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  1. Résultat n°1
    Fonds de solidarité pour le logement.

    1 media

    Fonds de solidarité pour le logement.

    Date

    1990-2020

    Cote

    332J17

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Aide à l'accès au logement.
    • Fonds de solidarité pour le logement.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  2. Résultat n°2
    Création et évolution juridique.

    1 media

    Création et évolution juridique.

    Date

    1993-2020

    Cote

    332J1

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Vie de l'association.
    • Création et évolution juridique.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  3. Résultat n°3
    2015-2020.

    1 media

    2015-2020.

    Date

    2015-2020

    Cote

    332J6

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Assemblée générale.
    • 2015-2020.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  4. Résultat n°4
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1992-2020

    Cote

    332J9

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Finances.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  5. Résultat n°5
    2017-2019

    1 media

    2017-2019

    Date

    2017-2019

    Cote

    346J9

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2017-2019

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  6. Résultat n°6
    Assurances responsabilité civile.

    1 media

    Assurances responsabilité civile.

    Date

    2000-2019

    Cote

    346J17

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Assurances responsabilité civile.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  7. Résultat n°7
    Conventions.

    1 media

    Conventions.

    Date

    1999-2019

    Cote

    346J2

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Conventions.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  8. Résultat n°8
    Relations avec les partenaires.

    1 media

    Relations avec les partenaires.

    Date

    1988-2019

    Cote

    332J21

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Relations avec les partenaires.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  9. Résultat n°9
    Bureau et bureau élargi.

    1 media

    Bureau et bureau élargi.

    Date

    2005-2019

    Cote

    332J8

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Bureau et bureau élargi.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  10. Résultat n°10

    Insertion-emploi.

    Date

    1992, 2004

    Cote

    6266W/15

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Action sociale du Département.
    • Insertion-emploi.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  11. Résultat n°11
    Statuts, règlements intérieurs.

    1 media

    Statuts, règlements intérieurs.

    Date

    1991-2019

    Cote

    346J1

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Statuts, règlements intérieurs.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  12. Résultat n°12
    Bureau.

    1 media

    Bureau.

    Date

    1992-2019

    Cote

    346J16

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Bureau.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  13. Résultat n°13
    Conseil d'administration.

    1 media

    Conseil d'administration.

    Date

    1997-2019

    Cote

    332J7

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Conseil d'administration.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  14. Résultat n°14

    Santé-solidarité.

    Date

    2003-2019

    Cote

    6266W/12

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Action sociale du Département.
    • Santé-solidarité.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  15. Résultat n°15

    Logement.

    Date

    2011, 2016

    Cote

    6266W/13

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Action sociale du Département.
    • Logement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  16. Résultat n°16
    Dossiers des demandeurs.

    1 media

    Dossiers des demandeurs.

    Date

    2006-2018

    Cote

    332J19

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Aide à l'accès au logement.
    • Dossiers des demandeurs.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  17. Résultat n°17
    2003-2018

    1 media

    2003-2018

    Date

    2003-2018

    Cote

    346J15

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Conseil d'administration.
    • 2003-2018

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  18. Résultat n°18
    Gestion des salariés.

    1 media

    Gestion des salariés.

    Date

    1983-2018

    Cote

    332J11

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Personnel.
    • Gestion des salariés.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  19. Résultat n°19
    Dissolution.

    1 media

    Dissolution.

    Date

    2017-2018

    Cote

    332J2

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Vie de l'association.
    • Dissolution.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  20. Résultat n°20
    Locaux.

    1 media

    Locaux.

    Date

    1994-2018

    Cote

    332J14

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Locaux.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)