Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Loire, Haute-Loire et Rhône.	Cote 5884W256	Date 1982-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Epreuves. Loire, Haute-Loire et Rhône.
Résultat n°2		Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.	Cote 5884W95	Date 1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Expansion des pipelines. Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3. Drôme. Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.
Résultat n°3		Deuxième exemplaire.	Cote 5884W11	Date 1968	Lieu DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR). Récolements. Branche B1. Drôme. Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron. Deuxième exemplaire.
Résultat n°4	1 media	Ambérieu-Meximieux.	Cote 5925W19	Date 1982-1985	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Ambérieu-Meximieux.
Résultat n°5		Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.	Cote 5884W164	Date 1971-1973	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. TRANSALPES. Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.
Résultat n°6		Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).	Cote 5884W142	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Carnet de tubes. Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain...
Résultat n°7	1 media	Soblay.	Cote 5925W14	Date 1849-1964	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Soblay.
Résultat n°8		Autorisation n°260.	Cote 5884W237	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Autorisations. Autorisation n°260.
Résultat n°9		Ardèche.	Cote 5884W252	Date 1985-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Epreuves. Ardèche.
Résultat n°10		Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Eloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.	Cote 5884W132	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Plans de pose. Lot n°1. Ain. Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc,...
Résultat n°11		1968.	Cote 5884W12	Date 1968	Lieu DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR). Récolements. Branche B1. Drôme. Marsaz, Bren, Claveyson, La Motte-de-Galaure, Albon... 1968.
Résultat n°12		1987.	Cote 5884W235	Date 1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Autorisations. Autorisation n°156. 1987.
Résultat n°13		1961-1963.	Cote 5884W40	Date 1961-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Dossier d'origine. 1961-1963.
Résultat n°14		Montmélian, Ugine et Albertville.	Cote 5884W267	Date 1987-1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Servitudes en Savoie. Montmélian, Ugine et Albertville.
Résultat n°15		Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.	Cote 5884W206	Date 1974-1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Concessions. Concession n°30. Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche). Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...
Résultat n°16	1 media	Saint-Amour, les Dombes.	Cote 5925W43	Date 1963-1978	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Saint-Amour, les Dombes.
Résultat n°17		ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais), TRANSUGIL et Société du Pipeline Méditerranée Corse (SPMR).	Cote 5884W156	Date 1978-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Accidents et affaires. ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais),...
Résultat n°18		Épreuve, procédure administrative.	Cote 5884W225	Date 1977-1978	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Autorisations. Autorisation n°91. Épreuve, procédure administrative.
Résultat n°19		Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).	Cote 5884W144	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Carnet de tubes. Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).
Résultat n°20		Feyzin.	Cote 5884W145	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Travaux et entretien. Feyzin.
Résultat n°21	1 media	Noyage de la mine.	Cote 5820W24	Date 1981	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Suivi des installations après abandon. Mine à ciel ouvert (MCO). Noyage de la mine.
Résultat n°22	1 media	Octobre 1983.	Cote 5820W30	Date 1983	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Suivi des installations après abandon. Bassin de décantation. Projet "Devenir du Bassin de Décantation". Octobre 1983.
Résultat n°23		1967-1968.	Cote 5884W6	Date 1967-1968	Lieu DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR). Récolements. Branche B1. Drôme. Sauzet, Saint-Marcel-lès-Sauzet, Savasse, La Coucourde,... 1967-1968.
Résultat n°24		Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de Chanas, de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, de Viriville et de Chatenay.	Cote 5884W174	Date 1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Transugil Propylène. Enquêtes parcellaires. Isère. Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de...
Résultat n°25	1 media	Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.	Cote 5820W28	Date 1978-1988	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Suivi des installations après abandon. Bassin de décantation. Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir...
Résultat n°26		Autorisation n°150.	Cote 5884W232	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Autorisations. Autorisation n°150.
Résultat n°27		Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM - MANNESMANN en Allemagne.	Cote 5884W277	Date 1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM...
Résultat n°28		Déclaration n°90.	Cote 5884W248	Date 1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Déclarations. Déclaration n°90.
Résultat n°29		Drôme et Isère.	Cote 5884W110	Date 1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Expansion des pipelines. Pipeline Sud Européen Sud et Nord. Drôme et Isère.
Résultat n°30		Rhône.	Cote 5884W272	Date 1970-1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Equipement et accessoires Rhône.
Résultat n°31	1 media	Rapport et avis.	Cote 5820W36	Date 1983-1986	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Suivi des installations après abandon. Bassin de décantation. Digue. Comité technique permanant des Barrages. Rapport et avis.
Résultat n°32	1 media	Buisin.	Cote 5925W1	Date 1917-1968	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Buisin.
Résultat n°33	1 media	Projet de reconfiguration du site.	Cote 5820W57	Date 2009	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Suivi des installations après abandon. Projet de reconfiguration du site.
Résultat n°34		Rochegude, Suze-la-Rousse, Saint-Restitut, Solérieux et Clansayes.	Cote 5884W18	Date 1968	Lieu DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR). Récolements. Branche B1. Drôme. Rochegude, Suze-la-Rousse, Saint-Restitut, Solérieux...
Résultat n°35	1 media	Installations électriques.	Cote 5820W7	Date 1972-1976	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Incidents et risques liés à l'activité minière. Risques et incident pour le personnel. Installations électriques.
Résultat n°36	1 media	Priay.	Cote 5925W11	Date 1842-1844	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Priay.
Résultat n°37		Communes d'Eydoche, de Bizonnes, de Chabons, de Burcin et d'Oyeu.	Cote 5884W139	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Plans de pose. Lot n°3 - Isère. Communes d'Eydoche, de Bizonnes, de Chabons, de Burcin...
Résultat n°38		Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme et Isère), télécontrôle et postes de soutirage.	Cote 5884W43	Date 1961-1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme...
Résultat n°39		Premier exemplaire.	Cote 5884W10	Date 1968	Lieu DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR). Récolements. Branche B1. Drôme. Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron. Premier exemplaire.
Résultat n°40		Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans, Saint-Eloi, Rignieux-le-Franc, Crans, Chalamont, Chatenay, Dompierre-sur-Veyle, Lent, Servas et Péronnas.	Cote 5884W127	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Plans parcellaires. Ain. Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans,...
Résultat n°41	1 media	Incendie souterrain du 14 octobre 1964.	Cote 5820W6	Date 1964-1965	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Incidents et risques liés à l'activité minière. Risques et incident pour le personnel. Incendie souterrain du 14 octobre 1964.
Résultat n°42		Saint-Maurice-de-Gourdans, Saint-Jean-de-Niost, Pérouges, Charnoz, Meximieux, Villieu, Loyes, Crans et Châtillon-la-Palud.	Cote 5884W45	Date 1962	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Récolements. Ain. Saint-Maurice-de-Gourdans, Saint-Jean-de-Niost, Pérouges,...
Résultat n°43	1 media	Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.	Cote 5925W34	Date 1946-1964	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Jura-Bresse. Premier renouvellement, renonciation au permis des...
Résultat n°44	1 media	Concession.	Cote 5820W2	Date 1967-1969	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis et concessions des Bois Noirs. Concession.
Résultat n°45		Ain.	Cote 5884W4	Date 1962-1972	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR). Récolements. Ain.
Résultat n°46	1 media	Mise en place des sables.	Cote 5820W33	Date 1984-1985	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Suivi des installations après abandon. Bassin de décantation. Mise en place des sables.
Résultat n°47		Enquête tracé à Voreppe (Isère), Fontaines et Feyzin (Rhône) et à Dompierre-sur-Veyle (Ain).	Cote 5884W153	Date 1966-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Travaux et entretien. Enquête tracé à Voreppe (Isère), Fontaines et Feyzin...
Résultat n°48		Autorisation n°261.	Cote 5884W238	Date 1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Autorisations. Autorisation n°261.
Résultat n°49		Station de compression au Pont-de-Claix (Isère).	Cote 5884W169	Date 1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. TRANSALPES. Epreuves. Station de compression au Pont-de-Claix (Isère).
Résultat n°50		Communes de Dompierre-sur-Veyle, de Lent, de Servas, de Péronnas, de Saint-Rémy, de Saint-Denis-lès-Bourg, de Polliat, de Viriat, de Bressolles et de Bourg-Saint-Christophe.	Cote 5884W131	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Plans de pose. Lot n°1. Ain. Communes de Dompierre-sur-Veyle, de Lent, de Servas,...
Résultat n°51		Pont-de-Barret, Manas, Puy-Saint-Martin et Auriples.	Cote 5884W97	Date 1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Expansion des pipelines. Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3. Drôme. Pont-de-Barret, Manas, Puy-Saint-Martin et Auriples.
Résultat n°52		Tossiat, Montagnat, Ceyzériat et Jasseron	Cote 5884W103	Date 1970-1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Expansion des pipelines. Pipeline Sud Européen Nord. Ain. Tossiat, Montagnat, Ceyzériat et Jasseron
Résultat n°53		Isère.	Cote 5884W129	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Plans parcellaires. Isère.
Résultat n°54		Déclaration n°85.	Cote 5884W247	Date 1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Déclarations. Déclaration n°85.
Résultat n°55	1 media	Consignes de sécurité.	Cote 5820W9	Date 1955-1972	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Incidents et risques liés à l'activité minière. Risques et incident pour le personnel. Consignes de sécurité.
Résultat n°56	1 media	Résurgences.	Cote 5820W61	Date 1980-1986	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement. Surveillance des eaux. Résurgences.
Résultat n°57		Saône-et-Loire.	Cote 5884W107	Date 1968-1973	Lieu SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Expansion des pipelines. Pipeline Sud Européen Nord. Saône-et-Loire.
Résultat n°58		Haute-Savoie.	Cote 5884W260	Date 1980-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Epreuves. Haute-Savoie.
Résultat n°59		Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Paul-les-Romans, Saint-Marcel-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Eurre, Montélimar, Nyons, Valence, Saint-Rambert-d'Albon et Anneyron.	Cote 5884W254	Date 1978-1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Epreuves. Drôme. Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...
Résultat n°60	1 media	Souclin.	Cote 5925W15	Date 1844-1894	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Souclin.
Résultat n°61		Concession n°34.	Cote 5884W215	Date 1973-1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Concessions. Concession n°34.
Résultat n°62		Ain et Drôme.	Cote 5884W111	Date 1971-1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Expansion des pipelines. Pipeline Sud Européen Sud et Nord. Ain et Drôme.
Résultat n°63	1 media	Plans.	Cote 5820W16	Date [1949-1960]	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Exploitation. Plans.
Résultat n°64		Bougé-Chambalud, Agnin, Ville-sous-Anjou, Assieu, Cheyssieu et Vernioz.	Cote 5884W20	Date 1969	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR). Récolements. Branche B1. Isère. Bougé-Chambalud, Agnin, Ville-sous-Anjou, Assieu, Cheyssieu...
Résultat n°65		Premier exemplaire.	Cote 5884W16	Date 1968	Lieu DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR). Récolements. Branche B1. Drôme. Loriol-sur-Drôme, Livron-sur-Drôme et Étoile-sur-Rhône. Premier exemplaire.
Résultat n°66		Fuel-lourd à Feyzin et Saint-Fons.	Cote 5884W120	Date 1978-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. ELF. Fuel-lourd à Feyzin et Saint-Fons.
Résultat n°67		PAM 2, 3, 4, 5.	Cote 5884W56	Date 1971	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Contrôles. Rapports de contrôle des tubes. Usine de Point-à-Mousson. PAM 2, 3, 4, 5.
Résultat n°68		1977.	Cote 5884W94	Date 1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Expansion des pipelines. Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3. Drôme. Mureils, Châteauneuf-de-Galaure et Saint-Sorlin-en-Valloire. 1977.
Résultat n°69	1 media	Bresse-Sud 1 et 2.	Cote 5925W56	Date 1959-1961	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Jura-Bresse. Bresse-Sud 1 et 2.
Résultat n°70		1972.	Cote 5884W185	Date 1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Transugil Propylène. Récolement en Isère, dans la Drôme et dans le Rhône. 1972.
Résultat n°71	1 media	Saint-Nizier-le-Désert.	Cote 5925W51	Date 1951-1963	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Saint-Nizier-le-Désert.
Résultat n°72		Lot Nord.	Cote 5884W170	Date 1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. TRANSALPES. Epreuves. Lot Nord.
Résultat n°73		Villette-de-Vienne (Isère), Marennes, Saint-Symphorien-d'Ozon, Solaize et Feyzin (Rhône).	Cote 5884W3	Date 1968	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR). Récolements. Isère et Rhône. Villette-de-Vienne (Isère), Marennes, Saint-Symphorien-d'Ozon,...
Résultat n°74		Épreuve, programme d'essais généraux lot n°3, essais de joints, contrôle technique lot n°3 et décret.	Cote 5884W65	Date 1969-1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Contrôles. Epreuves. Épreuve, programme d'essais généraux lot n°3, essais...
Résultat n°75	1 media	Mine asphaltique et bitumineuse.	Cote 5925W5	Date 1838-1900	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Forens-Sud. Mine asphaltique et bitumineuse.
Résultat n°76		Enquête publique.	Cote 5884W172	Date 1969-1971	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Transugil Propylène. Enquête publique.
Résultat n°77		Déclarations n°18, 19 et 20.	Cote 5884W241	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Déclarations. Déclarations n°18, 19 et 20.
Résultat n°78		Rapports d'origines et notes d'épreuve.	Cote 5884W41	Date 1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Rapports d'origines et notes d'épreuve.
Résultat n°79		Ain et Isère.	Cote 5884W101	Date 1971-1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Expansion des pipelines. Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3. Ain et Isère.
Résultat n°80		Isère.	Cote 5884W5	Date 1962	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR). Récolements. Isère.

Résultats de la recherche

Loire, Haute-Loire et Rhône.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Deuxième exemplaire.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Ambérieu-Meximieux.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Soblay.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Autorisation n°260.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Ardèche.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Eloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

1968.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

1987.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

1961-1963.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Montmélian, Ugine et Albertville.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Saint-Amour, les Dombes.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais), TRANSUGIL et Société du Pipeline Méditerranée Corse (SPMR).

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Épreuve, procédure administrative.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Feyzin.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Noyage de la mine.

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Octobre 1983.

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

1967-1968.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de Chanas, de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, de Viriville et de Chatenay.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Autorisation n°150.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM - MANNESMANN en Allemagne.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Déclaration n°90.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Drôme et Isère.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Rhône.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Rapport et avis.

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Buisin.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Projet de reconfiguration du site.

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Rochegude, Suze-la-Rousse, Saint-Restitut, Solérieux et Clansayes.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Installations électriques.

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Priay.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Communes d'Eydoche, de Bizonnes, de Chabons, de Burcin et d'Oyeu.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme et Isère), télécontrôle et postes de soutirage.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Premier exemplaire.

Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans, Saint-Eloi, Rignieux-le-Franc, Crans, Chalamont, Chatenay, Dompierre-sur-Veyle, Lent, Servas et Péronnas.