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1 112 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 232 : 16 décembre 2016.
Cote
3565W291
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2016.
  • N° 232 : 16 décembre 2016.
Résultat n°2
162e séance (20 janvier).

1 media

162e séance (20 janvier).
Cote
496W251
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1967.
  • 162e séance (20 janvier).
Résultat n°3

Aide sociale à l'enfance.
Cote
6100W/5
 Date
1997-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

  • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
  • Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°4

N°186 : 29 juin 2018.
Cote
3572W231
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2018.
  • N°186 : 29 juin 2018.
Résultat n°5
Recrutement.

1 media

Recrutement.
Cote
496W92
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Recrutement.
Résultat n°6
7e et 8e allocations.

1 media

7e et 8e allocations.
Cote
496W141
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1964.
  • Décisions.
  • 7e et 8e allocations.
Résultat n°7

N° 114 : 21 juillet 2006.
Cote
3572W159
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2006.
  • N° 114 : 21 juillet 2006.
Résultat n°8
Matériel.

1 media

Matériel.
Cote
496W378
 Date
1964-1967
 Lieu
DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Villa-Gillet.
  • Fonctionnement.
  • Matériel.
Résultat n°9
Comité de suivi des recommandations d'audit.

1 media

Comité de suivi des recommandations d'audit.
Cote
5053W5
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Comité de suivi des recommandations d'audit.
Résultat n°10

N° 147 : 17 juin 2011
Cote
3572W192
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2011.
  • N° 147 : 17 juin 2011
Résultat n°11
Assurances sociales.

1 media

Assurances sociales.
Cote
496W96
 Date
1963-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Assurances sociales.
Résultat n°12

Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Cote
3565W3
 Date
1943
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Résultat n°13
Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

1 media

Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).
Cote
5053W19
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Aménagement du territoire.
  • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
  • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
Résultat n°14

N° 93 : 22 juin 1998.
Cote
3565W152
 Date
1998
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1998.
  • N° 93 : 22 juin 1998.
Résultat n°15
Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

1 media

Instructions. Comptabilité. Journées d'études.
Cote
2223W 1-2223W43
 Date
1851-1981
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, STATISTIQUE

  • Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.
Résultat n°16

1953 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W20
 Date
1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°17

N° 200 : 25 novembre 2011.
Cote
3565W259
 Date
2011
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2011.
  • N° 200 : 25 novembre 2011.
Résultat n°18

1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W41
 Date
1968
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°19
Communication.

1 media

Communication.
Cote
5053W66
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Création du nouveau Rhône.
  • Communication.
Résultat n°20
27 septembre.

1 media

27 septembre.
Cote
496W341
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 27 septembre.
Résultat n°21
Vie associative.

1 media

Vie associative.
Cote
5053W50
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Vie associative.
Résultat n°22
25 octobre.

1 media

25 octobre.
Cote
496W342
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 25 octobre.
Résultat n°23

N° 81 : 11 avril 1997.
Cote
3565W140
 Date
1997
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1997.
  • N° 81 : 11 avril 1997.
Résultat n°24
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

1 media

Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Cote
5053W31
 Date
[2014]​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Manifestations culturelles.
  • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Résultat n°25
Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

1 media

Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Cote
496W76
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Registres des ordres de reversement.
  • Juillet-septembre 1962.
  • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Résultat n°26
Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

1 media

Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.
Cote
5053W63
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Création du nouveau Rhône.
  • Révision de la présence du conseil général au sein...
Résultat n°27

1965 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W38
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1965 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°28

N° 21 : 25 mars 1991.
Cote
3565W80
 Date
1991
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1991.
  • N° 21 : 25 mars 1991.
Résultat n°29
141e séance (13 mai).

1 media

141e séance (13 mai).
Cote
496W230
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1966.
  • 141e séance (13 mai).
Résultat n°30
Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

1 media

Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.
Cote
5059W22
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Solidarités, personnes handicapées.
  • Association Départementale Interfédérale pour l'Aide...
Résultat n°31
Enregistrement des dossiers.

1 media

Enregistrement des dossiers.
Cote
496W174
 Date
1962-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Capital de reconversion.
  • Enregistrement des dossiers.
Résultat n°32

N° 41 : février-avril 1997.
Cote
3572W86
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • N° 41 : février-avril 1997.
Résultat n°33
Janvier 2009 - décembre 2011.

1 media

Janvier 2009 - décembre 2011.
Cote
5097W/27
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Comité technique paritaire.
  • Procès-verbaux.
  • Janvier 2009 - décembre 2011.
Résultat n°34

N° 83 : 9 juin 1997.
Cote
3565W142
 Date
1997
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1997.
  • N° 83 : 9 juin 1997.
Résultat n°35

N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.
Cote
3565W69
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.
Résultat n°36

Culture.
Cote
6266W/20
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Culture.
Résultat n°37
Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

1 media

Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Cote
496W52
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Correspondance.
  • Autres registres.
  • Service Orientation.
  • Copies des courriers au départ.
  • Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Résultat n°38

N° 149 : 15 octobre 2004.
Cote
3565W208
 Date
2004
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2004.
  • N° 149 : 15 octobre 2004.
Résultat n°39

N° 6 : 27 septembre 1984 - 22 mars 1985.
Cote
3572W51
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • N° 6 : 27 septembre 1984 - 22 mars 1985.
Résultat n°40
Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

1 media

Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).
Cote
5020W8
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Dossiers d'affaire.
  • Économie, agriculture, transports, développement durable....