.
- Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
- Plans de pose.
- Lot n°3 - Isère.
- Communes d'Eydoche, de Bizonnes, de Chabons, de Burcin...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°38
Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme et Isère), télécontrôle et postes de soutirage.

Date

1961-1977

Cote

5884W43
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°39
Premier exemplaire.

Date

1968

Cote

5884W10
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
- Récolements.
- Branche B1.
- Drôme.
- Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron.
- Premier exemplaire.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°40
Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans, Saint-Eloi, Rignieux-le-Franc, Crans, Chalamont, Chatenay, Dompierre-sur-Veyle, Lent, Servas et Péronnas.

Date

1965-1966

Cote

5884W127
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Ethylène.
- Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
- Plans parcellaires.
- Ain.
- Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans,...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°41

1 media
Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

Date

1964-1965

Cote

5820W6
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Incendie souterrain du 14 octobre 1964.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°42
Saint-Maurice-de-Gourdans, Saint-Jean-de-Niost, Pérouges, Charnoz, Meximieux, Villieu, Loyes, Crans et Châtillon-la-Palud.

Date

1962

Cote

5884W45
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Récolements.
- Ain.
- Saint-Maurice-de-Gourdans, Saint-Jean-de-Niost, Pérouges,...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°43

1 media
Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

Date

1946-1964

Cote

5925W34
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Jura-Bresse.
- Premier renouvellement, renonciation au permis des...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°44

1 media
Concession.

Date

1967-1969

Cote

5820W2
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis et concessions des Bois Noirs.
- Concession.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°45
Ain.

Date

1962-1972

Cote

5884W4
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
- Récolements.
- Ain.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°46

1 media
Mise en place des sables.

Date

1984-1985

Cote

5820W33
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Mise en place des sables.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°47
Enquête tracé à Voreppe (Isère), Fontaines et Feyzin (Rhône) et à Dompierre-sur-Veyle (Ain).

Date

1966-1979

Cote

5884W153
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Ethylène.
- Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
- Travaux et entretien.
- Enquête tracé à Voreppe (Isère), Fontaines et Feyzin...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°48
Autorisation n°261.

Date

1989

Cote

5884W238
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Autorisations.
- Autorisation n°261.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°49
Station de compression au Pont-de-Claix (Isère).

Date

1972

Cote

5884W169
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Ethylène.
- TRANSALPES.
- Epreuves.
- Station de compression au Pont-de-Claix (Isère).
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°50
Communes de Dompierre-sur-Veyle, de Lent, de Servas, de Péronnas, de Saint-Rémy, de Saint-Denis-lès-Bourg, de Polliat, de Viriat, de Bressolles et de Bourg-Saint-Christophe.

Date

1966

Cote

5884W131
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Ethylène.
- Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
- Plans de pose.
- Lot n°1.
- Ain.
- Communes de Dompierre-sur-Veyle, de Lent, de Servas,...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°51
Pont-de-Barret, Manas, Puy-Saint-Martin et Auriples.

Date

1972

Cote

5884W97
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Expansion des pipelines.
- Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
- Drôme.
- Pont-de-Barret, Manas, Puy-Saint-Martin et Auriples.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°52
Tossiat, Montagnat, Ceyzériat et Jasseron

Date

1970-1972

Cote

5884W103
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Expansion des pipelines.
- Pipeline Sud Européen Nord.
- Ain.
- Tossiat, Montagnat, Ceyzériat et Jasseron
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°53
Isère.

Date

1966

Cote

5884W129
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Ethylène.
- Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
- Plans parcellaires.
- Isère.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°54
Déclaration n°85.

Date

1990

Cote

5884W247
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Déclarations.
- Déclaration n°85.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°55

1 media
Consignes de sécurité.

Date

1955-1972

Cote

5820W9
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Consignes de sécurité.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°56

1 media
Résurgences.

Date

1980-1986

Cote

5820W61
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
- Surveillance des eaux.
- Résurgences.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°57
Saône-et-Loire.

Date

1968-1973

Cote

5884W107
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Expansion des pipelines.
- Pipeline Sud Européen Nord.
- Saône-et-Loire.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°58
Haute-Savoie.

Date

1980-1986

Cote

5884W260
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Epreuves.
- Haute-Savoie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°59
Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Paul-les-Romans, Saint-Marcel-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Eurre, Montélimar, Nyons, Valence, Saint-Rambert-d'Albon et Anneyron.

Date

1978-1990

Cote

5884W254
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Epreuves.
- Drôme.
- Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°60

1 media
Souclin.

Date

1844-1894

Cote

5925W15
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Souclin.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°61
Concession n°34.

Date

1973-1974

Cote

5884W215
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Concessions.
- Concession n°34.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°62
Ain et Drôme.

Date

1971-1972

Cote

5884W111
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Expansion des pipelines.
- Pipeline Sud Européen Sud et Nord.
- Ain et Drôme.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°63

1 media
Plans.

Date

[1949-1960]

Cote

5820W16
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Exploitation.
- Plans.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°64
Bougé-Chambalud, Agnin, Ville-sous-Anjou, Assieu, Cheyssieu et Vernioz.

Date

1969

Cote

5884W20
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
- Récolements.
- Branche B1.
- Isère.
- Bougé-Chambalud, Agnin, Ville-sous-Anjou, Assieu, Cheyssieu...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°65
Premier exemplaire.

Date

1968

Cote

5884W16
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
- Récolements.
- Branche B1.
- Drôme.
- Loriol-sur-Drôme, Livron-sur-Drôme et Étoile-sur-Rhône.
- Premier exemplaire.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°66
Fuel-lourd à Feyzin et Saint-Fons.

Date

1978-1979

Cote

5884W120
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- ELF.
- Fuel-lourd à Feyzin et Saint-Fons.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°67
PAM 2, 3, 4, 5.

Date

1971

Cote

5884W56
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Contrôles.
- Rapports de contrôle des tubes.
- Usine de Point-à-Mousson.
- PAM 2, 3, 4, 5.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°68
1977.

Date

1977

Cote

5884W94
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Expansion des pipelines.
- Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
- Drôme.
- Mureils, Châteauneuf-de-Galaure et Saint-Sorlin-en-Valloire.
- 1977.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°69

1 media
Bresse-Sud 1 et 2.

Date

1959-1961

Cote

5925W56
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
- Jura-Bresse.
- Bresse-Sud 1 et 2.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°70
1972.

Date

1972

Cote

5884W185
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Transugil Propylène.
- Récolement en Isère, dans la Drôme et dans le Rhône.
- 1972.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°71

1 media
Saint-Nizier-le-Désert.

Date

1951-1963

Cote

5925W51
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Saint-Nizier-le-Désert.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°72
Lot Nord.

Date

1972

Cote

5884W170
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Ethylène.
- TRANSALPES.
- Epreuves.
- Lot Nord.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°73
Villette-de-Vienne (Isère), Marennes, Saint-Symphorien-d'Ozon, Solaize et Feyzin (Rhône).

Date

1968

Cote

5884W3
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
- Récolements.
- Isère et Rhône.
- Villette-de-Vienne (Isère), Marennes, Saint-Symphorien-d'Ozon,...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°74
Épreuve, programme d'essais généraux lot n°3, essais de joints, contrôle technique lot n°3 et décret.

Date

1969-1974

Cote

5884W65
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Contrôles.
- Epreuves.
- Épreuve, programme d'essais généraux lot n°3, essais...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°75

1 media
Mine asphaltique et bitumineuse.

Date

1838-1900

Cote

5925W5
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Forens-Sud.
- Mine asphaltique et bitumineuse.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°76
Enquête publique.

Date

1969-1971

Cote

5884W172
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Transugil Propylène.
- Enquête publique.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°77
Déclarations n°18, 19 et 20.

Date

1988

Cote

5884W241
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Déclarations.
- Déclarations n°18, 19 et 20.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°78
Rapports d'origines et notes d'épreuve.

Date

1962

Cote

5884W41
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Rapports d'origines et notes d'épreuve.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°79
Ain et Isère.

Date

1971-1972

Cote

5884W101
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Expansion des pipelines.
- Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
- Ain et Isère.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°80
Isère.

Date

1962

Cote

5884W5
- Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
- Récolements.
- Isère.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

Résultats de la recherche

Loire, Haute-Loire et Rhône.

Date

Cote

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

Date

Cote

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Deuxième exemplaire.

Date

Cote

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Ambérieu-Meximieux.

Date

Cote

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

Date

Cote

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).

Date

Cote

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Soblay.

Date

Cote

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Autorisation n°260.

Date

Cote

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Ardèche.

Date

Cote

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Eloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.

Date

Cote

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

1968.

Date

Cote

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

1987.

Date

Cote

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

1961-1963.

Date

Cote

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Montmélian, Ugine et Albertville.

Date

Cote

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.

Date

Cote

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Saint-Amour, les Dombes.

Date

Cote

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...