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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6218W/7
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°2
Cote
4972W/423
Date
1995-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9801696 au n2405784.
Résultat n°3
Cote
6218W/19
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°4
avril-décembre.

1 media

Cote
4979W/22
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 1998.
  • avril-décembre.
Résultat n°5
Cote
4972W/167
Date
1981-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8107302 au n8107170.
Résultat n°6
Cote
6218W/1
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 19 janvier 2011.
Résultat n°7
Cote
4972W/281
Date
1995-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9502702 au n9500799.
Résultat n°8
Cote
4972W/302
Date
1998-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9902000 au n9800084.
Résultat n°9
Cote
4972W/44
Date
1983-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8300201 au 8302121.
Résultat n°10
Cote
4972W/365
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2506995 au n2507259.
Résultat n°11
septembre-mai.

1 media

Cote
4979W/62
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2004-2005.
  • septembre-mai.
Résultat n°12
Cote
4972W/2
Date
1981-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8105951 au 8106603.
Résultat n°13
octobre.

1 media

Cote
4979W/95
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2007.
  • octobre.
Résultat n°14
Cote
4972W/385
Date
2002-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2007.
  • du n2200093 au n2205417.
Résultat n°15
Cote
4972W/379
Date
1981-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2007.
  • du n850685 au n9807140.
Résultat n°16
Cote
4972W/232
Date
1991-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
  • du n9206421 au n9108123.
Résultat n°17
Cote
4972W/433
Date
2006-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2009.
  • du n2705255 au n2700818.
Résultat n°18
Cote
6218W/57
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Rôles d'audience : registres.
  • Du 18 avril au 14 septembre 2011.
Résultat n°19
juin.

1 media

Cote
4979W/89
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2007.
  • juin.
Résultat n°20
Cote
4972W/375
Date
1994-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9407964 au n9700434.
Résultat n°21
Cote
4972W/428
Date
1993-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2009.
  • du n9401986 au n9502388.
Résultat n°22
Cote
4972W/97
Date
1990-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9005618 au 9100493.
Résultat n°23
Cote
4972W/334
Date
2001-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2103581 au n2103725.
Résultat n°24
juillet.

1 media

Cote
4979W/11
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 1995.
  • juillet.
Résultat n°25
Cote
4972W/324
Date
1999-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9974387 au n9974537.
Résultat n°26
mois indéfini.

1 media

Cote
4979W/35
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2001 à 2002.
  • mois indéfini.
Résultat n°27
Cote
4972W/100
Date
1992-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9200725 au 9201569.
Résultat n°28
Cote
4972W/270
Date
1983-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2006.
  • du n2600788 au n2506895.
Résultat n°29
Cote
4972W/361
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2501042 au n2501252.
Résultat n°30
Cote
4972W/241
Date
1984-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
  • du n8500576 au n8901668.
Résultat n°31
Cote
4972W/251
Date
1989-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
  • du n9201463 au n9201525.
Résultat n°32
Cote
4972W/125
Date
1991-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9108590 au 9200090.
Résultat n°33
Cote
4972W/445
Date
1999-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers d'enfants, notifiés depuis plus de 5 ans à...
  • n de dossiers inconnus.
Résultat n°34
Cote
4972W/52
Date
1990-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9002896 au 9003183.
Résultat n°35
Cote
4972W/76
Date
1995-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9506502 au 9506674.
Résultat n°36
Cote
4972W/87
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9705684 au 9706409.
Résultat n°37
Cote
4972W/310
Date
2000-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2000713 au n2000710.
Résultat n°38
Cote
4972W/400
Date
1996-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2007 (date inconnue).
  • du n9608649 au n9505389.
Résultat n°39
Cote
4972W/209
Date
1990-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans au partir de...
  • du n9000830 au n9000931.
Résultat n°40
Cote
4972W/340
Date
2001-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2107551 au n2200073.