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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
La Gobille, société fraternelle et philanthropique "De l'œil, du pouce et du jaret! Faire le bien en s'amusant".

1 media

La Gobille, société fraternelle et philanthropique "De l'œil, du pouce et du jaret! Faire le bien en s'amusant".
Cote
1J1601
 Date
1896-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • La Gobille, société fraternelle et philanthropique...
Résultat n°2

Fédération régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture en Rhône-Alpes.
Cote
82J
 Date
1945-2004
 Lieu
RHONE-ALPES (REGION)
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION, STATUT

  • Contexte : Fédération régionale des Maisons des Jeunes et de la...
Résultat n°3
Création et évolution juridique.

1 media

Création et évolution juridique.
Cote
332J1
 Date
1993-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Vie de l'association.
  • Création et évolution juridique.
Résultat n°4
Dissolution.

1 media

Dissolution.
Cote
332J2
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Vie de l'association.
  • Dissolution.
Résultat n°5
1986-2001.

1 media

1986-2001.
Cote
332J3
 Date
1986-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 1986-2001.
Résultat n°6
2002-2008.

1 media

2002-2008.
Cote
332J4
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 2002-2008.
Résultat n°7
2009-2014.

1 media

2009-2014.
Cote
332J5
 Date
2009-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 2009-2014.
Résultat n°8
2015-2020.

1 media

2015-2020.
Cote
332J6
 Date
2015-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 2015-2020.
Résultat n°9
Conseil d'administration.

1 media

Conseil d'administration.
Cote
332J7
 Date
1997-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Conseil d'administration.
Résultat n°10
Bureau et bureau élargi.

1 media

Bureau et bureau élargi.
Cote
332J8
 Date
2005-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Bureau et bureau élargi.
Résultat n°11
Finances.

1 media

Finances.
Cote
332J9
 Date
1992-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Finances.
Résultat n°12
Associations adhérentes.

1 media

Associations adhérentes.
Cote
332J10
 Date
1986-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Associations adhérentes.
Résultat n°13
Gestion des salariés.

1 media

Gestion des salariés.
Cote
332J11
 Date
1983-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Personnel.
  • Gestion des salariés.
Résultat n°14
Temps de travail.

1 media

Temps de travail.
Cote
332J12
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Personnel.
  • Temps de travail.
Résultat n°15
Délégués du personnel.

1 media

Délégués du personnel.
Cote
332J13
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Personnel.
  • Délégués du personnel.
Résultat n°16
Locaux.

1 media

Locaux.
Cote
332J14
 Date
1994-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Locaux.
Résultat n°17
Communication.

1 media

Communication.
Cote
332J15
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Communication.
Résultat n°18
Organisation et suivi des dispositifs d'aide.

1 media

Organisation et suivi des dispositifs d'aide.
Cote
332J16
 Date
2000-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Organisation et suivi des dispositifs d'aide.
Résultat n°19
Fonds de solidarité pour le logement.

1 media

Fonds de solidarité pour le logement.
Cote
332J17
 Date
1990-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Fonds de solidarité pour le logement.
Résultat n°20
Commission de décisions.

1 media

Commission de décisions.
Cote
332J18
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Commission de décisions.
Résultat n°21
Dossiers des demandeurs.

1 media

Dossiers des demandeurs.
Cote
332J19
 Date
2006-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Dossiers des demandeurs.
Résultat n°22
Publications.

1 media

Publications.
Cote
332J20
 Date
1994-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Publications.
Résultat n°23
Relations avec les partenaires.

1 media

Relations avec les partenaires.
Cote
332J21
 Date
1988-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Relations avec les partenaires.
Résultat n°24
Statuts, règlements intérieurs.

1 media

Statuts, règlements intérieurs.
Cote
346J1
 Date
1991-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Administration générale.
  • Statuts, règlements intérieurs.
Résultat n°25
Conventions.

1 media

Conventions.
Cote
346J2
 Date
1999-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Administration générale.
  • Conventions.
Résultat n°26
Elections du conseil d'administration.

1 media

Elections du conseil d'administration.
Cote
346J3
 Date
1999-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Administration générale.
  • Elections du conseil d'administration.
Résultat n°27
1994-2003

1 media

1994-2003
Cote
346J4
 Date
1994-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Assemblée générale.
  • 1994-2003
Résultat n°28
2004-2009

1 media

2004-2009
Cote
346J5
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Assemblée générale.
  • 2004-2009
Résultat n°29
2010-2012

1 media

2010-2012
Cote
346J6
 Date
2010-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Assemblée générale.
  • 2010-2012
Résultat n°30
2013-2014

1 media

2013-2014
Cote
346J7
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Assemblée générale.
  • 2013-2014
Résultat n°31
2015-2016

1 media

2015-2016
Cote
346J8
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Assemblée générale.
  • 2015-2016
Résultat n°32
2017-2019

1 media

2017-2019
Cote
346J9
 Date
2017-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Assemblée générale.
  • 2017-2019
Résultat n°33
Contentieux porté devant les tribunaux.

1 media

Contentieux porté devant les tribunaux.
Cote
346J10
 Date
2006-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Administration générale.
  • Contentieux porté devant les tribunaux.
Résultat n°34
1991-1993

1 media

1991-1993
Cote
346J11
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Conseil d'administration.
  • 1991-1993
Résultat n°35
1994-mai 1996

1 media

1994-mai 1996
Cote
346J12
 Date
1994-mai 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Conseil d'administration.
  • 1994-mai 1996
Résultat n°36
Juillet 1996-février 1998

1 media

Juillet 1996-février 1998
Cote
346J13
 Date
Juillet 1996-février 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Conseil d'administration.
  • Juillet 1996-février 1998
Résultat n°37
Mars 1998-2001

1 media

Mars 1998-2001
Cote
346J14
 Date
Mars 1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Conseil d'administration.
  • Mars 1998-2001
Résultat n°38
2003-2018

1 media

2003-2018
Cote
346J15
 Date
2003-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Conseil d'administration.
  • 2003-2018
Résultat n°39
Bureau.

1 media

Bureau.
Cote
346J16
 Date
1992-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Bureau.
Résultat n°40
Assurances responsabilité civile.

1 media

Assurances responsabilité civile.
Cote
346J17
 Date
2000-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Administration générale.
  • Assurances responsabilité civile.