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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
M-Q.

1 media

M-Q.
Cote
2957W258
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
Résultat n°2
Associations de maires du département du Rhône, contrôle.

1 media

Associations de maires du département du Rhône, contrôle.
Cote
437W60
 Date
1948-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Elections politiques et collectivités locales.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales et membres des municipalités.
  • Associations de maires du département du Rhône, contrôle.
Résultat n°3
Dénomination de bâtiments publics et apposition de plaques commémoratives, autorisation.

1 media

Dénomination de bâtiments publics et apposition de plaques commémoratives, autorisation.
Cote
437W19
 Date
1951-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Hommages publics et commémorations.
  • Dénomination de bâtiments publics et apposition de...
Résultat n°4

Textiles Salt.
Cote
45J580
 Date
1948-1976
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Immobilisations, amortissements, balances.
  • Amortissements.
  • Textiles Salt.
Résultat n°5
Comptes supprimés n° 2-294

1 media

Comptes supprimés n° 2-294
Cote
2979W1416
 Date
1932-1974
 Lieu
BIBOST
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • BIBOST
  • Comptes supprimés n° 2-294
Résultat n°6
PER2260/1

1 media

PER2260/1
Cote
PER2260/1
 Date
avril 1962-octobre 1964, 1966
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2260/1
Résultat n°7
Traitements du personnel de la Duchère.

1 media

Traitements du personnel de la Duchère.
Cote
45W275
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

  • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
  • A la Libération.
  • Contrôle et administration des camps.
  • Comptabilité des camps.
  • Traitements du personnel de la Duchère.
Résultat n°8

1er janvier 1971-30 juin 1975
Cote
45J575
 Date
1er janvier 1971-30 juin 1975
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Immobilisations, amortissements, balances.
  • Immobilisations.
  • Livres des immobilisations de J.-B. Martin Textiles...
  • 1er janvier 1971-30 juin 1975
Résultat n°9
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193
Cote
2979W2248
 Date
1953-1974
 Lieu
TREVES
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TREVES
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°10

Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles pour la France et les Pays d'Outre-Mer.
Cote
45J1099
 Date
1956-1972
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Autres sociétés.
  • Société Centrale de Textiles - Huber-Forestier.
  • Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles...
Résultat n°11
Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

1 media

Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.
Cote
283W108
 Date
Entre le 1er août 1944 et le 30 juin 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

  • Police et gendarmerie.
  • Service des contrôles techniques.
  • Copies de lettres et de télégrammes interceptés, transcriptions...
  • Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances...
Résultat n°12
Bu-Chal.

1 media

Bu-Chal.
Cote
45W151
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

  • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
  • De la déclaration de guerre à la Libération.
  • Mesures administratives privatives de liberté.
  • Internés, éloignés et assignés à résidence.
  • Bu-Chal.
Résultat n°13
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
3716W164
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Budget et comptabilité
  • Comptes.
  • Journal général des droits des créanciers.
  • 1962.
  • Volume 2.
Résultat n°14
Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.

1 media

Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.
Cote
182W74
 Date
décembre 1943-juin 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 182W - Archives du préfet régional de Lyon durant la...

  • Liaisons routières, ferroviaires, fluviales, postales...
  • Liaisons routières, ferroviaires et fluviales.
  • Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.
Résultat n°15
Généralités.

1 media

Généralités.
Cote
668W83
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 668W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Quatrième et cinquième républiques. 
  • Opinion publique et vie politique.
  • Syndicats, mouvements sociaux, grèves.
  • Grèves.
  • Grèves d'août 1953.
  • Généralités.
Résultat n°16
162e séance (20 janvier).

1 media

162e séance (20 janvier).
Cote
496W251
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1967.
  • 162e séance (20 janvier).
Résultat n°17
Etablissements classés.

1 media

Etablissements classés.
Cote
1615W 824-1615W856
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°18
AC

1 media

AC
Cote
2961W711
 Date
1970-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
  • Partie agglomérée (classée par section)
  • AC
Résultat n°19
Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.

1 media

Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.
Cote
45W53
 Date
1940
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

  • Sécurité publique et maintien de l'ordre.
  • Voyages officiels et protection des personnalités.
  • Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre...
Résultat n°20

Personnel de l'Etat et territorial.
Cote
1232W 512-1232W535
 Date
1935-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Personnel de l'Etat et territorial.
Résultat n°21
Parcelles AH 11-AH 110

1 media

Parcelles AH 11-AH 110
Cote
2979W2031
 Date
1968-1974
 Lieu
SAINTE-FOY-LES-LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINTE-FOY-LES-LYON
  • Parcelles AH 11-AH 110
Résultat n°22
1955.

1 media

1955.
Cote
3716W156
 Date
1955-1955
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Budget et comptabilité
  • Comptes.
  • Journal général des droits des créanciers.
  • 1955.
Résultat n°23

Cabinet du président du conseil général.
Cote
3462W 1-3462W28
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cabinet du président du conseil général.
Résultat n°24
Maires, établissement de cartes d’identité.

1 media

Maires, établissement de cartes d’identité.
Cote
437W59
 Date
1932-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Elections politiques et collectivités locales.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales et membres des municipalités.
  • Maires, établissement de cartes d’identité.
Résultat n°25
Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

1 media

Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.
Cote
496W27
 Date
1957-1959
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...
Résultat n°26
Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

1 media

Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491
Cote
2979W1999
 Date
1966-1974
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
  • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491
Résultat n°27
1961.

1 media

1961.
Cote
3716W162
 Date
1961-1961
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Budget et comptabilité
  • Comptes.
  • Journal général des droits des créanciers.
  • 1961.
Résultat n°28
Attribution de lits à l’armée dans les hôpitaux civils.

1 media

Attribution de lits à l’armée dans les hôpitaux civils.
Cote
283W147
 Date
Entre septembre 1944 et mai 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

  • Santé.
  • Direction des services hospitaliers civils et militaires.
  • Hospitalisation des militaires.
  • Attribution de lits à l’armée dans les hôpitaux civils.
Résultat n°29

Site de Baraban.
Cote
45J278
 Date
1847-1978
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Domaine et patrimoine.
  • Bâtiments.
  • Bâtiments industriels.
  • Site de Baraban.
Résultat n°30

2 octobre 1964-14 octobre 1969
Cote
45J123
 Date
2 octobre 1964-14 octobre 1969
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Administration générale.
  • Conseils et assemblées.
  • Conseils d'administration.
  • Registres des procès-verbaux de délibération.
  • Manufactures J.-B. Martin.
  • Registres des procès-verbaux de délibérations du conseil...
  • 2 octobre 1964-14 octobre 1969
Résultat n°31

1951-1963
Cote
45J1027
 Date
1951-1963
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Personnel.
  • Mouvements du personnel, effectifs, rémunération.
  • Déclarations annuelles de salaires.
  • Manufactures J.-B. Martin.
  • Sites de Tarare, Montrottier et Brullioles.
  • 1951-1963
Résultat n°32
Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

1 media

Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Cote
496W593
 Date
1983-1984
 Lieu
ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Soutien scolaire.
  • Bourses scolaires.
  • Gestion des dossiers.
  • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Résultat n°33
Comptes individuels de H à V

1 media

Comptes individuels de H à V
Cote
2979W2251
 Date
1959-1974
 Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Comptes individuels de H à V
Résultat n°34

Janvier 1964-janvier 1966
Cote
45J856
 Date
Janvier 1964-janvier 1966
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Activité commerciale.
  • Analyses des ventes.
  • J.-B. Martin.
  • Analyses mensuelles des ventes en France par catégories...
  • Janvier 1964-janvier 1966
Résultat n°35
Comptes supprimées n° 7-704

1 media

Comptes supprimées n° 7-704
Cote
2979W1803
 Date
1970-1974
 Lieu
LOIRE-SUR-RHONE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • LOIRE-SUR-RHÔNE
  • Comptes supprimées n° 7-704
Résultat n°36
Comptes individuels de R à Z

1 media

Comptes individuels de R à Z
Cote
2979W1749
 Date
1936-1974
 Lieu
GREZIEU-LA-VARENNE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • GREZIEU-LA-VARENNE
  • Comptes individuels de R à Z
Résultat n°37
Interventions publiques américaines.

1 media

Interventions publiques américaines.
Cote
283W198
 Date
1944., Entre septembre 1944 et décembre 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

  • Relations diplomatiques et interalliées.
  • Délégation aux relations interalliées.
  • Relations avec les autorités alliées.
  • Interventions publiques américaines.
Résultat n°38
Parcelles AT 145-151

1 media

Parcelles AT 145-151
Cote
2979W2228
 Date
1969-1979
 Lieu
TASSIN-LA-DEMI-LUNE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TASSIN-LA-DEMI-LUNE
  • Parcelles AT 145-151
Résultat n°39
8 mai-17 septembre 1973.

1 media

8 mai-17 septembre 1973.
Cote
2957W105
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 8 mai-17 septembre 1973.
Résultat n°40
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G
Cote
2979W2001
 Date
1961-1974
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...